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Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Grosmagny.
Lien du pdf (unknown - Bulletin 2020 définitif)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Démocratie,
GROSMAGNY
BULLETIN MUNICIPAL 2020
Sommaire :
• Le mot du Maire, p. 3
• Budget 2019, p. 4
• Chiffres et statistiques financiers (année 2018), p. 5 & 6
• Etat-civil, p. 7
• Travaux et investissements réalisés, p. 8 à 14
• Mairie et parvis , p. 8 à 12
• Logements , p.13 & 14
• Création d’un magasin-atelier transformation en circuit
court de produits locaux, p. 15 à 18
• Décès de Michel Barverel, p. 19
• Syndicat des eaux, p. 20
• Taille des haies, p. 20
• Nettoyage du village, p. 21
• Il y a 100 ans… , p. 22 à 24 BONNE ANNEE et… à BIENTOT
Le mot du Maire
Page 3
Le Mandat s’achève. Dans quelques semaines auront lieu les élections municipales.
En ce temps de précampagne, nous devons être très prudents sur le contenu des publications et diffusions de tous documents relatifs à la gestion communale, ceci afin de ne pas courir le risque d’être exposé à un contentieux postélectoral.
Ce bulletin municipal est naturellement concerné par ces dispositions précises.
La fin d’un mandat est bien évidemment le moment du bilan. Je pense pouvoir prétendre que l’équipe municipale sortante peut légitimement penser avoir réalisé sa mission au service de notre commune.
Ce ne fut pas toujours simple. Cela fut même parfois difficile…. Et même quelques fois….très difficile. Je pense en particulier à l’évolution de l’intercommunalité. La fusion des deux communautés, l’étude et la construction de l’école, de la Mairie. Je pense également aux coups bas comme l’augmentation de la contribution au SDIS, à notre éviction de l’aéroparc….. à la caducité de notre P.O.S.
Mais ces difficultés, si délicates qu’elles aient été n’ont jamais engendré le découragement, ni même la lassitude de l’équipe municipale : et quelle récompense que d’inaugurer une école, de constater, mois après mois, la transformation de notre cœur de village et d’embellir ainsi notre environnement … notre cadre de vie.
L’échéance des prochaines municipales arrive donc. Une grande partie de l’équipe municipale sortante sera candidate à mes côtés pour un nouveau mandat. Je veux vous dire aujourd’hui toute la satisfaction qui fut la mienne, d’avoir pu compter durant ces cinq années de mandat, sur le sérieux, l’engagement, l’esprit d’équipe de l’ensemble des membres du conseil municipal. Je leur adresse mes plus sincères remerciements.
Je veux enfin exprimer toute ma reconnaissance à ceux d’entre vous, qui d’une façon ou d’une autre, par un engagement, fort ou modeste, un coup de main occasionnel, contribuent à faire de notre village un lieu où il fait bon vivre. Budget 2019
Page 4
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES 280 467
1 Charges à caractère général 108 000
2 Charges de personnel 58 910
3 Atténuation de produits 48 266
4 Autres charges de gestion courante 41 831
5 Charges financières 1 900
6 Dépenses imprévues de fonctionnement 15 000
7 Opérations d'ordre entre sections 6 560
RECETTES 391 189
1 Produits des services 53 800
2 Impôts et taxes 165 000
3 Dotations et participations 107 607
4 Autres produits de gestion courante 6 010
5 Produits exceptionnels 7 531
6 Opérations d'ordre entre sections 376
7 Résultat reporté 50 865
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES 293 960
1 Immobilisations corporelles 215 425
2 Remboursement d'emprunts 30 800
3 Opérations d'ordre entre sections 376
4 Solde d'execution reporté 47 359
RECETTES 293 960
1 Subventions d'investissement 123 418
2 Dotations 36 230
3 Excédent de fonctionnement 108 936
4 Autres 18 816
5 Opérations d'ordre entre sections 6 560
1
2 3
4 5 6
7
1
23
4
1
2
3
4 5
1
2
3
4
5 6 7 Chiffres et statistiques financiers année 2018
(Pour l’ensemble de ces calculs, il a été pris en compte une population de 574 habitants)
Les différents pourcentages des 3 taxes qui composent les impositions directes :
Ces 3 taxes, suivant les communes, n’apportent pas la même somme au budget, ni le même pourcentage des impositions directes
(montants exprimés en €uros) :
Répartition des 3 taxes perçues par la commune de Grosmagny :
Page 5
COMMUNE TAXE HABITATION FONCIER BATI FONCIER NON BATI
Grosmagny 11.73 14.71 66.40 Belfort 16.80 19.00 82.83 Eloie 10.40 16.10 46.12 Etueffont 10.72 17.69 74.35 Petitmagny 14.02 17.90 100.17 Rougegoutte 7.91 6.64 24.18 Moyenne département 12.25 14.34 44.11
141.484 € représente la somme des impôts payés par les Grosmagniens à la commune.
