Ordre du Jour - Ordre du jour 21 09

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - Ordre du jour 14 12

Ordre du Jour - Ordre du jour 22 06

Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 02 decembre 2025

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025

Ordre du Jour - Ordre du jour 22 09 21

Ordre du Jour - Ordre du jour 01 avril 22

Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 09 avril 2026

Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 04 avril 2023

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2620622025 ID 1

Ordre du Jour - Ordre du jour 21 09 Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Salernes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 21 09)Thèmes du document : Logement, Banque, Grandes et moyennes entreprises, Département du Var

Commune de SALERNES

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2021 – 18H

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

I. APPEL DES MEMBRES.

II. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE.

III. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 22/06/2021.

IV. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.

V. ADMINISTRATION GENERALE.

1) Garantie d’emprunt de la Commune pour la Société d’HLM UNICIL

2) Convention de réservation de logements sociaux entre la Commune et la SA d’HLM UNICIL :

approbation

3) Restauration scolaire : proposition de l’Etat à la mise en place d’une tarification sociale

4) Convention triennale « tarification sociale des cantines scolaires » : approbation

5) SPA : convention de subvention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des

chats errants non identifiés : approbation

6) Projet de nouvelle convention EPN Double Clic entre la Commune et l’Association MODE :

approbation

7) Colloque des communes participatives : Mandat spécial donné à M. Didier AGOSTA, Mmes

Mélanie DURDU, Amandine LEBRUN et Véronique DELHOMME

VI. FINANCES.

8) Budget Principal : Décision modificative n°2

9) Incendies Août 2021 : appel aux dons : versement à l’Association des Maires du Var

VII. RESSOURCES HUMAINES.

10) Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade : création de 2 postes d’Adjoint

administratif principal de 2ème classe

VIII. AFFAIRES FONCIERES.

11) Acquisition des parcelles cadastrées section AI n°764 et 765 – Quartier LE VERGER à Monsieur Marc PEIRANO

IX. INFORMATIONS DIVERSES.

12) DVPa – Service de l’Assainissement : présentation du rapport annuel du délégataire exercice

202013) DPVa - Service de l’Eau : présentation du rapport annuel du délégataire exercice 2020

14) DPva – Service des Déchets : présentation du Rapport annuel sur les prix et la qualité du Service

exercice 2020

15) Information des décisions municipales transmises au contrôle de légalité

Points diverses :

 Présentation du projet l’entreprise EFISUN

 Cession à titre gratuit des parcelles appartenant aux consorts GUILBERT section AC

n°289 et 531 à la Commune.

 Point sur enclave de 35 m², section AI n°751 sis Boulevard Paul Cotte

 Point sur le souhait du Directeur que la Commune lui cède la parcelle AC n°217 afin

d’y aménager un espace de loisirs pour les résidents de l’EHPAD.

 Régularisation de la Convention de la MANSERVE

 Information du CCAS concernant le projet de création de la Commission consultative

d’examen de l’occupation des logements sociaux

 Logements sociaux : école des garçons et autres programmes

 Budget : calendrier pour le BP2022

 PLU : situation et projection

 Climat : situation et résilience territoriale