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Déliberation - Liste des deliberations
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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 18 juin 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 4
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christine MUCCIO procuration à J. OBID, Justine ROUQUAIROL procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Karine GARDY procuration à J-Y CHAPELET, Thierry VINCENT procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Jean Christian REY, Mourad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES
Secrétaire de séance : Christian BAUME numéro objet vote
2025-06-45 Installation d'un nouveau Conseiller municipal prend acte
2025-06-46 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2025 unanimité
2025-06-47 Approbation du compte de gestion 2024 pour le
budget principal et des budgets annexes majorité
Arrivé de Monsieur Jean Christian REY VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 18 juin 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 25
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES- ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christine MUCCIO procuration à J. OBID, Justine ROUQUAIROL procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Karine GARDY procuration à J-Y CHAPELET, Thierry VINCENT procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES
Secrétaire de séance : Christian BAUME 2025-06-48 Vote du Compte administratif 2024 du Budget
Principal majorité
2025-06-49 Vote du Compte administratif 2024 du Budget
annexe de la Caisse des Ecoles majorité
2025-06-50 Vote du Compte administratif 2024 du Budget
annexe de la Zone de Berret majorité
2025-06-51 Vote du Compte administratif 2024 du Budget
annexe Bagnols Lussan majorité
2025-06-52 Affectation des résultats 2024 pour le Budget
Principal et les budgets annexes majorité
2025-06-53 Budget supplémentaire du Budget Principal majorité
2025-06-54 Budget supplémentaire du Budget annexe de la
Caisse des Ecoles unanimité
2025-06-55 Budget supplémentaire du Budget annexe de la
Zone de Berret unanimité
2025-06-56 Garantie d'emprunt en faveur de l'Association
RIPOSTE pour la réalisation d'un ensemble
immobilier
majorité
2025-06-57 Approbation du rapport de la CLECT du 2 juin
2025 visant à actualiser les charges transférées
par la commune de Laudun-L’Ardoise dans le
cadre de la gestion des Eaux Pluviales Urbaines
unanimité
2025-06-58 Convention de partenariat entre le Rugby Club
Bagnols Marcoule, le ministère des Armées, la
Communauté d’agglomération du Gard
rhodanien et la Ville de Bagnols-sur-Cèze
unanimité
2025-06-59 Présentation du Rapport d’activité des services
2024 prend acte
2025-06-60 Modification du tableau des effectifs unanimité 2025-06-61 Contrats d’apprentissage - rentrée
2025 unanimité
Arrivé de Madame Christine MUCCIO VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 18 juin 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 26
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 4
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS- MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Justine ROUQUAIROL procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Karine GARDY procuration à J-Y CHAPELET, Thierry VINCENT procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES
Secrétaire de séance : Christian BAUME 2025-06-62 Convention de mise à disposition d’un
fonctionnaire dans le cadre d’un mécénat de
compétence avec l’association Mosaïque en
Cèze
unanimité
2025-06-63 La Maison numérique - Modification du
règlement intérieur et de la charte informatique unanimité
2025-06-64 Intervention de l’association A.V.A.Q. B/C dans le
cadre de la Maison numérique - Convention de
partenariat
unanimité
2025-06-65 Convention départementale France services -
Transfert du label France Services de la
Communauté d’agglomération du Gard
rhodanien à la commune de Bagnols-sur-Cèze
unanimité
2025-06-66 Partenariat expérimental entre la Direction
départementale de l’emploi, du travail et des
solidarités (DDETS) et La Maison numérique
unanimité
2025-06-67 Contrat de cession de droits patrimoniaux relatif
à la création et à l’usage du logo de La Maison