54% 40%
6%
Taxe Habitation (TH) Foncier Bâti (FB)
Foncier Non Bâti (FNB)
Répartition des 3 taxes perçues par la commune de Grosmagny
RAPPEL des TAUX
à GROSMAGNY
APPORT AU BUDGET
COMMUNAL (en €uros)
POURCENTAGE des
IMPOSITIONS
DIRECTES
11,73 76 867,00 € 54,33
14,71 56 516,00 € 39,95
66,40 8 101,00 € 5,73
141 484,00 € TOTAL
TAXES
Taxe Habitation (TH)
Foncier Bâti (FB)
Foncier Non Bâti (FNB) Chiffres et statistiques financiers année 2018 (suite)
Des hauts et des bas dans les taux des communes du département :
Les différents pourcentages de répartition des impositions directes :
Le potentiel financier d’une commune est égal à son potentiel fiscal majoré du montant de la dotation forfaitaire perçue par la commune l’année précédente
Page 6
La plus basse La plus haute Rappel à Grosmagny 4,55 Lepuix 16,80 Belfort 11,73 4,22 Croix 19,17 Foussemagne 14,71 8,51 Cravanche 100,17 Petitmagny 66,40 Foncier Bâti
Foncier Non Bâti
Taxes
Taxe Habitation
Taxes La plus petite Moyenne La plus grande Rappel à Grosmagny
Taxe Habitation 14,59 Fontaine 47,06 64,56 Urcerey 54,33
Foncier Bâti 23,19 Lamadeleine 51,59 83,20 Fontaine 39,95 Foncier Non Bâti 0,12 Cravanche 1,35 45,83 Lamadeleine 5,73
Classement Communes Classement Communes Potentiel financier par habitant
1 Lamadeleine 1 Fontaine 1 559 2 Riervesmont 2 Bessoncourt 1 467 3 Petitmagny 3 Andelnans 1 338 7 Grosmagny 100 Grosmagny 533 100 Bourogne 101 Riervesmont 480 101 Faverois 102 Vellescot 454 102 Croix
EFFORT FISCAL POTENTIEL FINANCIER Page 7
Etat Civil
NAISSANCES
Gabrielle, Léony MIOSSEC, le 15 juillet 2019
Lucie, Véronique, Agnès, Jeanne, CHAUMERLIAC,
le 18 décembre 2019
MARIAGES
Patrice GALANTI et Agnès WAGNER, le 09 août 2019
DÉCÈS
Jeanne, Bernadette LHOMME épouse HEIDET, le 19 janvier 2019
Valérie, Rosa, Angeline LHOMME épouse HERVE, le 06 février 2019
François, Paul TALFUMIER le 08 février 2019
Ludovic, Jacques MAZIMANN, le 23 juillet 2019
DÉCÈS
(de personnes nées à Grosmagny mais domiciliées à l’extérieur)
Isabelle, Marie, Augustine HERBUTE, le 20 novembre 2019
Gilberte, Marguerite STICKLER, le 13 décembre 2019 Travaux et investissements réalisés (photos)
Des travaux impressionnants pour la future salle des mariages, qui ont nécessité quelques bras et beaucoup de dextérité… Chacun peut s’en rendre compte avec les photos suivantes :
►
►
◄
◄
Une des poutres métalliques amenée par
une grue depuis l’extérieur
Puis dirigée avec précautions à l’intérieur
tirée avec force contre le mur du fond
Ouf… Il faudra ensuite la monter au plafond
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Plan de la future Mairie (rez de chaussée)
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Page 9 Page 10
Travaux et investissements réalisés
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en
rendre compte. Des travaux importants ont été
effectués afin de supprimer la colonne centrale
dans la salle des mariages. La charpente côté
ouest a été complètement démontée et
reconstruite, le préau a Réfection de la Mairie
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en
rendre compte. Des travaux importants ont été
effectués afin de supprimer la colonne centrale
dans la salle des mariages. La charpente côté
ouest a été complètement démontée et
reconstruite, le préau a été transformé, le
cloisonnement côté bureau, salle de conseil est
réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le
retard pris sur le chantier qui aurait dû se
terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le
projet, le montant des travaux a lui aussi subit
une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisé au mois
de juin ont été les suivants :
Entreprises retenues
été transformé, le cloisonnement côté bureau,
salle de conseil est réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le
retard pris sur le chantier qui aurait dû se
terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le
projet, le montant des travaux a lui aussi subit
une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisé au mois
de juin ont été les sui
Réfection de la Mairie
