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Déliberation - Liste des deliberations fevrier 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 février 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 23 janvier 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 22
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 6
Nombre de Conseillers municipaux absents : 5
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 février à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christine MUCCIO procuration à M. COUSTON, Jean Christian REY procuration à M. J-Y CHAPELET, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Françoise SERVOL procuration à L. SALINAS-MARTINEZ, Vincent THIERRY procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Pascale BORDES, Guillaume SANCHEZ, Olivier WIRY
Secrétaire de séance : Laurence SALINAS-MARTINEZ numéro objet vote
2025-02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2024 unanimité
Arrivé de Monsieur Jean Christian REY à 18h12. VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 février 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 23 janvier 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 23
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 5
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 février à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS- MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christine MUCCIO procuration à M. COUSTON, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Françoise SERVOL procuration à L. SALINAS-MARTINEZ, Vincent THIERRY procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Pascale BORDES, Guillaume SANCHEZ, Olivier WIRY
Secrétaire de séance : Laurence SALINAS-MARTINEZ 2025-02-02 Approbation du budget Primitif 2025 pour le Budget principal unanimité
2025-02-03 Approbation du budget Primitif 2025 pour le Budget annexe de la Caisse des Ecoles unanimité
2025-02-04 Approbation du budget Primitif 2025 pour le Budget annexe de la Zone de Berret unanimité
2025-02-05 Fixation des taux d’imposition 2025 unanimité
2025-02-06 Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement pour la période 2025-2029 unanimité
2025-02-07
Règles et durée d’amortissement M57 pour le
Budget Principal et son budget annexe Caisse
des écoles
unanimité
2025-02-08 Attribution d'une subvention à l’association Bridge Club Bagnols Marcoule unanimité
2025-02-09 Attribution d'une subvention pour l’association Bagnols Marcoule Athlétisme BMA unanimité
2025-02-10 Création d’une commission sur la vente de billets en ligne unanimité
2025-02-11
Convention de partenariat avec l’Agglomération
du Gard Rhodanien concernant l’utilisation de
l’espace de culture LA PYRAMIDE par le
Conservatoire de musique, danse et théâtre du
Gard Rhodanien
unanimité
2025-02-12
Conditions de mise à disposition de LA
PYRAMIDE : règlement intérieur valant
convention d’utilisation et tarifs de location
unanimité
2025-02-13
Transfert d’office et classement dans le domaine
public communal des voies et/ou parties de
voies privées suivantes :
- allée de la Pinède,
- rue de la Plaine, Chemin des Limites, Chemin de
l’Etang et Chemin de la 1ère DB,
- rue Cantemerle et Rue de Beaupré,
- rue du Languedoc,
- rue Jacques Prévert,
- rue des Deux Platanes
unanimité
2025-02-14
Autorisation de signature de la convention de
rétrocession et acquisition des voies et des
espaces communs de l’ensemble immobilier «
SALENGRO »
unanimité
2025-02-15
Protocole d’accord transactionnel fixant les
conditions de résiliation du bail commercial de la
société PAME
unanimité
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h10.
Le Maire,
Jean-Yves CHAPELET