Numérique – autorisation de signature
unanimité
2025-06-68 Intervention de l’association Maison des
Adolescents du Gard dans le cadre de La Maison
numérique - Convention de partenariat
unanimité
2025-06-69 Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’association AASP30s « Amicale des anciens
sapeurs-pompiers du Gard et sympathisants »
unanimité
2025-06-70 Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’association « HARMONIE LES INSEPARABLES » unanimité
2025-06-71 Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’association « Comité des Jumelages de Bagnols-
sur-Cèze »
unanimité
2025-06-72 Attribution d’une subvention annuelle de
fonctionnement à l’association ACBM Atelier
Jeune Théâtre pour l'année 2025
unanimité
2025-06-73 Attribution d'une subvention exceptionnelle au
« Rugby Club Bagnols-Marcoule » unanimité
2025-06-74 Attribution d'une subvention exceptionnelle
pour l’association « Football Club Bagnols Pont » unanimité
2025-06-75 Attribution d'une subvention exceptionnelle
pour l’association « Budopassion Karaté et Nihon
Taï Jitsu »
unanimité
2025-06-76 Attribution d'une subvention exceptionnelle
pour l’association « Ski Club Bagnols Marcoule » unanimité
2025-06-77 Attribution d'une subvention exceptionnelle
pour l’association Moto Club Bagnolais (MCB) unanimité
2025-06-78 Dénomination d’un équipement sportif du
complexe Léo-Lagrange – Mise à l’honneur du
terrain de foot et de ses tribunes en « Terrain
Olivier Jeannin »
unanimité
2025-06-79 Convention de partenariat entre la Ville de
Bagnols-sur-Cèze et la Chambre de Commerce et
d’Industrie Territoriale du Gard
unanimité
Départ de Monsieur Maxime COUSTON VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 18 juin 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 25
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Michèle FOND-THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES- ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Maxime COUSTON procuration à C. MUCCIO, Justine ROUQUAIROL procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Karine GARDY procuration à J-Y CHAPELET, Thierry VINCENT procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES
Secrétaire de séance : Christian BAUME 2025-06-80 Demande de subvention auprès de l’Etat (DETR)
pour le projet « Aménagement du quartier des
Estouzilles – tranche 2 »
unanimité
2025-06-81 Acquisition d’une partie d’un bail à construction
concernant les lots 13 et 14 situés à l’espace
Simone Veil auprès de la SCI EMCJ
unanimité
2025-06-82 Cession des parcelles communales BY 459, BY
460 et BY 626, sises Rue Jacqueline Bret-André,
à la SCI LA MICAL
unanimité
2025-06-83 Cession de la parcelle communale AM 571, sise
Avenue de l’Hermitage, à la SCI D/S IMMO unanimité
2025-06-84 Constitution d’une servitude de passage sur les
parcelles communales BK 168 et BK 212, sises
Allée du Quartier, au profit de la parcelle BK 335,
sises Impasse du Quartier, appartenant M. et
Mme LAURENT Thierry
unanimité
2025-06-85 Acquisition de la Rue de Rouergue et de la Rue
des Magnolias, cadastrées BW 594, 596, 597,
603, 604 et 606 – Classement de ces voies dans
le domaine public communal
unanimité
2025-06-86 Dénomination du carrefour situé à l’intersection
des rues Saint-Victor, Fernand Crémieux, du
boulevard Théodore Lacombe, et de la place
Bertin Boissin en hommage à Maurice Soulier –
« Carrefour Maurice Soulier - Dit Place Tamalou
»
unanimité
2025-06-87
Dénomination du parvis situé devant l’école
primaire Jules Ferry en hommage à Serge
Rouquairol – « Parvis Serge Rouquairol »
unanimité
2025-06-88 Approbation du règlement de voirie unanimité 2025-06-89 Approbation préalable à la prise de participation
directe de la SEGARD dans la SAS CS CAMPEY en
vue du développement d’un parc
photovoltaïque à Tavel
unanimité
2025-06-90 Approbation préalable à la prise de participation
directe de la SEGARD dans une Société Civile de
Construction Vente (SCCV) en vue de la
réalisation d’un programme d’habitats
intergénérationnels et services à Aramon
unanimité
2025-06-91 Modification des statuts du Syndicat Mixte
d’Electricité du Gard (SMEG) unanimité
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h45.
Le Maire,
Jean-Yves CHAPELET