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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D031G)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
Communauté Urbaine
Marseille Provence Métropole
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE
MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Séance du 9 novembre 2009
Monsieur Eugène CASELLI, Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 134 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Francis ALLOUCH - Michel AMBROSINO - Christian AMIRATY - Sylvie ANDRIEUX - Robert ASSANTE - Mireille BALOCCO - Jean- luc BENNAHMIAS - Jean-Marc BENZI - Philippe BERGER - François-Noël BERNARDI - Sabine BERNASCONI - Jean-Pierre BERTRAND - Olivier BLANC - Jean-Louis BONAN - Sylvia BONIFAY - Patrick BORE - Miloud BOUALEM - Joëlle BOULAY - Valérie BOYER - Jean BRUNEL - Xavier CACHARD - René CAMPIONI - René CANEZI - Laure-Agnès CARADEC - Eugène CASELLI - Pascal CHAIX - Gérard CHENOZ - Patricia COLIN - Jean-Marc CORTEGGIANI - Vincent COULOMB - Alain CROCE - Claude DAUMERGUE - Didier DAVITIAN - Jean-François DENIS - Nicole DESMATS - Eric DIARD - Pierre DJIANE - Jacqueline DURANDO - Frédéric DUTOIT - Victor Hugo ESPINOSA - Jean-Pierre FOUQUET - François FRANCESCHI - France GAMERRE - Didier GARNIER - Jean-Claude GAUDIN - Samia GHALI - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Pascal GILLET - Jean-Pierre GIORGI - Bernard GIRAUD - Martine GOELZER - Vincent GOMEZ - Michelle GUEYDAN - Albert GUIGUI - Robert HABRANT - Haouaria HADJ CHICK - Paul HUBAC - Michel ILLAC - Catherine JALINOT - Laurence JOUANDON - Fabrice JULLIEN-FIORI - Evelyne KARBOVIAC - Albert LAPEYRE - Alain LAURENS - Eric LE DISSES - Eric LEOTARD - Michel LO IACONO - Christophe LOPEZ - Antoine LORENZI - Marie-Louise LOTA - Christophe MADROLLE - Patrick MAGRO - Robert MALATESTA - René MALLEVILLE - Myriam MALLIA - Jean-Paul MARIA-FABRI - Christophe MASSE - Henri MATTEI - Jacqueline MAURIC - Christian MAYADOUX - Patrick MENNUCCI - Lucien MERLENGHI - Roger MERONI - Danielle MILON - Marie-Thérèse MINASSIAN - André MOLINO - Jean MONTAGNAC - Yves MORAINE - Bernard MOREL - Jean-Louis MOULINS - Renaud MUSELIER - Sylvie NESPOULOUS - Jérôme ORGEAS - Christine ORTIZ - Frédéric OUNANIAN - Gilles PAGLIUCA - Marie-Madeleine PANCHETTI - Benoît PAYAN - Pierre PENE - Gerard PEPE - Gabriel PERNIN - Claude PICCIRILLO - Marc POGGIALE - Guy PONTOUS - Tahar RAHMANI - Jean-Pierre REPIQUET - Jean-Louis RIVIERE - Jacques ROCCA SERRA - Georges ROSSO - Antoine ROUZAUD - Lionel ROYER PERREAUT - Henri RUGGERI - Myriam SALAH-EDDINE - Arlette SALVO - Philippe SAN MARCO - Pierre SEMERIVA - Christel SIMONETTI- ACHARD - Daniel SIMONPIERI - Paul SORGE - Maurice TALAZAC - René TAVERA - Guy TEISSIER - Jean-Louis TIXIER - Maxime TOMMASINI - Claude TORNOR - Jean-Paul ULIVIERI - Claude VALLETTE - André VARESE - Martine VASSAL - Jean VIARD - Charles VIGNY - Clément YANA - Karim ZERIBI.