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en rendre compte. Des travaux importants ont été effectués afin de supprimer la colonne centrale dans la salle des mariages. La charpente côté ouest a été complétement démontée et reconstruite, le préau a été transformé, le cloisonnement côté bureau, salle de conseil est réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le retard pris sur le chantier qui aurait dû se terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le projet, le montant des travaux a lui aussi subi une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisée au mois de juin ont été les suivants :
Entreprises retenues :
A cette somme il convient d’ajouter :
Entreprises retenues : Montant ttc
Gros œuvre : Entreprise CAVALLI 43 800,05 €
Charpente - couverture - zinguerie : Enteprise PY ELIAS 20 919,64 €
Plâtrerie, peinture : Ets CURTI 29 843,65 €
Revêtement de sol, carrelage & faïences - Entreprise MIROLO 3 382,00 €
Plomberie - sanitaire : Entreprise CSVB 8 582,63 €
Menuiserie intérieures et extérieures : Entreprise CLAUDE 14 624,26 €
Serrurerie : Entreprises CASOLI 11 165,00 €
Soit un Total HT de : 132 317,23 €
Sommes à ajouter : Montant ttc
La réalisation des plans d'exécution par Itinéraires Architectures 500,00 €
Une étude complémentaire pour la suppression de la colonne centrale dans la
salle des mariages réalisée par le bureau d'études Espace INGB 900,00 €
La réalisation des plans d'exécution pour les travaux de suppression de la
colonne par le bureau d'études Espace INGB 410,00 €
La mission de coordination sécurité et protection de la santé par la société
SOCOTEC 2 625,00 €
La mission de contrôle technique pour la société APAVE 2 400,00 €
Soit pour ces prestations complémentaires un Total de : 6 835,00 € REX
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Travaux et investissements réalisés (suite)
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en
rendre compte. Des travaux importants ont été
effectués afin de supprimer la colonne centrale
dans la salle des mariages. La charpente côté
ouest a été complètement démontée et
reconstruite, le préau a Réfection de la Mairie
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en
rendre compte. Des travaux importants ont été
effectués afin de supprimer la colonne centrale
dans la salle des mariages. La charpente côté
ouest a été complètement démontée et
reconstruite, le préau a été transformé, le
cloisonnement côté bureau, salle de conseil est
réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le
retard pris sur le chantier qui aurait dû se
terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le
projet, le montant des travaux a lui aussi subit
une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisé au mois
de juin ont été les suivants :
Entreprises retenues
été transformé, le cloisonnement côté bureau,
salle de conseil est réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le
retard pris sur le chantier qui aurait dû se
terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le
projet, le montant des travaux a lui aussi subit
une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisé au mois
de juin ont été les sui
Ajoutez à cela quelques travaux supplémentaires imprévus, nous pourrons estimer que la facture finale avoisinera les 150 000 €uros.
Côté financement, la commune s'est vu attribuer plusieurs subventions :
Le conseil municipal espérait beaucoup que le scrutin des municipales de mars prochain puisse avoir lieu dans ces nouveaux locaux. Il n'est pas certain aujourd'hui que cela puisse être le cas, même si cet objectif est toujours d'actualité.
Subventions obtenues : Montant ttc
Département 20 000,00 €
Fonds pour l'investissement des personnes handicapées dans la fonction
publique 8 816,00 €
Dotations d'équipement des territoires ruraux 21 721,75 €
Fonds de soutien à l'investissement local (Communauté de Communes) 22 124,00 €
Soit un Total de : 72 661,75 €
Page 11 [CGPTION 01 : Changement de loutes les fenêtres PVC ]
Ouvrage:
TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE ET CREATION DE 2 LOGEMENTS DANS LE BATIMENT MAIRIE/ECOLE
1, rue des Etangs
90200 GROSMAGNY
AVANT-PROJET SOMMAIRE
N° de plan:
APS.03| Plans du R+1 et des combles
T4 Chambre 01 Surf. : 9,05 nm?
