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Compte-Rendu - download?t=page&id=9074&ext=
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune de Saint-Jean-de-Monts.
Lien du pdf (Compte-Rendu - download?t=page&id=9074&ext=)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sport,
1 | P a g e
Saint-Jean-de-Monts, le 1er avril 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30/03/2021 à 19h00 – À HUIS CLOS
COMPTE RENDU
Etaient présents :
Mme LAUNAY Véronique, M. CHARRIER Miguel, Mme BERTRAND Virginie, M. MILCENDEAU Gérard, Mme
PONTREAU Nadine, M. ROUSSEAU Alain, Mme BERNABEN Marie, M. LEROY Bruno, Mme VRIGNAUD Céline, M.
CAILLAUD Daniel, M. BETHUS Jacky, Mme LOZET Christel, Mme MILCENT Anne, Mme PONTOIZEAU Nadia, M.
JOLIVET Grégory, M. PALVADEAU Christian, M. BARRAS Stéphane, Mme LIZE MICHAUD Murielle, Mme PRUVOT
Edwige, M. CHARTIER Emmanuel, Mme BURGAUD Laure, Mme ROBERT DUTOUR Diane, M. MATHIAS Yves, M. LEPLU
Christian, M. EVEILLÉ Pierre-Jean, Mme CUCINIELLO Gaëlle, Mme RIVIERE Amélie et M. HOREAU Vincent.
Absent : M. Pascal PORTOLEAU
Nombre de conseillers présents : 28
Nombre de votants : 28
Secrétaire de séance : Mme Diane ROBERT DUTOUR
Après adoption du compte-rendu de la séance précédente et désignation de la secrétaire de séance, le Conseil municipal
a examiné les questions inscrites à l’ordre du jour.
INFORMATIONS
Le Conseil municipal a été informé :
des marchés passés selon la procédure adaptée ;
des renonciations à préemption ;
DÉLIBÉRATIONS
Urbanisme
DÉLIBÉRATION 2021_016
Convention opérationnelle avec l’EPF – Îlot du centre-ville – bilan d’activités 2020 Le Conseil municipal a approuvé le bilan d’activité de 2020.
Services techniques
DÉLIBÉRATION 2021_017
Signature d’une convention avec Vendée EAU pour la desserte en eau potable d’une parcelle chemin de la Rouillère Le Conseil municipal a autorisé Madame le Maire à signer la convention à intervenir entre la Commune et VENDÉE EAU selon les modalités définies.
DÉLIBÉRATION 2021_018
Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée Le Conseil municipal a autorisé Madame le Maire à signer les conventions à intervenir entre la Commune et le SyDEV selon les modalités définies. 2 | P a g e
Affaires financières
DÉLIBÉRATION 2021_019
Subventions exceptionnelles 2021
Après examen des demandes, le Conseil municipal a répondu favorablement, à hauteur de 160€ pour Le Souvenir
Français et à hauteur de 2 000€ pour la Fédération Française d’Athlétisme et a autorisé Madame le Maire à signer une
convention sur 4 ans (2021-2024), pour l’organisation de stages à Saint-Jean-de-Monts à hauteur de 5 000€ par stage
pour un montant de 10 000€ par an.
DÉLIBÉRATION 2021_020
Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport 2021
Le Conseil municipal a autorisé Madame le Maire à solliciter auprès de l’Agence Nationale du Sport l’attribution de
subventions.
Enfance/Jeunesse
DÉLIBÉRATION 2021_021
Mise à jour des Tarifs 2021 - Multi-accueil « Frimousse »
Le Conseil municipal a accepté de fixer les tarifs du service Multi-accueil « Frimousse » conformément au barème
CNAF.
DÉLIBÉRATION 2021_022
Convention Territoriale Globale (CGT) – Autorisation de signature
Le Conseil municipal a autorisé Madame le Maire à signer la Convention Territoriale Globale (CGT).
Le tableau des votes est annexé au compte-rendu.
Compte-rendu :
Virginie BERTRAND a donné lecture du compte-rendu du Conseil communautaire du 11 mars 2021.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h45. Date
Conseil
municipal
30/03/2021
30/03/2021
30/03/2021
30/03/2021
30/03/2021
30/03/2021
30/03/2021
N°
délibération
016
017
018
019
020
021
022
LUE AT iles)
Convention opérationnelle avec l’'EPF - Ilot du centre-ville - bilan
d'activités 2020
Signature d'une convention avec Vendée EAU pour la déserte en eau
potable d'une parcelle chemin de la Rouillère
Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d'Énergie et d'équipement de la Vendée
Subventions exceptionnelles 2021
Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport 2021
Mise à jour des Tarifs 2021 - Multi-accueil "Frimousse"
Convention Territoriale Globale (CGT) — Autorisation de signature
Rapporteur
Alain ROUSSEAU
Miguel CHARRIER
Bruno LEROY
Gérard MILCENDEAU
Gérard MILCENDEAU
Gérard MILCENDEAU
Marie BERNABEN
Urbanisme
Services Techniques
Services Techniques
Affaires financières
Affaires financières
Enfance/Jeunesse
Enfance/Jeunesse
Votants
N n
27
28
28
28
28
27
27
27
28
28
28
28
27
27
27
22
28
28
28
Observation
retard de Mme PONTOIZEAU
retard de Mme PONTOIZEAU
retard de Mme PONTOIZEAU
Tableur récapitulatif du Conseil municipal
3 | P a g e