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Procès Verbal - Proces Verbal conseil municipal du 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Paulx.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal conseil municipal du 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU
7
NOVEMBRE
2024
Le
sept
novembre
deux-mille-vingt-quatre
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni en
Mairie en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
M.
GAUTHIER
Christian,
M
aire.
Nombre
de
membres
en
exercice
18
Quorum
10
Date
de
la
convocation
: 31
octobre
2024
Etaient
Présents:
M. GAUTHIER
Christian,
Mme
BERNARD
Charline,
MM.
PEROYS
Bernard,
COUGNAUD
Raphaêl,
OLLIO
Laurent,
Mmes
CHIFFOLEAU
Martine,
POTIRON
Anne,
MM.
ECOMARD
Bertrand,
PLUTA
Sébastien,
Mme
RENAUDEAU
Aurélie,
M.
TUREK
Grzegorz
Etaient
Excusés
:
Mmes
PERRODEAU
Nadine,
MUSSEAU
Sonia,
BROQUET
Nathalie,
M.
DENIAUD
Sébastien
(donne pouvoir
à
PEROYS
Bernard),
Mme
AUBRY
Viviane
(donne
pouvoir
à PLUTA
Sébastien
Étaient
Absents:
MM.
DE
NONANCOURT
Xavier,
MERCUL
Alain
Secrétaire
de
séance
: M.
OLLIO
Laurent
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du 24
octobre
2024
est
approuvé,
par
13
voix
pour
et
1 abstention. ORDRE
DU
JOUR:
1
—
Marché
de
travaux pour
la
construction
de
cellules
commerciales
et
d’une
halle
—
Lot
1
«
Gros
oeuvre
» attribué
à
l’entreprise
GUILLOU
CONSTRUCTION
—
Avenant
n°1
2 —
Informations
et
Questions
diverses
1°)
OBJET:
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
CELLULES
COMMERCIALES
ET
D’UNE
HALLE
—
LOT
1 «
GROS
OEUVRE
» ATTRIBUE
A
L’ENTREPRISE
GUILLOU
CONSTRUCTION
—
AVENANT
N°1
(DCM
2024_90)
Exposé
: Rapporteur
: M.
GAUTHIER
Christian,
Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle que
par
délibération
du
3 septembre
2024,
le
Conseil
municipal
a attribué
le
marché
de
travaux
«
Gros
oeuvre
»
correspondant
au
lot
n°
1
pour
la
construction
de
cellules
commerciales
et
d’une halle
à
l’entreprise
GUILLOU
CONSTRUCTION
de
Legé (44)
pour
un
montant
total
de
264
000€
HT
soit
316
800,00€
TTC.
Dans
l’éventualité
de
l’installation d’une
micro-brasserie
à
l’intérieur
de
la
cellule
modulable,
il y
a
lieu
de
prévoir
un
renforcement
de
la
dalle
et
une
modification
de
la
nature
de
béton
de
cette
dalle.
Pour
respecter
le
planning
prévisionnel
des
travaux,
il
est
proposé
de
se
positionner
dès
à
présent
sur
ces
travaux
supplémentaires
qui
entrainent
une
plus-value de
11
361,32
€
HT
soit
+4,30
%
portant
le
nouveau
montant
du
marché
à
275
361,32
€
HT
soit
330
433,58
€ TTC.
Au
vu
de
ces
éléments,
il est
proposé d’approuver
l’avenant
n°1
correspondant.
Vu
e
code
général
des collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
commande
publique,
Vu
la
délibération
n°2024_73
du
3
septembre
2024
relative
aux
résultats
de
la
consultation
pour
l’opération
de
construction
de
cellules
commerciales
et
d’une
halle,
Considérant
que
le
montant
initial
du
marché
susvisé s’élevait
à 264
000,00
€,
Considérant
que
ces
travaux
supplémentaires nécessitent
de
passer
un
avenant
n°1
au
marché
initial
pour
un
montant
de
11
361,32
€
HT,
Considérant
que
le
présent
avenant
entraîne
une
augmentation
de
4,30
%
sur
le
marché
initial,
Vu
l’avenant
n°1
ci-annexé,
Vu
le
budget
communal, Délibération: Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré, par
6 voix
pour
et
7
abstentions,
-
APPROUVE
l’avenant
n°1
d’un
montant
de
11
361,32
€
HT
au
marché
de
travaux
conclu
avec
l’entreprise
GUILLOU
CONSTRUCTION
dans
le
cadre
de
la
construction
de
cellules
commerciales
et
d’une
halle, - AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
entreprendre
toutes
les
démarches
utiles
à
cet
effet,
ainsi
qu’à
signer
les
pièces
afférentes
Observation:
Le
vendredi
8
novembre
dans
la
matinée,
des
précisions
ont
été
communiquées
par
messagerie
à
l’ensemble
des
membres
du
conseil municipal
sur
le
calcul
des
suffrages
exprimés,
à savoir
que
le
nombre
de
voix
se
calcule
en
tenant
compte
exclusivement
des
votes
« Pour))
ou
« Contre
»,
l’exclusion
des
votes
blancs,
nuls
et
des
abstentions.
2°)
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Obtention
d’une
dotation
Amendes
de
police
2023
: 18
147
€,
-
Installation
d’un
ostéopathe
dans
un
local
de
l’ancien
Presbytère
à partir
de
début
février
2025,
-
Cérémonie
du
11
novembre
à
10
h à
La
Chapelle,
-
Loom
Architecture
propose
aux
élus
de
visiter deux
réalisations
en
chanvre
à
Carquefou
et
Nantes
-
Date
à
reprogrammer
hors
week-end,
-
Prochain conseil municipal
: Jeudi
5 décembre
à
19
h.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
M.
GAUTHIER
Christian
M.
OLLIO
Laurent