HSP £ 2,50 m
Sol:
Murs : _: Trome peinte
Platond ; Peinture
Maitre d'ouvrage:
COMMUNE DE GROSMAGNY
1, rue des Etangs
90200 GROSMAGNY
N
©
T3 Cuisine / Séjour
Surf. : 25,09 m?
SP: 2,50 m
Sol:
Murs : Tramo peinte
Plalond : Pointure
Etage Îer
Combles
Maître d'oeuvre
ITINERAIRES ARCHITECTURE
M.THOUVIOT - ARCHITECTE D.P.L.G
7 Fb de Montbéliard 90000 BELFORT
Tél. : 03 84 22 66 91 - Fax : 03 84 21 30 92
Email: IA@wanadoo.fr
Date :
Septembre 2016
Plans des futurs logements (1er étage & combles)
Page 12 Page 13
Travaux et investissements réalisés (suite)
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en
rendre compte. Des travaux importants ont été
effectués afin de supprimer la colonne centrale
dans la salle des mariages. La charpente côté
ouest a été complètement démontée et
reconstruite, le préau a Réfection de la Mairie
La Mairie est en chantier, chacun peut s’en
rendre compte. Des travaux importants ont été
effectués afin de supprimer la colonne centrale
dans la salle des mariages. La charpente côté
ouest a été complètement démontée et
reconstruite, le préau a été transformé, le
cloisonnement côté bureau, salle de conseil est
réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le
retard pris sur le chantier qui aurait dû se
terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le
projet, le montant des travaux a lui aussi subit
une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisé au mois
de juin ont été les suivants :
Entreprises retenues
été transformé, le cloisonnement côté bureau,
salle de conseil est réalisé.
Malgré cela, nous ne pouvons que constater le
retard pris sur le chantier qui aurait dû se
terminer vers la fin janvier.
Suite aux modifications intervenues dans le
projet, le montant des travaux a lui aussi subit
une évolution vers le haut.
Les résultats de l’appel d’offre réalisé au mois
de juin ont été les sui
Création de logements & réfection du parvis de la Mairie
La Mairie transférée vers le rez-de-chaussée, nous pourrons engager la troisième et dernière phase des travaux prévus pour la restructuration du bâtiment Mairie-Ecole : Les appartements et les extérieurs du bâtiment.
Les appartements : Ces travaux consistent à créer deux appartements duplex en lieu et place de la Mairie actuelle, en utilisant également tout l’espace important existant dans les combles.
Le coût prévisionnel de cette opération s’élève à 140 064 €uros HT .
• Une première demande de subvention d’un montant de 50 000 € a été adressée au Conseil Départemental dans le cadre de son partenariat avec les communes. • Une autre subvention a été sollicitée au titre de la DETR.
• Enfin la commune souhaite bien évidemment mobiliser le fond de concours mis à disposition par la Communauté de Communes.
Les réponses à toutes ces demandes ne nous parviendront pas avant plusieurs semaines. Mais le conseil municipal a souhaité anticiper la préparation du dossier d’appel d’offre. Pour cela une mission a été confiée au bureau d’étude Espace INGB afin d’élaborer l’ensemble des documents nécessaires à cet appel d’offre. Le coût de cette mission est de 4 800 € HT .
Le début des travaux devrait être effectif vers la fin du printemps.
Les aménagements extérieurs : Ces travaux consistent à transformer les espaces extérieurs de la future Mairie, en faisant disparaitre tout ce qui subsiste de la cour de l’école, en créant un parvis ainsi qu’un ensemble d’aménagement complémentaire. Coût estimé des travaux 65 000 € HT .
Là aussi, une demande de subvention a été adressée au Conseil Départemental, une autre dans le cadre de la DETR. La Communauté de Communes ne pouvait pas, quant à elle, subventionner les 2 opérations la même année.
Les dossiers d’appel d’offre sont prêts. Les travaux pourraient commencer au printemps. D 5
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Page 8
Plan du Parvis de la future Mairie
Page 7
Page 14 Plan sommaire de l’avant-projet de notre magasin-atelier
Page 15 Coupe de prinicpe
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Plan magasin atelier (projet) Création d’un magasin atelier (transformation en circuit
court de produits locaux)
Page 17
L’Etat du dossier :
C’est le fil rouge de l’année 2019. Ce dossier nous occupe en permanence.
