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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 12 2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne,
C- 1-12-2024
Votants : 60
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 09 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 16 décembre 2024
COOPÉRATIONS ET STRATÉGIES TERRITORIALES - CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022-2024
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Sophie BROSSARD pouvoir à Corinne RIVET BONNEAU, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Cathy Corinne GIRARDIN pouvoir à François GIBERT, Gérard LABORDERIE pouvoir à Christian BREMAUD, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Aurore NADAL, Sophia MARC pouvoir à Sophie BOUTRIT, Elmano MARTINS pouvoir à Dominique SIX, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Lydia ZANATTA, Michel PAILLEY pouvoir à Philippe TERRASSIN, Nicolas ROBIN pouvoir à Gérard LEFEVRE, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Ségolène BARDET, Jean-Michel BEAUDIC, Christelle CHASSAGNE, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Philippe LEYSSENE, Bastien MARCHIVE, Philippe MAUFFREY, Rose-Marie NIETO, Richard PAILLOUX, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents excusés :
Jacques BILLY, Guillaume JUIN, Johann SPITZ.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 1-12-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024
COOPÉRATIONS ET STRATÉGIES TERRITORIALES - CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022-2024
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.5216-5 alinéa VI du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du 12 avril 2021 approuvant la charte constitutive du Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CDCAN) 2021/2026 ;
Conformément à l’article L.5211-10-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, les élus communautaires ont souhaité doter la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) d’un Conseil de Développement pour la période 2021-2026, chargé d’apporter des analyses prospectives et innovantes sur les sujets qui relèvent des compétences de la Communauté d’Agglomération.
S’appuyant sur les compétences de ses membres, issus de champs d’action divers (économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques, environnementaux et associatifs), le Conseil de Développement, lieu d’expérimentation en matière d’analyses prospectives, privilégiera les approches innovantes et transversales dans le cadre des thématiques d’études, soumises à son investigation. Il assure ainsi, pour la Communauté d’Agglomération du Niortais, une mission consultative. En complément, le Conseil de Développement est représenté dans diverses instances consultatives et groupes thématiques de la CAN.
Le Conseil de Développement, actif depuis 2021, a produit deux rapports principaux portant sur « Les déserts médicaux » et « Le devenir de la zone d’activité Mendès-France en 2050 » et a participé aux commissions suivantes par exemple le Groupe d’Action Locale sur le volet territorial des Fonds européens, le Comité des Partenaires, la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Le rapport d’activité du CDCAN, pour la période 2022-2024, joint à la présente délibération présente en détail l’ensemble des travaux et contributions de celui-ci. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la tenue de l’examen et du débat du rapport du Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour la période 2022-2024.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 60
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président