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Compte-Rendu - compte rendu CM du 13 octobre 2023
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Brizambourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 13 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Procès-Verbal du Conseil Municipal
du 13 octobre 2023
Présents: JJ Ménager, Francis Vol, Guénaël Caudard, Pascal Baron, Sabine Ganteille, Cécilia Agat,
Loétitia Pellier, Marilyne Baillarguet, Laurent Guérineau, Didier Cosset.
Absent avec procuration : Magalie Dussutour à Didier Cosset, Absent excusé : Mickaël Baudrit, David
Daugas
Est nommé secrétaire de séance : Didier COSSET
Vote du précédent PV du Conseil Municipal.
1°/ Création d’un poste d’adjoint technique :
Le CM valide la création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet de
32/35*"rattaché aux écoles, le précédent sera supprimé ultérieurement.
2°/ Plan de Sauvegarde Communal
Le document du plan de sauvegarde a été complété, mais il nous a été proposé un site de construction
d’un plan de sauvegarde et DECRIM par Groupama plus ergonomique.
Cette délibération n’est pas votée, il est décidé de passer par le service de Groupama avant de le voter
et de le transmettre à la Préfecture.
3°/ Horaire de l'éclairage public
Le Conseil Municipal afin de respecter les directives d'économie et de respect de la biodiversité a
diminué l’éclairage nocturne Après des essais : nous arrêtons les horaires comme suit :
Le bourg :
Les Hameaux :
Le bureau de tabac demande que ce soit allumé plus tôt le WE, après discussion, il est décidé d’allumer
à cet endroit comme les jours de la semaine.
4°/ Projet d'achat du terrain bas des Jonchères :
La modification de zone pour le terrain bas des Jonchères n’a finalement pas été accepté par les
services de l’Etat car il est situé en « zone humide », il serait donc à vendre. M Le Maire souhaite que
le CM réfléchisse à son devenir et à la possibilité que la commune s’en porte acquéreur.
Pas de vote
5°/ Marché de Noël :
Quelques dépenses seront nécessaires, demande autorisation de les réaliser dans la limite du budget.
CM favorable suivant le budget 2023
6°/ Admission en non-valeur :
La dette de 3946,11 € doit être inscrite en non-valeur au compte 6541 et non 6542. Cette somme ne
pourra pas être récupérée de toute façon. 7°/ Vente de la parcelle n° C 1621 Les Vallées
Suite à la division de section de commune, la parcelle restante n°C 1621 doit être vendue aux Consorts
Quantin propriétaires de la parcelle C n°1470, au prix de 0,5 €/m?.Validé
8°/ Réalisation du diagnostic en zone humide sur les parcelles concernées par la modification du PLU :
AI 260, 261, 262, 264, 265.
Le symba le réalisera gratuitement.
Questions diverses :
Problématiques : il pleut en continue de mardi à vendredi, comme il y a des travaux vers la rue
du puits, ça va être compliqué. De plus la route qui descend à la lagune est défoncée. Précision,
coût de l'opération 1,425 millions d’euros HT + 150 000 € ht pour le SDEER qui va créer un
transformateur à l’entrée de la lagune.
Nouvelles lois sur la DECI, la RESE se propose de refaire notre étude.
Rapport de la RESE, envoi copie du mail aux conseillers afin qu'ils le consultent
individuellement.
Droit de préférence : des vendeurs ont contacté la mairie pour nous proposer l'achat des
parcelles 997 et 998 qui sont entretenues en chemin au bord des parcelles de bois n°1000 et
999 qui nous appartiennent. Doit-on les acheter ?
Nous avons reçu les estimations des travaux de démolition, pour le bâtiment derrière la SDF :
4290 € HT auxquels il faudra rajouter un coût pour de la maçonnerie et pour le bâtiment
ancienne cantine : 6138 € HT
M le maire a délégation pour signer le 1° devis par contre doit-on faire une consultation pour
le second devis. La société sollicitée est toujours la plus sérieuse et la moins chère. Le CM
décide de ne pas faire de consultation, la délibération de signature sera votée au prochain
conseil + voir si possibilité d’une subvention.
Maison de santé: rien cette semaine. On attend l’entreprise Action Bois qui devrait
commencer la semaine prochaine. On a une semaine de retard sur le prévisionnel.
Aire de covoiturage : à finir
Bal des Roses. Bilan positif, la somme de 1646 € sera reversée à la Ligue contre le Cancer.
M le Maire fait un point sur les chiffres des dépenses et de la masse salariale
L'ancien poste technique n’a pas été pourvu après la démission de l'agent. Nous avons un
agent en CDD qui va continuer pour l'instant jusqu’à la fin de l’année.
Fin 23h30