Trois réunions ont eu lieu en Mairie de GROSMAGNY, le 22 novembre 2018, le 22 janvier 2019 et le 05 mars 2019. Ces réunions étaient organisées par la Chambre d’Agriculture, dans le cadre de l’étude, que nous lui avions commandée. Une vingtaine de producteurs locaux ont assisté à ces réunions et se sont déclarés intéressés, ou très intéressés.
La majorité des producteurs présents souhaitent que le futur magasin, atelier de découpe/transformation soit tenu par un gérant. Une fois le projet avancé et les financements définis, un appel à candidature pourra être lancé pour trouver un boucher-charcutier, qui sera le gérant de l’ensemble. Il s’agit d’un projet pour un gérant et un ou plusieurs salariés. Les producteurs pourront également s’impliquer dans le fonctionnement du magasin (permanences, animations…) selon leur envie et leur temps disponible.
Il est prévu d’aménager un appartement dans une partie du bâtiment. Ce qui permettrait au futur gérant de loger sur place si nécessaire.
Les producteurs attendent de connaitre le seuil de rentabilité de l’atelier et du magasin. Ils pourront adapter les volumes au moment venu.
La Chambre d’Agriculture a également réalisé une étude de marché très complète. Il en ressort un chiffre d’affaires annuel prévisionnel en début d’activité de 310 000 €uros. Ce chiffre est bien évidemment théorique. Il pourra évoluer au fur et à mesure des années, une fois la communication bien établie et les producteurs identifiés.
La Chambre d’Agriculture est toujours à nos côtés pour suivre ce dossier et apporter son concours. Le coût de cette étude facturée à la Commune est de 2 584 €uros HT.
Un appel d’offre de maitrise d’œuvre a été réalisé en mars 2019. A l’issue de la consultation, c’est le cabinet d’architecture Itinéraires Architecture qui a été désigné mieux disant pour l’opération.
Un premier volet de la mission de maîtrise d’œuvre consistait en la production d’un diagnostic. Il s’agissait de savoir si l’opération projetée était réalisable dans les bâtiments existants. Rendu du diagnostic en juin 2019, coût 12 150 €uros HT.
Le deuxième volet était la réalisation de l’avant-projet sommaire (APS). Il vient d’être rendu : coût 9 720 €uros HT.
Un relevé topographique des bâtiments et terrains a été confié au Cabinet PUCHE, le montant de cette mission est de 6 915,50 €uros HT.
Une étude de sol a été réalisée par la société Hydrogéotechnique pour un montant de 2 282,00 €uros HT.
A ce stade, et sauf rebondissement, notre dossier est prêt, le montant de l’opération tel que chiffré dans l’APS (Subvention) est de 1 049 500 €uros. Réhabilitation d’une ferme en magasin atelier pour des produits alimentaires locaux & d’un restaurant
au 2 rue du Château 90200 GROSMAGNY
Récapitulatif d’un avant-projet sommaire à janvier 2020
Page 18
En parallèle à toutes ces contraintes matérielles de nombreux contacts ont été pris ; par courrier, rendez-vous… et rencontres, avec la Région Bourgogne Franche-Comté, avec le Comité du Massif des Vosges, avec le Conseil Départemental, le Parc des Ballons des Vosges, le Sénateur, la Chambre de Commerce, la Communauté de Communes, sans oublier la Préfecture.
En quelques semaines, la Préfecture (donc l’Etat) est devenue notre principal soutien. Le nouveau Préfet a été conquis par notre projet et a décidé de le prendre lui-même en charge.
Le 4 décembre, à sa demande, Mr le Préfet a tenu à venir lui-même en Mairie se faire présenter le dossier, il a ensuite visité les locaux.
Une autre réunion de travail s’est tenue en Préfecture le lundi 13 janvier.
Monsieur le Préfet nous a promis de nous aider à trouver le financement nécessaire pour mener à bien cette réalisation. L’enthousiasme de Mr le Préfet perturbe notre programme. Nous avions prévu de consacrer l’année 2020 à la consolidation du projet, à la recherche des financements, à terminer calmement les travaux de la Mairie, avant d’entreprendre en 2021 la réhabilitation du magasin.
Monsieur le Préfet a souhaité qu’une demande de subvention DETR soit déposée avant fin janvier, pour une première tranche de travaux à réaliser dès cette année……. dont acte !
