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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL20022020 38 Subventions animations compressed
Document publié le Jeudi 20 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL20022020 38 Subventions animations compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DEL 20022020-38 ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 20 FEVRIER 2020
L’an deux mille vingt et le 20 février, Le Conseil Communautaire s'est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans la salle des Mariages de UCEL, en session ordinaire, sous La présidence de M Louis BUFFET, Président de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 19H40 en présence de :
PRESENTS : Messieurs M. BOUSCHON, 5, CIVIER, 8. DE FOMMERVAULT (proc de G, JALADE), P. GAILLARD, B. PERRUSSET (proc de G. FANGIER), P, MAISONNEUVE, JC. COURT, L. BUFFET (proc de G, SAUCLES), JY. PONTHIER, R. MOULIN, J. DAURY (proc de JP LARDY), D. BERAL (proc de P. ROUX), J. SOUBEYRAND, &. MEISS (proc de R THIOLLIERE), R. ROURESSOL, J. LEBELLEGO, P. ABEILEON, D. RECCHIA (proc de À. BASTIDE), J. SEBASTIEN, S. REYNIER, J. SARTRE (proc de M. CHAZE), P. LAVIALLE, M. CEYSSON (proc de J-C FLORŸY), R. LACROTTE, M. TOURVIEILHE (proc de €. GARCIA), P. MANENT.
Mesdames MC SAUSSAC {proc de G.DOZ), M. ALLAMEL, MN. DURAND (proc de F DUMAS), C. FAURE (proc de J. DURIEU), €. SUCHET (proc de F NOGIER), MF. MARTIN {proc de €. PASTRE), D, FOREIN, N.
BARACAND et F. VOLLE.
Nombre de conseillers Secrétaire de séance : Monsieur $. CIVIER
pr exercice 39 Absents : Messieurs A. LOYET, F. JOUFFRE, À. TESenEs : LACOSTE, À. CHIRAUSSEL et Madame M.
Procurations : 15 DUBOIS
Votants : 50
Absents : 5 En présence des suppléants non votants: P.
DUPONT,
Date de convocation : 14/02/2020
Objet: Subventions de la CCBA aux organismes dans Le cadre d’un programme
d’événementiel.
Dans un but de diffusion culturelle et d'accès au sport sur l’ensemble de son territoire, la
communauté de communes du Bassin d'Aubenas à établi une programmation de manifestations sur lesquelles elle intervient soit en tant qu’organisatrice (Les AstroNomades, Le Mois de (à Randonnée), soit en délégation.
Pour ces dernières, afin de simplifier Les procédures, il vous est proposé de verser des subventions aux associations ou organismes organisateurs.
La commission Médiathèque, Animation à ainsi proposé, de soutenir certaines manifestations et d’y attribuer un budget pour l'année 2020, tel que suit :
- Paroles en Festival (Festival de contes) / AMAC - 7000 €. La subvention à Paroles en
Festival sera prise sur le compte « 6574 - Subventions de fonctionnement aux associations et
autres » du budget Médiathèque.
- L'Ardèche Run - 4000 €
- Le Trail des Pelous / USAA - 2000 €
La commission Médiathèque, Animations a également décidé de prévoir une réserve financière de 2000 € pour des «coups de pouce» ponctuels pour des manifestations que nous
souhaiterions aider en cours d'année, de l'ordre de 500 € par structure ou organisme. Jusqu'à présent, la CCBA a reçu pour l’année 2020, trois demandes. La commission à décide de Les retenir selon les montants d’aides suivants :
- Trail du Mont Vinobre : 500 €
- Le Pas de Côté : 500 €
- IREPS/ santé mentale : 400 €
Ces subventions seront imputées c/ « 6574 - Subventions de fonctionnement aux associations et autres » du budget Animations. Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20200220-DEL20022020-38-
DE
Date de télétransmission : 27/02/2020
Date de réception préfecture : 27/02/2020 Enfin, en ce qui concerne le « Cinéma sous les étoiles » organisé par la Maison de l’image à Aubenas, une provision budgétaire est affectée à la programmation d’une séance sur 10 de nos communes. Une partie de la rétribution de cette prestation se fait sur Les prix des places. Par conséquent, la CCBA effectuera un paiement sur facture basée sur le manque à gagner par rapport aux entrées effectivement réalisées et ce dans la limite du budget prévisionnel (compte « 611 - Contrat de prestation de service > du budget Animations).
IL sera demandé à l’ensemble des associations ou structures aidées d’apposer le logo de la CCBA sur leur support de communication.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité décide : -_ D’autoriser Le Président à signer tout acte relatif à ces subventions octroyées par la CCBA à des organismes associatifs ou professionnels dans Le cadre d’événementiels sur le territoire,
- D'approuver la répartition budgétaire affectée à ces aides.
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, le 21 février 2020
Le Président, Louis BUFFET
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20200220-DEL20022020-38-
DE
Date de télétransmission : 27/02/2020
Date de réception préfecture : 27/02/2020