Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION 2023 048 DESIGNATION REPRESENTANT DE
Déliberation - 5 DELIBERATION 2025 036 FIN DANNEE SCOLAIRE ELEVES
Déliberation - 2023 031 Armada droits dentree
Déliberation - DELIBERATION 2024 008 RETRAIT DE LA DELIBERATION 2
Déliberation - DELIBERATION 2023 063 DELIMITATION DES ZONES ESPAC
Déliberation - DELIBERATION 2024 020 APPROBATION DU COMPTE DE GES
Déliberation - 1 DELIBERATION 2024 009 REGLEMENT INTERIEUR DU CON
Déliberation - DELIBERATION 2024 026 SUBVENTION AU CCAS APPROBATI
Déliberation - 5 DELIBERATION 2024 011 APPROBATION DU TABLEAU DES
Déliberation - DELIBERATION 2024 007 CNAS DESIGNATION DES DELEGUE
Déliberation - DELIBERATION 2024 031 Approbation Participation de la Commune Pour la Delivrance de Bons Dachats ou de Materiel Educatif Pour LES CM2 Partant au College
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 031 Approbation Participation de la Commune Pour la Delivrance de Bons Dachats ou de Materiel Educatif Pour LES CM2 Partant au College)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Pêche et métiers de la mer,
S'isnoauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230 (Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
30
mai
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/031
Date
de
la
convocation
:
23
mai
2024
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 16
Représentés
: 3
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES.
Absents
excusés:
Michel
BOUTEILLER
procuration
à
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Pierre
PELTIER
procuration
à
Philippe
RIVES,
Brigitte
MOREL,
Gwenaël
MAGNANT,
Kenan
KOC
procuration
à
Eric
MAUR,
Marie
DOINEL
Absents
: Isabelle
GUGUMUS,
François
NICOLAS,
Caroline
CLAVÉ
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance :
Pierre-Alain
HIRSCH
OBJET:
APPROBATION
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
POUR
LA
DELIVRANCE
DE
BONS
D'ACHATS
OÙ
DE
MATERIEL
EDUCATIF
POUR
LES
CM2
PARTANT
AU
COLLEGE
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
Ville
d'ISNEAUVILLE
participe
depuis
plusieurs
années
avec
l'Ecole
George
Sand
à
l'achat
de
dictionnaires
pour
les
CM2
qui
partent
au
collège.
Cette
année,
la
commission
des
affaires
scolaires
a
souhaité
proposer
au
Conseil
Municipal
un
achat
soit
d'une
calculatrice,
soit
la
distribution
d'un
bon
d'achat
en
librairie
spécialisée.
Madame
la
Maire
rappelle
que
l'avis
de
l'association
des
parents
d'élèves
est
à
prendre
en
compte
pour
le
choix
définitif.
Un
conseil
d'école
est
prévu
très
prochainement
afin
de
pouvoir
échanger.
Elle
rappelle
que
cet
engagement
financier
doit
être
validé
au
Conseil
Municipal.
Une
discussion
s'engage
entre
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Page
1
sur
2Ville
d'ISNEAUVILLE
76230
Conseil
municipal
30
mai
2024
Délibération
2024/031
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide,
par
18 voix
POUR
et 1 abstention
-__
d'autoriser
la
participation
de
la
commune
d'ISNEAUVILLE
à
l'achat
de
calculatrices
ou
de
bons
d'achats
en
librairie
spécialisée
à
destination
des
élèves
de
CM2
partant
au
collège
pour
un
montant
par
élève
de
25
€.
-__de
prélever
la
dépense
de
1 500
€
pour
60
élèves
sur
le
Budget
Primitif
2024
article
6067
- école
élémentaire
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
La
Maire,
Conseiller
municipal,
Pierre-Alain
HIRSCH
Sylvie
LARO
Transmis
en
Préfecture :
06
juin
2024
Affichage
:
06
juin
2024
Page
2
sur
2