Phase 1 Phase 2 Phase 3 Phase 4 TOTAL
LOT VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS 62 000,00 € 48 000,00 € 110 000,00 €
LOT DEMOLITION / GROS ŒUVRE 160 000,00 € 70 000,00 € 230 000,00 €
LOT CHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIE 71 000,00 € 42 000,00 € 113 000,00 €
LOT MENUISERIE EXT. ALUMINIUM ET ACIER - SERRURERIE 38 000,00 € 27 000,00 € 2 000,00 € 67 000,00 €
LOT MENUISERIES EXTERIEURES PVC 7 000,00 € 2 000,00 € 9 000,00 €
LOT MENUISERIES EXTERIEURES BOIS 8 000,00 € 3 500,00 € 3 000,00 € 5 000,00 € 19 500,00 €
LOT PLATRERIE / ISOLATION / PEINTURE 28 000,00 € 7 000,00 € 17 500,00 € 19 500,00 € 72 000,00 €
LOT REVETEMENTS DE SOLS COLLES / FAIENCE 9 000,00 € 18 500,00 € 12 000,00 € 4 000,00 € 43 500,00 €
LOT ECHAFAUDAGE / ENDUITS EXTERIEURS 27 000,00 € 8 000,00 € 35 000,00 €
LOT ELEVATEUR 25 000,00 € 25 000,00 €
LOT PLOMBERIE / SANITAIRE 9 800,00 € 7 700,00 € 6 500,00 € 6 500,00 € 30 500,00 €
LOT CHAUFFAGE / VENTILATION 55 000,00 € 11 000,00 € 9 000,00 € 9 000,00 € 84 000,00 €
LOT EQUIPEMENTS CUISINE / ATELIER 119 500,00 € 1 500,00 € 121 000,00 €
LOT ELECTRICITE 18 500,00 € 38 500,00 € 24 000,00 € 9 000,00 € 90 000,00 €
TOTAL HT 493 300,00 € 427 700,00 € 73 500,00 € 55 000,00 € 1 049 500,00 €
RECAPITULATIF A l’aube de l’année 2019 Michel Barverel notre curé,
nous a quitté
Page 19
À la mort d’Edmond Fesselet en 1984 Michel Barverel a assuré la succession.
Homme affable, de dialogue, et de convictions, Michel Barverel a administré avec vocation et dévouement la paroisse jusqu’en 2002 célébrant messes, baptêmes, mariages, et enterrements. C’est lui également, qui engagea avec les paroissiens et bénévoles la restauration de l’intérieur de l’église, grâce à un généreux et anonyme donateur dont il taira toujours le nom.
Pour ceux qui l’ont connu, Michel était un bon vivant, homme de dialogue, convivial, aimant se retrouver autour d’une bonne table pour discuter et échanger car il était également un fervent militant engagé dans toutes les luttes touchant l’injustice et la pauvreté. À la fin d’un bon repas entre amis il aimait aussi beaucoup, chanter, s’accompagnant de sa guitare et parfois de son fidèle copain André Perrot natif comme lui de la région du Haut-Doubs.
Avant sa mort Michel avait fait le choix d’être enterré dans son Village natal de Lièvremont où il repose.
Pour tout ce que tu as donné à ta paroisse, et à la communauté de Grosmagny.
MERCI Michel ! Syndicat des Eaux de Giromagny (SDEG)
Une nouvelle fois, nous devons rappeler aux propriétaires de plantations diverses, bordant les voies publiques, que l’entretien de celles-ci leur incombe. Les accotements et fossés ne doivent en aucun cas être considérés comme des zones d’expansion normale des dits végétaux. Nous constatons malheureusement encore le fait que notre ouvrier communal est obligé de procéder sur l’espace public à des élagages générés par l’inaction de propriétaires défaillants.
Compteur eau potable Syndicat des eaux
Année du compteur ►
Page 20
Taille des haies
Rappel - Renouvellement compteurs :
Depuis 2018, conformément aux obligations
réglementaires, le Syndicat Des Eaux procède
au renouvellement des compteurs de plus de
15 ans.
Pour savoir, si vous êtes concernés, il convient
de regarder les 1ers chiffres gravés sur votre
compteur ; ils indiquent l’année de fabrication
(ex : 1986 sur la photo ci-contre).
