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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 270624
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Liste des délibérations examinées en séance du 270624)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes,
LL
Bausgeois œ
ayeC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
1/2
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 27 juin, à 18 h, le bureau communautaire Baugeois Vallée dûment convoqué par le Président le vendredi 21 juin, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au siège de la communauté de communes à Baugé-en-Anjou, en session ordinaire du mois de juin, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN.
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN, M. Alain DOZIAS, M. Dean BLOUIN, M. Adrien DENIS, Mme Frédérique DOIZY, M. Vincent GABORIAU, M. Luc GOURIN, Mme Michèle ROHMER, M. Julien SEILLE, Mme Annette SAMSON
Etait absente avec procuration : Mme Michèle BOULY donne pouvoir à Mme Michèle ROHMER
Etaient absents excusés : M. Patrick LABORDE, M. Tony GUERY
Etaient absents : M. Christophe POT, M. Jean-François CULLERIER, M. Christian BOITTEAU, M. Sandro GENDRON
A été nommé secrétaire de séance : M. Dean BLOUIN
***************
Délibération n°2024/81 (b) - Avenant 2 à la convention pour les points de
comptage « Les Naitrais » et « la Besnardière »
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2024/82 (b) – Convention 2025-2039 pour les points de
comptage « Les Naitrais » et « la Besnardière »
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2024/83 (b) - Convention de cession du surpresseur
installé à la station « Le Buisson » à Montigné-les-Rairies
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2024/84 (b) - Convention de mandat avec Mazé-Milon - Réhabilitation réseau assainissement à Fontaine-Milon
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2024/85 (b) - Mission de maitrise d’œuvre pour des travaux de restauration sur le Verdun en aval de Fougeré - Subventions 2024
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2024/86 (b) - Mandat de maîtrise d'ouvrage avec la CC du pays Fléchois -Etude DIG Verdun et suivi écologique
Délibération approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
examinées en séance du bureau communautaire
Baugeois Vallée du jeudi 27 juin 2024 Bureau communautaire- Séance du jeudi 27 juin 2024
Délibération n°2024/87 (b) - Admissions en non-valeurs et créances éteintes
Délibération approuvée à l’unanimité.
Fin de la séance à 19h30
Philippe CHALOPIN
Président de la communauté de communes
Baugeois-Vallée
272
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU wwwbaugeoïsvallee.fr 7 a