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Conseil Municipal - D2023 1297 Tarifs 2024 Divers
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Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 1297 Tarifs 2024 Divers)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Aménagement du territoire,
Location de matériel
Associations
collectivités locales
tarif 2024
1 module podium : 2,25 m² dim. 7,5 m
x 6 m maxi Podium de 45 m² 5,29 €
Armature de stand 3 x 3 m 6,35 €
Armature de stand 6 x 3 m 13,75 €
Stand complet (8 armatures + bâches) 23,28 €
Stand parapluie 6,35 €
Friteuse 12,70 €
Table 4 m (12 personnes) 3,17 €
Table 2,5 m (8 personnes) 3,17 €
Banc 2,5 m en pin (les deux) 2,12 €
Banc 4 m (les deux) 2,12 €
caution : 75 €
Cimetière
Concession 15 ans 30 ans
emplacement 208 € 405 €
enfants 106 €
columbarium (2 urnes) 412 € 820 €
case (3 urnes) 620 € 1 226 €
cavurne (4 urnes) 828 € 1 635 €
Tarifs divers
Elagage: intervention le long de
terrains privés)(le mètre linéaire)
Buse (le mètre linéaire), remblai
compris
* diamètre inférieur ou égal à 300
Buse (le mètre linéaire),
remblai compris 101 €
* diamètre supérieur ou égal à 500
Buse (le mètre linéaire),
remblai compris 132 €
* regard unité 273 €
Droit de place
Forfait marché mensuel 14 €
Forfait marché occasionnel 5 €
occasionnel hors marché 5 €
Photocopieur
Public
Association
Terrains communaux (location)
Superficie supérieure à 1000 m²
Pré-marais (par hectare/an) 51 €
Marais (par hectare) 36 €
Terre (par hectare) 80 €
Superficie inférieure ou égale à 1000 m²
Jardin (par m²) 0,34 €
Installations sportives
Associations sportives de la commune
pour les entraînements et compétions Gratuit
Associations sportives extérieures à la
commune : Toutes les salles sportives
(salles n° 1, 2, 3 et 4) 19 € heure
Installations extérieures ou de plein air 19 € heure
Salle des sports n° 4 (non chauffée)
associations
Commune Hors commune
Manifestations SANS RECETTES Gratuit 143 €
Manifestations AVEC RECETTES : tarif
unique 69 € 143 €
Sollicitations
professionnelles
5 € de l'heure
Salle PMI
0,16 €
0,05 €
gratuité du podium et du matériel pour les fêtes et kermesses des écoles marais-chapelaines 3 locations gratuites pour les associations adhérentes à l'OMVA pour leurs évènements associatifs (au choix des
au prix facturé par le prestataire
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/2023
Publié le
ID : 044-214400301-20231206-D20231297-DE
11/12/2023