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Olivier AGULLO représenté par Pierre SEMERIVA - Gérard BISMUTH représenté par Myriam MALLIA - Alexandre BIZAILLON représenté par Francis ALLOUCH - Roland BLUM représenté par Gilles PAGLIUCA - Vincent BURRONI représenté par François- Noël BERNARDI - Philippe CAMILLIERI représenté par Maxime TOMMASINI - Marie-Thérèse CARDONA représentée par Jean- Paul MARIA-FABRI - Eric DI MECO représenté par Myriam SALAH-EDDINE - Joël DUTTO représenté par Haouaria HADJ CHICK - André ESSAYAN représenté par Olivier BLANC - Mireille FOURNERON représentée par Jacqueline MAURIC - Gérard GRAUGNARD représenté par Lucien MERLENGHI - Bernard JACQUIER représenté par Henri RUGGERI - Mourad KAHOUL représenté par Sabine BERNASCONI - Abdelwaab LAKHDAR représenté par Patrick MAGRO - Laurent LAVIE représenté par Patricia COLIN - Corinne LEGAL représentée par Guy PONTOUS - Martine MATTEI représentée par Frédéric OUNANIAN - Marie- françoise NICOLAJ-PALLOIX représentée par Frédéric DUTOIT - Roland POVINELLI représenté par Vincent COULOMB - Gérard SBRAGIA représenté par Robert HABRANT - Jocelyn ZEITOUN représenté par Antoine LORENZI.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Sonia ARZANO. Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
VOI 003-1634/09/CC
Monsieur Le Président a proposé au Conseil d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
VOI 003-1634/09/CC
Aménagement de la Place Cartailhac à Marseille 8ème arrondissement -
Création et affectation d'une Autorisation de Programme
DEPDSAG 09/3940/CC
Monsieur le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de Communauté le rapport suivant :
Patrimoine de la Ville de Marseille, classé Monument Historique en 1936, le château Borely est en cours de restauration afin d’abriter, dans un avenir proche, le futur Musée des Arts Décoratifs. L'aménagement de l'entrée de la Cour d'Honneur et de la place Emile Cartailhac s'insère dans le cadre du programme d'aménagement du Musée dans la perspective de Marseille Provence 2013.
A la demande de la Ville de Marseille, une étude est menée afin d'aménager la place Emile Cartailhac, située sur le domaine public de compétence communautaire, devant le Château Borely.
L'aménagement de cette place, composé de matériaux de qualité mettant en valeur les éléments du patrimoine, est attendu pour le 2ème semestre 2011.
L'estimation de cette opération s'élève à 570 000 euros.
La présente délibération concerne la création et l’affectation d’une Autorisation de Programme au Budget Supplémentaire 2009 de 570 000 euros pour cette opération.
Monsieur le Président propose au Conseil de Communauté d’approuver la délibération ci-après :
Le Conseil de Communauté,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
L’arrêté préfectoral du 7 juillet 2000 portant création de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole ;
Sur le rapport du Président,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
Qu’il convient de réaliser l’aménagement de la place Emile Cartailhac dans le 8ème arrondissement de Marseille. Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
VOI 003-1634/09/CC
Après en avoir délibéré :
Décide
Article 1 :
Sont approuvées la création et l’affectation d’une Autorisation de Programme de 570 000 euros pour réaliser l’opération à d’aménagement de la place Emile Cartailhac dans le 8ème arrondissement de Marseille
Article 2 :
Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget Primitif 2010 et suivants – Nature 2315 – Fonction 822 – Sous Politique C310.
Pour Visa,
La Vice-Présidente Déléguée à la
Piétonisation et qualité des Espaces publics
Jean – Louis TIXIER
Pour Présentation,
Le Président Délégué à la Commission
Voirie et Signalisation
Christophe MASSE
Certifié Conforme,
Le Président de la Communauté urbaine
Marseille Provence Métropole
Eugène CASELLI