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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 83 Arrêté COSB cyclo cross du 24 novembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Département du Morbihan Commune de BRANDIVY Arrêté municipal du 15/11/2024 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC -MISE EN PLACE DE DÉVIATIONS-SÉCURISATION DU SITE -CHAMPIONNAT CYCLO CROSS 24 novembre 2024 - Site de l’étang de la Forêt Le Maire de la Commune de BRANDIVY VU la loi n° 82-213 du 2/03/1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la Loi n°82-263 du 22/7/82 Vu la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’état, VU le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18 et R 411.25 à R 411.28; VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ; VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 ; VU la déclaration préalable formulée le 23/09/2024 par le COSB, représenté par Monsieur LE GARGASSON Claude, en sa qualité de Président domicilié à 8 ty nehuë à Brandivy en partenariat avec L'ETOILE CYCLISTE PLUVIGNOISE représentée par Monsieur Jean-Jacques QUERE pour le 24 novembre 2024 pour le championnat de cyclo-cross sur le site de l’étang de la Forêt ; Vu l'attestation d’assurance GROUPAMA souscrit au contrat n°062156634000 remise par le COSB pour cette manifestation ; Vu l’accord du Conseil Départemental du 11/10/2024 sur les déviations préconisées, Vu les recommandations du SDIS 56 du 12/11/2024, Considérant qu’il convient de réglementer l’organisation de cette manifestation qui regroupe au maximum 950 personnes sur la journée entière ; ARRÊTE Article 1 : Le pétitionnaire est autorisé à occuper le site de l’Etang de la forêt pour leur manifestation : championnat de cyclo-cross du Morbihan. Pour la bonne organisation de cette manifestation, le COSB est autorisé à occuper le domaine public à partir du dimanche 24 NOVEMBRE 2024 à 8h00 et ce jusqu’à 20H00. Article 2 : Sécurité du site et mise en place de déviations : pour la sécurisation du site, il est demandé : Pour la Sécurité du site : plan annexé n°1 : Des voitures anti-intrusion et des ganivelles seront rajoutées : - Après l’entrée du parking sur le chemin du verger (C) - Après l’accès à la salle de l’étang (B) Les secours (service SDISS) passeront par la RD 16 (sens Bieuzy-Lanvaux-Locminé) puis emprunteront le chemin de Coët-Quenah et le chemin rural de l’étang. Les organisateurs sont tenus de tenir compte des préconisations du service SDIS (en plus de ceux annoncés par les organisateurs) et du Conseil Départemental : Service SDIS : Veiller à ce que le poste de secours soit en possession d’un DAE (Défibrillateur Autonome Externe), qu’il soit identifiable et visible par tous, Veiller à ce qu’au moins un secouriste soit détenteur de la formation PSE 2 et un deuxième détenteur de la formation PSE 1, S’assurer que l’équipage du DPS contacte le CODIS à l’ouverture et à la fermeture du dispositif et communique à l’opérateur son numéro de contact, Les dispositions prises pour l’accès des secours sont satisfaisantes. Un point rencontre secours sera positionné (A) proche du podium et le parking pour les pompiers devant la salle de l’étang : Selon les informations émises dans le dossier, l’association UD PS 56 et 3 secouristes seront sur place avec un véhicule ASSU (Ambulance de secours et poste de secours pour des soins d’urgence). Les organisateurs devront s’assurer de la rapidité des interventions par l’enlèvement des protections de sécurité.