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Déliberation - 2402 015 deliberation approbation du versement dune subvention sur projet a la fondation arp pour lo
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice.….……..: 45
Objet : Approbation du
versement d'une subvention
sur projet à la Fondation Arp
pour l'organisation de
l'exposition "esprit d'atelier, Arp
et Taeuber, vivre et créer", du 2
février au 24 novembre 2024.
Publiée le:
09 FEV 2074
Préfecture le :
09 FEV. AU
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Simon-Pierre CHALVIDAN
Directeur Général des services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 FÉVRIER 2024
Par suite d'une convocation adressée le , les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à , sous la présidence de Jean- Didier BERGER, Maire en exercice.
ETAIENT _PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yves COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Serge KEHYAYAN, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean-Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, M. Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M. Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M.Arnaud DELROT, M.Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, Mme Sandrine DANDRE, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Muriel ROYO, M. Pierre CARRIVE, Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH, M. Philippe SAUNIER, M. David HUYNH, M. Roland RABEAU, M. Jean-Luc PY, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Iman EL BAKALI à Mme Sylvie DONGER M. Patrice RONCARI à Mme Jacqueline MINASSIAN Mme Véronique DE LA TOUANNE à M. Edouard BRUNEL M. Frédéric SANTOS
M. Jean-Patrick GUIMARD
Mme Rachel ADIL
M. Yves COSCAS
M. Pierre CARRIVE
M. Roland RABEAU
M. Jean-Luc PY
Mme Frédérique POIRIER
M. Mathieu CAUJOLLE
Mme Samira AALLALI
Mme Maria VILLAVICENCIO
Mme Agnès HARTEMANN
M. Didier DINCHER
M. Stéphane DEHOCHE @-
@-
@-
7
0
y
0
ABSENT : M. DESCHAMPS Benoit
Pof Perllaune LE noWE
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf: 2402-015
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 février 2024
Objet : Approbation du versement d'une subvention sur projet à la Fondation Arp pour l'organisation de l'exposition "esprit d'atelier, Arp et Taeuber, vivre et créer", du 2 février au 24 novembre 2024.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur RONCARI Patrice, Adjoint au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention sur projet de la Fondation Arp,
Considérant que la Fondation précitée sollicite la Ville pour l'organisation de l'exposition "esprit d'atelier, Arp et Taeuber, vivre et créer", du 2 février au 24 novembre 2024.
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 5 février 2024,
Après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité (Déport de Patrice RONCARI) :
Article 1%: D’APPROUVER l'attribution d'une subvention sur projet à la Fondation Arp pour un montant de 15 000 €.
Article 2 : D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à procéder au versement de la subvention.
Article 3 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une seule fois de l'entièreté de la somme. Cette subvention sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2024.
Article 4: La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud ne