La date de votre compteur identifiée, s’il est
antérieur à 2005, il importe que vous appeliez
le SDEG au 03 84 29 50 19 pour convenir d’un
rendez-vous. Ce remplacement est totalement
pris en charge par le SDEG
Pour information ces compteurs ne sont pas
équipés d’appareil de télé-relève. Comme
chaque année un agent du SDEG passera
relever votre consommation. Page 21
Comme chaque année en avril, a eu lieu le nettoyage du village, à l'initiative de l'Association du Fayé, avec l'aide des chasseurs et du conseil municipal. De nouveaux bénévoles sont les bienvenus et chacun d'entre vous peut venir aider si vous le désirez....
Nettoyage du village
Habitants de Grosmagny présents ce jour là. Merci à eux.
Exemple de ce que l’on trouve dans nos fossés : pneus, seaux de peinture, métal, verre, plastiques,… Ÿ
a)
ABONNEMENTS
jh je [A
ACE L'ANURAS JOURNAL QUOTIDIEN D'UNION ALSACIENNE RÉDACTION & nn à Berronrt 10, Faubourg de MontbéliardV
di aux Lecteurs de l'ALSACE.
À la demande de nos nombreux lecteurs de Bolfort
et du Territoire l'ALSACE paraîtra désormals en |
deux éditions
La première édition sera entièrement en françals.
La seconde édition, partie en français et partle en
allemand. ;
Cette importante amélioration sera réalisée à
partir de
demain mercredi 15 janvier 1919.
Al janvier 1949.
DIX CENTIMES
ANS ONOHS Directeur Politique
ceremmsene Emois 8 mois {an on-viiles 4 4 à , « Où Annonces 1n ligne ou son espnoa da MULHOUSE, BELFORT ot Haut-Rhin Fra. 1.0 400 14— | hora vla, 47, 4, 00
Autron Départeents eat coté QAR: Ali LOUIS ÿ IELLARD daun lu taxte 4 , . , , tu net ] L'nbonnament continue d'oftloo jusqu'à réaaption Député du Haut-Rhin Los annonoos et révlamen sont reques Qual du Fossé, 4 et gare SRteRS at dann nos nganovs,
La Réunion de Mulhouse
à la France en 1798
121° Anniversaire
Ville bre dèa in secondo moitié du
AU siècle, Mulhouse devient, après l'ex-
pulsios des nobles en 1445, une républi-
que démocratique à tendances patriarchales,
Elle s'attien de co fait l'inimitié do La mnt-
son d'Autriche, qui ne pardonnait pas à In
ville Ja proscription de dos vassaux nobles
ct, durant Les XV* siècle, lui suscite des dif-
la fête, En même temps, la compagnie fran-
che, forte de 230 hommos, sa mit sous les
armés,
À huit houres, uno députatlon du Grand-
Conseil alla snjuer, dovant In porte de Hâle
(au Nouvenu-Quartior aetuel) les hôtes
Gtrungers, arrivés la veille, qui s'y étaient
rassemblés. Ils étufent ai nombre de 120.
suive d'artllterto,
Eref, les réjouissances publiques fucent
bien comprises et la population ontlère y
prit part, Un contemporain en dit, dans son
curnet do notes et do mouvonirs porson-
nels : « Tout s'ast passé magnifiquement,
avec Jole at chants d'alldgresse et on touta
tranquilité ».
Ernest Memninorr...
AU Sénat
Paris, 13 mars. — Cet après-midi, la S6-
aat a adopté ln résolution tendant & autorl-
ser lea poursuites contre le député Churlea
Humbert ot à lover l'mmunité parlomen-
taire.
Ta Cénné nhnets anmeoês 10 Hicmtcalnn
mars A916
INFORMATIONS
Les préllminalres de paix
Suivant de Daily à Mall, ui Un MCSMANO, FO
à Londres de M. Lioyd George, déclare que
lo projet de traité de paix séra prêt d'ici
En Allemagne
L'Agsemblés de Welmax
Woimur, vla Bûle, — L'Assembiés natlo-
à une semuine. Dès l'arrivéa de M. Wilson
à Paris, le projet lul sera soumis, et après
qu'il l'aura approuvé, sera rémis aux Alle.
mands, qui ne seront pas autorisés à [os dis-
cuter ou à demander qu'il y soit apporté au
cuns modification.
La dite de du convocation des délégués
allemands dépendra do la ditustion inté-
rioure en Allemagne. mem mintiens
anle a abordé el terminé hier la dincusston
en deuxième Iccture de la loi aur La social.
cation des nrincs,
L'Etat de siège an Saxe
Berlin via Bâle. -= L'état do siège ot
étendu aux villea de Wittenborg, Delltzach,
Maschein, Schkéenditz, Mersebourg, Con
ner.