- Déviations préconisées : plan n°2 : Afin de filtrer les voitures des différents publics, il est défini comme suit : - Sur le chemin de Coët-Quenah à l'intersection avec la Départementale D16, les secours (SDISS) pourront accéder au site par cette route. - Le public devra obligatoirement atteindre la zone 1passer par : * Sens Bieuzy- Lanvaux vers l’Etang de la Forêt : prendre la D779, puis la voie communale n°103 de Coët- Queneah et inversement pour le retour. * Sens Locminé vers l’étang de la Forêt: prendre la direction de Kerberhuët, puis Neherlann, puis direction Coët Queneah et chemin du verger et inversement pour le retour * Sens poteau de GRAND-CHAMP vers l'étang de la Forêt : à partir du rond-point du poteau, prendre la direction de BIEUZY LANVAUX, sur RD779 puis la voie communale n°103 de Coët- Queneah et inversement pour le retour * En face du chemin du verger (sortie du site) : prévoir un panneau « déviation Bieuzy vers la droite et déviation GRAND-CHAMP-LOCMINE vers la gauche. Les coureurs et les campings-car devront atteindre la zone 2 et passer par la RD16-Route de Locminé puis descendre le chemin de coët quenard. La mise en place de la signalisation (Routes Départementales-voies communales-chemins ruraux) devra être effectuée par les organisateurs : préconisations du Conseil Départemental et de la municipalité Le parking : Plan annexé : - Tous les véhicules du public et des participants pour le championnat devront-être installés sur le parking prévu à cet effet. Le COSB et l’Etoile Cycliste Pluvignoise prendront toutes dispositions pour assurer la signalisation et la pré- signalisation réglementaire. Ils pourront être reconnus responsables des accidents pouvant survenir par défaut ou insuffisance de cette signalisation. Les frais financiers afférents à la pose et à la fourniture des panneaux de signalisation seront à la charge du pétitionnaire. Article 3 : Les chapiteaux sont soumis à une réglementation spécifique : Avant toute ouverture au public d'un CTS ou d'un ensemble de CTS non isolé (distance de 8m) susceptible de recevoir un effectif de 50 personnes et plus, l'organisateur de la manifestation doit obtenir l'autorisation du Maire. Au préalable, il doit lui faire parvenir, 8 jours avant la date d'ouverture au public, l'extrait du registre de sécuritéprévu dans ce type d'établissement. Si le CTS ou l'ensemble de CTS non isolé reçoit entre 19 et 49 personnes, la demande d'autorisation n'est pas nécessaire. L'exploitant devra néanmoins respecter les dispositions suivantes : " maintenir la vacuité de deux sorties de 0,80 mètre de largeur au moins " s'assurer que l'enveloppe est réalisée en matériaux de catégorie M2 " équiper les installations électriques intérieures éventuelles de dispositif de protection différentie Article 4 : Barbecue : Prévoir un point d’eau à proximité et s’éloigner des arbres. En cas de grande chaleur, vérifier auprès du SDIS si possibilité de faire un barbecue. Article 5 : Le pétitionnaire veillera à conserver le domaine public en parfait état de propreté pendant toute la durée d’occupation. Il devra s’assurer du maintien de la voie ainsi que la sécurité de tous les usagers. Article 6 : présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur. Article? : Suivant les recommandations de la Gendarmerie, les Organisateurs devront rappeler les règles de circulations routières aux participants et être strictement respectées. Article 8 : Monsieur le Maire de BRANDIVY, Monsieur le Président du Comité des Fêtes, Monsieur le Commandant de