Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - liste Ordre du jour du 12 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 12 decembre 2024
Déliberation - liste delibeation du 12 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 16 mai 2024
Procès Verbal - proces verbal conseil mucipal du 12 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 02
Ordre du Jour - liste Ordre du jour du 12 mars 2026
Déliberation - Liste des delibeations du Conseil Municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberation du 11 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberation du 13 novembre 2025
Déliberation - liste delibeation du 12 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Parigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibeation du 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Budget, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Parigné l'Evêque, le 12 février 2026
Mesdames, Messieurs la séance du Conseil Municipal s’est tenue le:
Jeudi 12 février 2026 à 20 h 30
Salle du Conseil
La liste des délibérations présentée est telle que ci-dessous :
1- Reprise des résultats provisoires 2025 -— Budget eau : Adoptée à l’unanimité
2- Vote du budget prévisionnel EAU au titre de 2026 : Adoptée à l'unanimité
3- Reprise des résultats provisoires 2025 — Budget Assainissement : adoptée à l'unanimité
4- Vote du budget prévisionnel assainissement au titre 2026 : Adoptée à l’unanimité
5- Reprise des résultats provisoires — budget général au titre de 2026 : Adoptée à l'unanimité
6- Vote du budget prévisionnel — budget général au titre de 2026 : Adoptée à l'unanimité
7- Finances - demandes de subventions : Adoptée à l’unanimité
8- Renouvellement adhésion à la fondation du patrimoine : Adoptée à l'unanimité
9- Finances : dépôt des dossiers au titre de la DETR et/ou DSIL pour l’année 2026 : Adoptée à
l'unanimité
10- Adhésion au conservatoire des espaces naturels : Adoptée à l'unanimité
11- Avenant convention ORT — PVD : Adoptée à l’unanimité
12- Signature de Baux professionnels au sein du cabinet médical : Adoptée à l’unanimité
13- Règlement FOOD TRUCK : Adoptée à l'unanimité
14- Convention liée à la campagne de stérilisation des chats : Adoptée à l’unanimité
15- Acquisition d’un bien immobilier : 21 avenue du Dr GALLOUEDEC : Adopté à l'unanimité
16- Demande subvention auprès de l’agence de l’eau : Adoptée à l'unanimité
17- Ressources humaines : modification du tableau d’emploi : Adoptée à l'unanimité
Le Maire 2hRIG# 2
SP GA fl
Nathalie MORGANT LE
ÉD 6 NES