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Compte-Rendu - CR CM 15 11 2021
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 11 2021)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU RÉUNION ORDINAIRE
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 15 novembre 2021 s’est réuni en séance
ordinaire, à la salle polyvalente, le vendredi 19 novembre 2021 à 20h 30.
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Alain GEORGES, Bernard MERLE,
Emilien MEUNIER, Damien NASSERON, Lucile BERTAUD, Angie-Laurie
STANGHERLIN, Béatrice DISSAIS, Christian ADALBERT-DEMARTAIZÉ,
Fatima BOUHASSOUN.
Absents excusés :
Bernard CHARTIER, Joël COGNÉ (pouvoir donné à Philippe GUENAIRE)
Absents : Adrien RIMBAULT, Philippe MAGNANT
Secrétaire de séance : Angie-Laurie STANGHERLIN.
____________________________________________________________________________________
Début de séance à 20h30
Rappel de l’ordre du jour :
1. Participation financière au voyage scolaire 2022 à la Bourboule
2. Renouvellement Contrat Assurances Statutaires CNP 2022
3. Convention de Mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine
4. Autorisation de travaux de déboisement sous la ligne aérienne 90 000 volts ORANGERIE-PLEUMARTIN 5. Mise à jour de la numérotation des hameaux
6. Délibération complémentaire pour dossier de subvention Fond de Concours (salle associative)
7. Questions diverses.
En début du Conseil Municipal, Monsieur le Maire rend hommage à Madame Isabelle PONCHAUX,
conseillère municipale avec une minute de silence. Le Maire souligne son dévouement, sa
gentillesse au sein du Conseil. Monsieur ADALBERT-DEMARTAIZE lui rend également hommage au
nom du Comité des Fêtes pour son engagement dans la vie associative du village.
Le Maire s’adresse au Conseil en disant « Nous ne l’oublierons pas »
Le Conseil attribuera une subvention auprès d’une association caritative qui lui tenait à cœur.
1. PARTICIPATION FINANCIÈRE AU VOYAGE SCOLAIRE 2022 A LA BOURBOULE :
A l’unanimité, Le Conseil accepte de verser auprès de la coopérative scolaire de l’école de Leigné Les Bois une subvention de 2 210 euros (correspondant à la moitié de la somme globale demandée aux communes du RPI) pour la réalisation du voyage scolaire (du 13 au 15 juin 2022 à la Bourboule), pour les enfants scolarisés en CE2, CM1 et CM2. Cette somme sera versée dès le début de l’année 2022.
2. RENOUVELLEMENT CONTRAT ASSURANCES STATUTAIRES CNP 2022 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte le renouvellement du contrat pour 2022. Les taux restent inchangés à savoir : 5.18 % pour les agents CNRACL et 1.65 % pour les agents IRCANTEC.
3. CONVENTION DE MÉCÉNAT CONCOURANT A LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE :
Département de
la Vienne
Arrondissement de
Châtellerault
Commune de
LEIGNE-LES-BOIS
LEIGNÉ-LES-BOIS
Nombre de conseillers en
exercice : 14
Présents : 10
Absents Excusés : 2
Absent : 2
Votants : 11 Le Maire présente la convention de mécénat avec Sorégies relative aux prestations nécessaires à la pose et dépose sur candélabres ou support béton des motifs lumineux lors de la période des fêtes de fin d’année. Le Conseil, à l’unanimité, accepte la convention présentée.
4. AUTORISATION DE TRAVAUX DE DÉBOISEMENT SOUS LA LIGNE AERIENNE 90 000 VOLTS
ORANGERIE-PLEUMARTIN :
Le Maire présente au Conseil le dossier concernant le déboisement d’élargissement d’une ligne aérienne à 90 Kv Orangerie- Pleumartin du réseau de transport d’électricité.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le déboisement d’élargissement de la ligne aérienne d’électricité sur les parcelles situées sur la commune (lieu dits Le Pré du Gué, le Bois de l’Hospice, la Petite Jarrie et Les Brandes de l’Hospice et accepte l’indemnisation proposée (667 euros).
5. MISE A JOUR DE LA NUMÉROTATION DES HAMEAUX :
Le Maire informe le Conseil qu’il va procéder à la numérotation des voies (hameaux de deux habitations et plus) non numérotées à ce jour par arrêté municipal. Un courrier sera rédigé et envoyé aux habitants concernés.
6. DÉLIBERATION COMPLÉMENTAIRE POUR DOSSIER DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS
(SALLE ASSOCIATIVE)
Le Maire rappelle au Conseil la délibération du 9 octobre 2020 relative à l’aide financière sous l’égide des Fonds de Concours proposé par la Communauté d’agglomération du Grand Châtellerault pour la création du local associatif situé rue de l’école.
Il est demandé de délibéré à nouveau en précisant le plan de financement détaillé. Le Conseil, à l’unanimité accepte la délibération présentée pour un montant de travaux de 15 772,30 euros HT.
7. CONTRAT DE LOCATION POUR INSTALLATION D’UNE BORNE WIFI A LA MAIRIE :
Monsieur Georges Alain, premier adjoint présente au Conseil un devis de la société LOCAM pour l’installation d’une borne WIFI dans les locaux de la mairie.
Le Conseil, à l’unanimité accepte le devis présenté.
8. QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le Maire informe le Conseil que le bail commercial du Multi Services rédigé par la Mairie a été signé d’un commun accord entre le Preneur (Madame Thimogné Stéphanie) et le Bailleur (la commune représentée par Monsieur Guénaire Philippe, le Maire).
Pour information, l’ouverture du commerce est prévue le Lundi 3 janvier 2022
Réunions de commissions à venir :
BATIMENTS : mercredi 24 novembre à 14h
CCAS : le lundi 29 novembre à 10h
BULLETIN COMMUNAL : le lundi 29 novembre à 14h
VOIRIE : samedi 4 décembre à 8h 30
Les comptes-rendus seront rédigés par les Vice-Présidents.
La séance est levée à 23H 00.