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Procès Verbal - CRCM 9 11
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 9 11)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département de
la Vienne
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal
du 09 novembre 2022 à 20 heures 30
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Maire, Président de séance, Alain
Arrondissement de GEORGES, premier adjoint au maire, Bernard CHARTIER, adjoint au Maire, Châtellerault
Com mue de
Bernard MERLE, adjoint au maire, Joël COGNE, adjoint au Maire Emilien
MEUNIER, conseiller municipal, Damien NASSERON, conseiller municipal,
Lucile BERTAUD, conseillère municipale, Adrien RIMBAULT, conseiller
municipal, Béatrice DISSAIS, conseillère municipale, Christian ADALBERT-
DEMARTAIZE, conseiller municipal, Fatima BOUHASSOUN, conseillère
municipale.
LEIGNE-LES-BOIS
Absentes Excusées : Béatrice DISSAIS, conseillère municipale (pouvoir donné à Damien NASSERON) Angie-Laurie STANGHERLIN, conseillère municipale (pouvoir donné à Fatima BOUHASSOUN).
Absents Non Excusés : Adrien RIMBAULT, conseiller municipal, Philippe
MAGNANT, conseiller municipal.
Secrétaire de séance : Damien NASSERON, conseiller.
Début de séance à 20h30
Rappel de l’ordre du jour :
Renouvellement de la convention centre de gestion (médecine du travail)
Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine
Questions diverses.
Monsieur le Maire soumet au vote le compte rendu de la séance du 14 octobre 2022 qui est approuvé à
l’unanimité.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites ci-dessus à l’ordre du jour
1. Renouvellement de la convention centre de gestion (médecine du travail)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que le Centre de Gestion met à sa disposition un service
de médecine préventive.
Cette convention a pour objet de définir les modalités de fonctionnement du service de médecine
de prévention mis à disposition par le CDG 86 pour la collectivité et les obligations auxquelles
chacune des parties s’engage.
Le Maire donne lecture au Conseil de la nouvelle convention conclue pour une durée de 3 ans.
Elle prend effet à compter du 1° janvier 2023 et prend fin le 31 décembre 2025 pour un coût de
85 euros par agent et par an.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
e ACCEPTE ladite convention,
e AUTORISE le Maire à signer la convention et toutes les pièces s’y rapportant.
2. Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil qu’en 2021 a été signée avec la SOREGIES, à la demande de celle-ci, une convention de mécénat visant la pose et la dépose à titre gratuit des illuminations des fêtes de fin d’année appartenant à la Commune.
Cette prestation gracieuse ne peut être réalisée que dans le cadre d’une convention de mécénat
annuelle.
Cette convention arrive à échéance au 31/12/2022, Monsieur le Maire propose de renouveler
cette opération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
e ACCEPTE cette convention pour 2022, e AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y afférant.
Le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire de délibérer à nouveau pour le dossier de subvention relatif aux travaux de rénovation de la grange communale située centre bourg, le plan de financement n’étant pas mentionné.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil la délibération du 14 octobre 2022 relative à la demande de fonds de concours pour la rénovation d’une grange communale.
Considérant l’estimation des travaux de maçonnerie s’élevant à 42 764 euros HT,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
e APPROUVE la réalisation des travaux,
e AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la Communauté
d'Agglomération de Grand Châtellerault au titre du fonds de concours de l’année 2022,
DIT QUE le plan de financement s’établit, en hors taxe, comme suit :
Montant des travaux HT : 42 764 euros
Subvention Fonds de concours : 14 967,50 euros
DETR : 12 829 euros
Autofinancement communal : 14 967, 50 euros
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toute pièce afférente à cette affaire °°
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QUESTIONS DIVERSES :
Suite aux absences répétées et non représentées de conseiller, le Maire donne lecture au Conseil de
l’article de loi L.2121-5 et R. 2121-5 du Code général des collectivités territoriales.
Le Conseil en prend note.
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil de la visite en mairie de Monsieur Alain
DUBOIS, Délégué Territorial auprès de la Fondation du Patrimoine.
Présentation des actions menées sur tout le territoire pour accompagner les porteurs de projets de
sauvegarde et de mise en valeurs du patrimoine, tant privés que publics et associatifs.
Le Maire propose d’adhérer à la Fondation (cotisation annuelle 75 euros). Le Conseil semble favorable
à cette adhésion, la décision sera prise lors du vote du budget.
Marie-France ROUILLARD est nommée par arrêté municipal agent recenseur pour le recensement
communal de 2023.
Monsieur GEORGES Alain, adjoint fait un compte rendu de l’audit énergétique réalisé par la Sorégie
dans les bâtiments communaux : Mairie, école, salle des fêtes, restauration scolaire, multiservices. Le
Conseil décide d’étudier les différents scénarios proposés afin de prévoir les dépenses lors du vote du
budget.
Monsieur CHARTIER Bernard, adjoint donne lecture du compte-rendu du dernier conseil d’école et
donne le montant total des dépenses liées à l’alimentation de la cantine de Leigné qui est dessous de
l’enveloppe budgétaire prévisionnelle.
Dates de réunions de commissions : site internet-bulletin communal-communication : le vendredi 25
novembre 2022 à 20h 30, bâtiments : mercredi 7 décembre 2022 à 14h 00, voiries : le samedi 17
décembre 2022 à 13h 30.
Monsieur COGNE Joël, adjoint rappelle la cérémonie du 11 novembre 2022 et invite les Conseillers
de bien vouloir participer à la commémoration.
Manifestations à venir : Soirée Beaujolais le samedi 19 novembre 2022, salle polyvalente organisée
par le comité des fêtes, Midi Choucroute le samedi 3 décembre 2022, salle polyvalente organisée par
la FNACA.
La séance est levée à 23H00.
Le Secrétaire,
Damien NASSERON