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Compte-Rendu - CRCM 2023 12 06
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Périers-en-Auge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2023 12 06)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
6
décembre
2023
Présents
: Didier
Beaujouan,
Jean-Christophe
Cachard,
Sylvie
Nicolle,
Nadine
Haie,
Emmanuelle
Lebarbier,
Catherine
Cartry,
Gilles
Varon
Absences
excusées
: Patrick
Carpophore
donnant
pouvoir
à Didier
Beaujouan
Absences
non
excusées
: Enola
Causeur
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
NICOLLE
Ouverture
de
séance
:
19h
Ordre
du
jour :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Intervention
du
SYVEDAC
pour
présentation
de
la nouvelle
réglementation
sur
les
biodéchets Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
octobre
2023
Renouvellement
de
la convention
fourrière
animale
SPA
Questions
et
informations
diverses
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: S.
Nicolle
est
nommée
secrétaire
de
séance
Intervention
du
SYVEDAC
pour
présentation
de
la
nouvelle
réglementation
sur
les
biodéchets Mme
Castela,
chargée
de
mission
pour
la gestion
des
biodéchets
au
sein
de
NCPA,
expose
aux
conseillers
une
présentation
sur
le déploiement
du
tri
à la source
des
déchets
alimentaires.
Après
un
rappel
de
la Loi
AGEC
(Loi
anti-gaspillage
pour
une
économie
circulaire)
de
février
2020,
Mme
Castela
expose
les
enjeux
du
tri
à la source
des
déchets
alimentaire.
Elle
informe
le conseil
des
différentes
actions
à venir
: des
composteurs
en
bois
avec
couvercle
à 20
€ sont
disponibles
pour
les
citoyens,
des
actions
de
sensibilisation
seront
programmées,
un
support
de
communication
sera
mis
à
disposition
dans
les
communes.
L'objectif
de
ces
actions
est
de
diminuer
les
ordures
ménagères
de
30
%.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
octobre
2023 :
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
le compte-rendu.
Renouvellement
de
la
convention
fourrière
animale
SPA
:
La
convention
expire
au
31
décembre
2023.
Cette
convention
permet
aux
gens
qui
trouvent
des
animaux
d'aller
les
déposer
à la SPA.
Cette
convention
est
valable
pour
3
ans.
Le
conseil
autorise
le Maire
à signer
une
nouvelle
convention.5.
Informations
et
questions
diverses
:
- Les
vœux
du
maire
auront
lieu
le vendredi
12 janvier
2024
à 19h.
- Il est
signalé
le manque
d'entretien
dans
le chemin
des
eaux.
M.
le Maire
a contacté
les
services
en
charge
de
ces
interventions.
- La
distribution
des
colis
de
Noël
aura
lieu
à partir
de
15
h
30
le vendredi
15
décembre
2023
Fin
de
la
séance
: 21h15