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Déliberation - liste des deliberations 16052024
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
conseil municipal 16/05/2024 Page 1
Le 24 mai 2024
Sainte-Flaive-des-Loups
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 16 MAI 2024
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance précédente à l’unanimité.
DELIBERATIONS
1. Vote BA La Barre 2
Approuvée à l’unanimité
2. Transfert patrimoine foncier BA La Barre vers BA La Barre 2
Approuvée à l’unanimité
3. Passeport Accession 2024
Approuvée à l’unanimité
4. Approbation MOe Travaux Abords de l'Eglise
Approuvée à l’unanimité
5. Fixation prix parcelles lotissement La Barre 2
Approuvée à l’unanimité
6. Approbation APD Extension commerces
Approuvée à l’unanimité
7. Réhabilitation L'Ormeau_ avenant 1 LOT1
Approuvée à l’unanimité
8. Réhabilitation L'Ormeau_ avenant 2 Lot 6
Approuvée à l’unanimité
9. Réhabilitation L'Ormeau_ avenant 1 Lot 10
Approuvée à l’unanimité conseil municipal 16/05/2024 Page 2
10. Audit énérgétique site L'Envol
Approuvée à l’unanimité
11. Amendes de police 2024
Approuvée à l’unanimité
12. Réhabilitation L'Ormeau_ avenant 1 Lot 5
Approuvée à l’unanimité
13. Dispositif argent de poche
Approuvé à l’unanimité
AFFICHÉ LE : 24 mai 2024
ET PUBLIE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE LE : 24 mai 2024