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Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 septembre 2022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Brizambourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 septembre 2022)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL du 15 Septembre 2022
Procès-Verbal
L'an deux mil vingt deux, le quinze septembre, le Conseil Municipal de la commune de BRIZAMBOURG,
dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du Conseil de la Mairie.
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 septembre 2022
PRESENTS : M COSSET Didier, Mme AGAT Cécilia, Mme BAILLARGUET Marilyne, M BARON Pascal, M
BAUDRIT Michaël, M CAUDARD Guénaël, Mme DUSSUTOUR Magalie, Mme GANTEILLE Sabine, Mme
GLACET Brigitte, M GUERINEAU Laurent, M MENAGER Jean-Jacques, Mme PELLIER Loëtitia, Mme
PERROGON Nathalie, M VOL Francis.
ABSENTS excusés : M DAUGAS David,
ABSENTS ayant donnés procuration :
M Didier COSSET a été élu secrétaire de séance
1°/ Vote à l’unanimité du PV du conseil municipal du 30 juin 2022
2°/ Renouvellement du contrat avec l'UNAPEI
Suite au départ de M Christophe CORNUT, nous ne pouvons pas recruter une personne à temps
plein. Il y a cependant des problèmes dans les villages qui ne sont pas assez entretenus. Une
entreprise d'insertion de Matha passera une semaine dans les villages : coût 1 600 €.
Le CM reconduit le contrat avec l’UNAPEI pour un an à 35 heures (pour M GOICHON).
3°/ Vote des chiffres 2021 de la SEMIS
Solde débiteur au 31/12/2020 | Bénéfice 2021 Solde débiteur au 31/12/2021
- 20589,64€ +4 090,66 € - _16498,98 €
4°/ DM2
Les 2 phases du cimetière se sont faites la même année et il y a eu des suppléments, nous devons
donc augmenter l’opération de 50000 € tout en restant dans les prévisions initiales.
De plus, les honoraires de l'architecte pour la MSP ont augmenté car il constitue un pourcentage du
marché qui de par l'accroissement de la valeur des fournitures et matières premières a pris environ
10%. Il nous faut donc précéder à une DM.
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
2312 353 50000 61000210
2313 487 -7000 -110001068
2313 496 7000
FONCTIONNEMENT
Dépenses
023 61000
6068 -61000 5°/ Mise en place de PAYFIP
A la demande de la DGFIP: mise en place du système de paiement des factures pour la cantine et la
garderie de PAYFIP (QR code sur les titres afin de permettre le paiement par Carte Bancaire).
Vote : 12 POUR 2 CONTRE
6°/ Travaux mise aux normes PMR Salle des Fêtes, modification des travaux
Des travaux ont déjà été votés en mai 2022. Après vérification, ces travaux n'étaient pas compatibles
avec les installations/tuyauteries en place. L'entreprise de « l'ascenseur » nous a transmis une autre
proposition. Il n’y a donc plus le lot maçonnerie, ni le lot rideau de la scène. La fourniture de l'ascenseur
passe aussi de 15.582 € HT à 6.770 € HT.
7°/ Mise en place d’une PAC dans le logement de la Poste,
M le maire rapporte au Conseil que les travaux qui ont eu lieu durant l'hiver au RDC du bâtiment ont
amené du froid au logement, aussi M le Maire propose une remise de250 € sur le loyer 2022.
Pour l’installation d’Une pompe à Chaleur, le Conseil Municipal autorise le maire à lancer l'étude, la
consultation et la demande de subvention.
8°/ Modification des baux au 14B rue des Etals
À compter du 1° octobre le local occupé par l'infirmière sera scindé en 2 :
Cabinet infirmier 53 m2 pour 264,57 €HT/mois
Cabinet ergothérapeute 13 m2 : 64,90 € HT/mois
9°/ Dépôt du dossier Marché Public pour la Maison de santé des Borderies.
10°/ Contribution scolaire autres communes
Nous avons une nouvelle classe de maternelle, cela nous permet d'isoler les dépenses alors que jusqu’à
présent le calcul était global.
La masse salariale/fournitures maternelle représente un coût de 1762 € / enfant de maternelle
Pour les primaires 522 €/enfant/an
Le Conseil Municipal décide de rester sur une répartition globale maternelle/ primaire soit 890 € par
enfant
10°/ Place du Puits Chevalier.
Le Conseil Municipal décide de faire faire les travaux par la SLTP au prix de 12.075 € HT avec un délai
au 30 décembre 2022.
Questions diverses :
Le nouveau propriétaire du restaurant a demandé que le champ de foire soit réouvert aux Poids lourds
entre 12h et 14h30. Le Maire décide de modifier l'arrêté de stationnement.
Fin du Conseil 23h45.