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Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 12122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aigueblanche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 12122025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
S Grand
ñ Aigucblanche
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL
se réunira :
| Le vendredi 12 décembre à 19h00
À la salle du conseil municipal de la Mairie de Grand-Aigueblanche
œmau
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
V.
Ordre du Jour
Affaires générales
RENDU ACTE : compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de
pouvoirs du 25 mai 2020
Convention secours héliportés saison 2025-2026
Approbation des nouveaux statuts du SDES
Affaires financières
Désignation du lauréat dans le cadre du concours de maitrise d'œuvre pour la construction du complexe sportif
Demande d’un fonds de concours à la commune de Grand-Aigueblanche — terrain synthétique Admission en non-valeur
Décision modificative n° 3
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l'exercice 2025
Débat d'orientation budgétaire 2026
Gestion du Personnel
Création d'emplois non permanents
Création d'un poste d’adjoint technique à temps non complet annualisé
Suppression de plusieurs postes à compter du 1er janvier 2026
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé »
proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
Adhésion au contrat d'assurance groupe du CDG73 pour la couverture des risques statutaires
URBANISME/FONCIER
Déclaration d'intention d’aliéner (DIA)
Acquisition à titre gratuit, de parcelles à Bellecombe - Grand-Aigueblanche, cadastrées BD n° 506 et BD n°
510, appartenant à M. COLLOMBIER Lionel
Acquisition de parcelles à Le Bois - Grand-Aigueblanche, cadastrées 045 À 470 (Les Cours d'En Haut) et 045 À
780 (Les Rivières), appartenant à Mme CHAVOUTIER Jeannette Marie-Thérèse, épouse VERNAY
Acquisition de parcelles à Le Bois et En Charrière - Grand-Aigueblanche, cadastrées 045 B 421, 045 B 491, N
1137 et N 1654, appartenant aux consorts SARTORIUS, BORREL et BERTAMELLE
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
André POINTET