la Brigade de la Gendarmerie de GRAND-CHAMP, Monsieur le Directeur Du Conseil Départemental (service Direction des Routes), sont chargés de l'application du présent arrêté dont une ampliation sera adressée à : - Le Président du COSB - La Présidente de l’Etoile Cycliste Pluvignoise - La gendarmerie de Grand-Champ - Le Conseil Départemental (Service Direction des Routes) - La Préfecture - Le SDISS de VANNES et de GRAND-CHAMP Fait à BRANDIVY, le 15/11/2024 }, L’Adjoint au Maire Yannick LE NOCHER —T\ F Posre| | PoDium \D" + CRE Em, _ M . » 2 ak DE ciREL ÈS \ LE Si Gr) a L l AN NW À : æ ” ES —. ao? Et Li € >. P& 6 tr | = EE - PUBLIC PHRKINC | |27/10/2022 12:14 Visualisation cartographique - Géoportail géoportail Cyclo cross Etang de la Forêt !l:, : ” 7 7 TES SETIT one s < FE , Een x FR T + *, CE 7 Kervran : 1} “ OO Venu À di | À hi | Forêt Dorianiale de Sonvêune NE \ NN ù s 4 7 Lo cg Gordories*: 1 ‘ ot-Beuz ‘ le Tailis à 4 ‘ 7 ss \ Jût $ t Vihan / À 7 # 1 Ola Forêt & : i ki ! { Ï Guerlhüel ÉTANG +, — : Vs F LOCMINE-ETANG DE Boulllenno | | | . | ef ÿ e anti MUTUSION À L ! rh F . Kerdréän la Forêt l | Tréméno | | | É-voiture anti intrusion J h & A : Botcoat le Guern u : | n F- où ns : Korgal ‘ | Î ee . } l Ts M Quistenan : | ee W, Kerropel 7” dE É Plunian Via) Auris de Toul Father Fa GRAND-CHAMP-E ee Bou Sapin ic Po | es - | , Xe LunnVelin Aüél _. p'Pèssl _ Ti Neïé om SORERERS Saint-Laurent lic Tolgoët ni ; , _| Kerlude ni Kerican Bot Quelen { f «le Boterf 6 Kerroz 1 Ro - j Kerbignon Kerdual | l » ! 1 BRANDIW LU OKebetho ._ N |} #7 LannGrégu , Coët Cuhan , ... 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Cordier BR 1 *é / é > os } -| \ i ‘0 | ei a Felenio *“--- ) Tremér se out Fey ie : _500 m_ Grello # Ann . ] + : FE Fe Kergro Das At dau © IGN 2022 - www.geoportail.gouv frmentions-legales Re ‘ de ar a N Déviations : sens GRAND-CHAMP-Etang de la forêt : RD779-RD17 puis Néherlann-Coët Queneah (couleur bleu) sens LOCMINE-Etang : RD16-RD17 puis Kerberhuët-Coët Queneah et etang (couleur verte) Sens PLUVIGNER- CAMORS-BIEUZY-Etang : RD779-Coët Queneah-etang (couleur violet) les secours : suivre rd779-rd16 pour arriver au point secours (C) sur site (couleur rouge) B = voitures anti intrusions https:/www.geoportail.gouv.fr/carte 1/1yegusnb 1809 LOnSSIp 6//Q diueuyspuelo / XneAue7 Âznalg 2p aanou s299e sanoysiA Supued | qIN9419 ee _ dUEBHINUY 9 Ueje19) D 2nsau * . p j : “ GE nee RS ram _.. ‘= # uOBI3 1209 P Sonate 2 baist L Weng a1 Le Fe /; | Î H Que f Of "12104 7 UeapIa y 0 1 ugnala} : mn Fr ” GiLQ SYON YINOIANTE Ha SE \'ONDIUVd NV 5199 NVTd // Et,PLAN ACCES PARKING ® jrone] LE PURGATO BIEUZY-LANVAUX CAMORS @ BEUZ KEBNÉKO > a LA FORÊT Dieu-dit la For L'LNFER Leu-gy ls, D @ BENALEC LE s s PLUVIGNER DMC da, o s | | KERDROGUEN CE De 2-PARKING COUREURS ET CAMPING CAR BOUULLCHO % , î © F2 | | KERGHÉAN La FORET Accès parking visiteurs TRÉAÉRO 4 ‘ IRN 3 COET QUENACU GONESTEC KERALAN Mitoq... Accès parking coureurs et camping-car rs KERGAL +: par J É fa RERBERHUE CORAN ER © HOEËYT = + GRANDCHAMP QUISTENAN GRANDCHAMP © AE Koh diggBrandivy - PL À NFERCANTT Pt __ Cyclo-cross 2 o/ 4 Longueur du circuit : CET IEEC CS (Rice PARTS ? PS PS eufise Parking Coureurs P4é Restauration Poste de Poste de dépannage lavage Parking pompier Arrivée Départ [* Marches .#. : Planches PA POSTE Pre Circuit À Circuit U15 Je Poste de secours WC | Toilettes Û DouchesBrandivy -U13 ? CEA (ES d es CAE L Parking Coureurs Parking pompier ” Ârrivée Départ Ce Poste de secours ryx Adi WC @ Douches Toilettes