À Halle, il y eut, dans les récentes éueus
Il y a 100 ans…
Page 22 Permission de construire
En vertu de la loi du 15 février 1904 et
de l'article 59 du réglement municipal d’hy-
giène, aucun immeuble ne peut être cons-
truit sous peine de poursuites, sans l'auto-
risetion du bureau d'hygiène à qui les
plans, en double devront être soumis.
Ces plans comprendront.
Une coupe des fouilles pour fondation
de bâtiments, ainsi que les plans et coupes
côtés des constructions projetées, Dans ces
plans devront être marqués d’une façon très précise,
l'évacuation des fosses d’ai-
sance, des eaux ménagères et pluviales,
Un croquis sera joint aux tits plans, don-
nant dans un périmètre de 80 mètres l'in-
dication des rues et propriétés avoisinantes
ainsi quo fes indications concernant les
égouts.
Il ne sera Gélivré aucun permis de cons-
truire dans les rues nouvellement ouvertes
‘où à ouvrir, si {a largeur de ces rues n'est
pas de 10 mètres entra facades.
Un plan sera rendu à l'intéressé après |
rectification s'il y a lieu.
Le deuxième plan sers conservé À la
Mairie.
U mac A9
Fig
Lycée de Belfort
L'administration du Lycée de Belfort est
heureuse de pouvoir informer la popula-
tion alsacienne qu'elle pourra accepter des
élèves pensionnaires à partir de la rentrée
de Pâques le 27 avril, :
Ce grand établissement qui a servi d'ho-
pital et qui a souffert des bombardements
ennemis sera en état d'accueillir tous les
élèves. Des cours de perfectionnement d
la langue française seront ouverts pour ceux
qui ne pourraient pas suivre au début l'en.
selgnement normal, M, le proviseur du lycée
se fera un plaisir d'envoyer d'urgence le
prospectus à ceux qui en feront la demande,
Avul ASAS
2e2
Grosmaÿgny. — Mécrologie. — Dimanche, à 3 heures, ont eu lieu les obsèques de M. Marchand
Joseph, adjoint au maire de ia commune, décédé
tait en ea
dens sa 84: année. Une nombreuse assistance
accompagnait ce brave homme et cet excellent
républicain à £a dernière demeure. Le deuil était
conduit par les fils du défunt et par MM. Tournier, }
maire d'Éguenigue, Tournier, waire d'Anjoutey,
neveux du défunt.
Rewmarqué la présence de MM. Marchal, maire
de Petimagny, Fleury, adjoint d Etueffont Haut, À
Linderme, instituteur à Eloie, Rovédn, Nægelin,
PEOREpRORQRE et quantités d'amis. | _ Inutile
g'ajonter que le Conseil municipal assis
iër aux funérailles de son regretié adjoint qui svait administré
la commune avec zèle et dévouement
depuis!a mort de M. Chapuis,
moire. Nous adressons à la fsmille nos plus vifs
Sentiments de sympathiques condoléances. mm“
L'an Bouts He = 1.6. 2
A? Fra ÀA919
Il y a 100 ans… (suite)
Page 23 |
Le Tunnel sous la Manche
On mande de Londres, le 11 mars :
Le tunnel sous la Manche permettrait le
transport journalier de 30.000 voyageurs et
de 30.000 tonnes de marchandises.
Un train express irait de Londres à Paris
en moins de six heures.
La durée des travaux serait de cinq à six
ans ; le coût s'élèverait à environ 500 mil-
lions,
— Répondant à une question qui lui était
posée à la Chambre des communes. M. Bo-
nar Law a déclaré : « Je suis en communi-
cation avec le premier ministre au sujet des
propositions à faire auprès du gouverne-
ment français en vue de commencer immé-
diatement la construction du tunel sous la
Manche, de manière à trouver un emploi
pour les soldats réformés, »
Le Tunnel sous la Manche
Le groupe parlementaire du tunnel sous
la Manche étant allé
tunnel auprès de M. Lloyd George, celui-ci
a répondu qu'avant de prendre une décision,
le Gouvernement devait procéder à une nou-
velle enquête, Le groupe parlementaire s'2st
retiré emportant de
impression très favorable.
(Voir sur la.même: questior l'AISTE es
5 août et 13 septembre 1919.)
Noutmbac AUS
plaider la cause du
Il y a 100 ans… (suite)
Page 24