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Compte-Rendu - CRCM 2021 12 02
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Périers-en-Auge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2021 12 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Intelligence artificielle et robotique,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
2
décembre
2021
Présents
: Didier
Beaujouan,
Daniel
Robert,
Sylvie
Nicolle,
Jean-Christophe
Cachard,
Emmanuelle
Lebarbier,
Catherine
Cartry,
Gille
Varon,
Patrick
Carpophore
Absences
:_Enola
Causeur,
Nadine
Haïie
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
Nicolle
Ordre
du
jour :
—
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
5 octobre
2021
—
Passage
à l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
ou
ler
janvier
2022
—
Subventions
accordées
aux
enfants
de
la commune
—
Questions
et
informations
diverses
Début
de
la séance
: 19h10
1)
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
5
octobre
2021
Le
compte-rendu
du
conseil
du
5
octobre
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
2)
Passage
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
au
1er
janvier
2022
À
compter
du
ler
janvier
2024,
l'instruction
budgétaire
et
compatible
M57
remplacera
définitivement
l'instruction
budgétaire
et
comptabie
M14.
La
commune
de
Périers-en-Auge
s'est
portée
volontaire
pour
faire
partie
des
communes-pilotes
pour
appliquer
ce
référentiel
dès
le
1er
janvier
2022.
Cela
permettra
d'anticiper
l'obligation
légale
dans
de
bonnes
conditions
en
bénéficiant
d'un
accompagnement
personnalisé
des
services
de
la
DGFIP,
par
l'intermédiaire
du
comptable.
Cela
permettra
également
au
prestataire
informatique
de
lisser
la
charge
de
travail
sur
trois
exercices
au
lieu
d'un
seul.
Le
conseil
municipal
décide
d'adopter
à l'unanimité
la
M57
dès
le
ler
janvier
2022
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à engager
la
procédure
auprès
du
prestataire
informatique
pour
la
mise
à
jour
des
logiciels
métiers.
3)
Subventions
accordées
aux
enfants
de
la
commune
Les
membres
du
conseil
ont
acté
à
l'unanimité
que
seront
maintenues,
pour
les années
2021
et
2022,
les subventions
suivantes
accordées
aux
enfants
de
la commune :
- 80
€ pour
les
licences
aux
activités
sportives
et
culturelles
- 80
€
pour
les voyages
scolaires
- 80€
pour
les
permis
de
conduire
4)
Questions
et
informations
diverses
:
- Les
vœux
du
maire
: en
raison
de
la crise sanitaire,
le Conseil
municipal
préfère
ne
pas
prendre
de
décision
pour
les
programmer.
La
décision
sera
prise
selon
l'évolution
du
contexte.
- Demande
d'acquisition
d'un
terrain
de
la commune
:
M.Fellah
et
Mme
Schneider
résidant
impasse
du
Mont
Dit
Mont
souhaiteraient
acquérir
une
partie
de
terrain
dont
la commune
est
propriétaire
afin
de
déplacer
leur
portail
d'entrée.
La
commune
propose
que
les
propriétaires
sollicitent
une
étude
par
un
géomètre
afin
de
disposer de
toutes
les
données.
À
la sortie
de
cette
impasse,
un
panneau
: « Cédez
le passage
» va
être
placé
ainsi
qu'un
panneau
annonçant
le croisement
dans
le chemin
des
Eaux.
- Travaux
du
chemin
des
Eaux
:
Les
travaux
ont
débuté
le
2 décembre
2021,
les
caniveaux
seront
posés
en
premier.
- Ménage
de
la mairie
:
L'entreprise
Normanet
prendra
en
charge
le ménage
de
la mairie
une
fois
par
mois.
- Réparation
de
la toiture
de
la mairie
:
Les
travaux
vont
être
entrepris
par
l'entreprise
DEBARD
pour
un
montant
de
1390
€.
- Conformité
de
la défense
incendie
:
La société
Ménard
hydrants
a été
sollicitée
pour
un
devis
afin
d'accompagner
la municipalité
pour
la mise
en
conformité
de
sa
défense
extérieure
contre
l'incendie.
Le
devis
s'élève
à
2916
€.
Le
conseil
municipal
valide
le devis
et
la sollicitation
de
cette
société.
- Animations
pour
les
enfants
de
la commune :
3
places
par
famille
à QUINQUA
PARC
seront
offertes
pour
les
enfants
de
3 à 12
ans.
Fin
de
séance
: 20
h
55