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PLU - Annexes - liste SUP
Déliberation - liste des deliberations 16052024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune d'Hautot-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16052024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - - - - SEANCE DU SEANCE DU SEANCE DU SEANCE DU 16 MAI 16 MAI 16 MAI 16 MAI 2024 2024 2024 2024
L’An Deux Mil vingt-quatre, le seize mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué par
convocation du 3 mai 2024, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT-SUR-MER, sous la présidence
de Jean-Jacques BRUMENT, Maire.
Etaient Présents :
Mmes et MM – Jean-Jacques BRUMENT, Daniel DESCHAMPS, Michel BONNET, Bernard LE FRANCOIS, Laurence
ARTAUD, Christine GODEFROY Jocelyne HOUSARD, Jean-Pierre DAMAMME, Jérôme DODARD, Gérard TELLIER,
Bernard LOUART, Sylvie PLOUARD.
Etaient absents : Carole MAUVIARD, Cécile PELLERIN, Sébastien XAVIS, Géraldine FARIN, François BATOT,
Mélanie MAURIANGE, Clémence HOLLEMAERT
Pouvoirs : Carole MAUVIARD à Bernard LE FRANCOIS
François BATOT à Jean-Jacques BRUMENT
Cécile PELLERIN à Laurence ARTAUD
Géraldine FARIN à Christine GODEFROY
Mélanie MAURIANGE à Michel BONNET
Sébastien XAVIS à Jérôme DODARD
Clémence HOLLEMAERT à Bernard LOUART
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres présents : 12
Nombre de pouvoirs : 7 Nombre de voix : 19
Secrétaire de Séance : Sylvie PLOUARD
- Approbation du compte rendu du conseil Municipal du 10 avril 2024 - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes : : : :
- réaménagement d’un commerce et d’un logement 81 route de Dieppe :
~ résultat de l’Appel d’offres – attribution du marché - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
~ contrat d’ingénierie - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
~ demandes de subventions - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
- Bâtiment Poste de secours :
~ remplacement des menuiseries - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
~ demandes de subventions - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
- SEMINOR Modification des statuts - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité