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Compte-Rendu - compte rendu 0
Convocation - COMPTE RENDU 0
Convocation - COMPTE RENDU 14 MAI
Convocation - COMPTE RENDU
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Bazougers.
Lien du pdf (Convocation - COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Humanitaire, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation
:
25/01/2025
Nombre
de
conseillers
:
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants :
11
Séance
du
4 février 2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
quatre
février,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ère adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
HEVIN
Alain,
M.
JEANNIN
Jean-Luc,
M.
LE
GROS
Mickaël Était absent
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
LHUILLIER
Pascal
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
7 janvier
2025
2.
Présentation
d’un
dispositif
de
téléalerte
3.
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez :
a.
Renouvellement
du
groupement
de
commande
enrobés
2025-2028
b.
Renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
les
assurances
4.
Territoire
d'Energie
Mayenne
: révision
des
statuts
Ouverture
de
crédits
2025
6.
Travaux
d'aménagement
de
la
rue
de
Forcé
: demande
de
subvention
DETR/DSIL,
Amende
de
police
et
Conseil
Départemental
7.
Redevance
occupation
du
domaine
public
: année
2025
Dispositif
solidarité
Mayotte
9.
Questions
diverses
Ên ce
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 it
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
7 janvier
2025
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le compte
rendu
de
la séance
du
7 janvier
2025
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
7 janvier
2025
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
Présentation
d'un
dispositif
de
téléalerte
Monsieur
Clément
Gosselin,
de
l’entreprise
CIl
télécom
intervient
pour
présenter
un
dispositif
de
téléalerte.
DCM
2025-003
:
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
:
Renouvellement
du
groupement
de
commande
enrobés
2025-2028
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
pour
le
renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
le
marché
enrobés.
Le
contrat
sera
conclu
de
2025
à 2028.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
de
participer
au
groupement
de
commande
pour
le
marché
d'enrobés
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
2025-2028,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention,
le marché
et ses
avenants
éventuels.
DCM
2025-004
: Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
: Renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
les
assurances
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Commune
de
Bazougers
avait
adhéré
au
groupement
de
commandes
2022-2025
pour
les
assurances.
Le
marché
arrive
à
échéance
au
31
décembre
20285.
La
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay
Grez
va
de
nouveau
procéder
à
un
avis
d'appel
public
à
la
concurrence
pour
réaliser
un
marché
d'audit
et
d'assistance
pour
la
préparation
et
la
passation
des
marchés
publics
d'assurance.
Le
groupement
sera
mis
en
place
pour
le
1er
janvier
2026,
pour
une
durée
de
4
ans.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
pour
le
renouvellement
du
groupement
de
commandes
des
assurances.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
inhérentes
au
présent
dossier.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 DCM
2025-005
: Territoire
d’'Energie
Mayenne
: révision
des
statuts
Monsieur
le
Maire
expose
que :
Le
syndicat
d'énergie
Territoire
d'énergie
Mayenne
(TEM)
a
procédé
à
l’actualisation
de
ses
statuts
et
de
leurs
annexes
afin
qu'ils
soient
en
conformité
avec
ses
missions
actuellement
exercées.
Conformément
à
l’article
L5211-20
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
applicable
par
renvoi
de
l’article
L5711-1
du
même
code,
TEM
a
porté
cette
procédure
à
la
connaissance
de
l'intégralité
de
ses
membres,
dont
la
ville
de
Bazougers.
Ainsi,
la
délibération
du
comité
syndical
afférente,
en
date
du
10
décembre
2024,
ainsi
que
les
statuts
et
leurs
annexes
actualisés,
ont
été
notifiés
à notre
attention
le 23
décembre
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prononcer
un
avis
favorable
sur
cette
procédure
de
révision
et
d'accepter
les termes
statutaires
révisés
du
syndicat
Territoire
d'énergie
Mayenne.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
_Emet
un
avis
favorable
sur
la
procédure
de
révision
et
accepte
les
termes
statutaires
révisés
du
syndicat
Territoire
d'énergie
Mayenne.
DCM
2025-006
: Ouverture
de
crédits
sur
le budget
principal
2025
Monsieur
le
Maire
expose,
Vu
la dépense
engagée :
Type
de
dépense
Fournisseurs
Montant
Compte d’imputation
Matériel
informatique
Bureau
Vallée
288.87
€
2183/1004
Vu
l'urgence
de
pouvoir
régler
cette
facture,
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
y a
lieu
de
procéder
à
une
ouverture
de
crédit
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
- Accepte
de
procéder
à une
ouverture
de
crédit
au
compte
désigné
ci-dessus,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
réaliser
les
démarches
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 Ft 9
DCM
2025-007
: Requalification
et
sécurisation
de
la
RD
130
: demande
de
subvention
DETR/DSIL
Monsieur
le
Maire
expose
le projet
de
requalification
et de
sécurisation
de
la
RD
130.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
v”_
Adopte
l’opération
qui
s'élève
à
402
000.00
€
HT,
soit
482
400.00
£ TTC,
suivant
les
estimations ;
Ÿ
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
de
la
D.E.T.R.
d’un
montant
de
60
000.00
€
et/ou
DSIL
d’un
montant
de
201
000.00 £
;
Ÿ”_
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit :
Estimation
sommaire
DEPENSES Ÿ”_
Estimation
402
000.00
€
HT
Total
des
dépenses
482
400.00
€ TTC
RECETTES Ÿ”_
Subvention
au
titre
de
la
DETR
2025
(200
000
€
HT
x
30
%)
60
000.00
€
Ÿ”_
Subvention
au
titre
de
la
DSIL
2025
(402
000
€
HT
x
50
%)
201
000.00
€
Ÿ”_
Subvention
au
titre
des
amendes
de
police
(80
000
€ HT
x 25
%)
20
000.00
€
Ÿ”_
FCTVA
(16,404
%)
65
944.08
€
Ÿ”
Autofinancement
135
455.92
€
Total
recettes
482
400.00
€
Ÿ”_
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à 2025
;
v”_
Autorise
le maire
à signer
les documents
relatifs
à ce
projet
DCM
2025-008
: Requalification
et
sécurisation
de
la
RD
130:
demande
de
subvention
Amende
de
police
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
nous
avons
la
possibilité
d'obtenir
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
dans
le cadre
de
la
requalification
et sécurisation
de
la
RD
130.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Adopte
l'opération
qui
s'élève
à 402
000.00
£
HT,
soit
482
400.00
€ TTC,
suivants
devis,
- _
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
de
l’amende
de
police
d’un
montant
de
20
000
€,
-__
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit
:
Estimation
sommaire
DEPENSES Ÿ
Estimation
402
000.00
€
HT
Total
des
dépenses
482
400.00
£ TTC
RECETTES
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 a JC.
10
Ÿ”_
Subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2025
(80
000.00
€
HT
x 25
%)
20
000.00
€
Ÿ”_
Subvention
au
titre
de
la
DETR
ou
DSIL
2025
(200
000
£
HT
x
30
%)
60
000.00
€
Y_
FCTVA
(16,404 %)
65 944.08 €
YŸ”
Autofinancement
336
455.92
€
Total
recettes
482
400.00
€
Ÿ”_
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à 2025,
*”
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
documents
relatifs
à ce
projet.
DCM
_2025-009
:
Création
d’une
liaison
cyclo-piétonne
sur
la
RD
130:
demande
de
subvention
DETR/DSIL
Monsieur
le
Maire
expose
le projet
de
création
d’une
liaison
cyclo-piétonne
sur
la
RD
130.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
Ÿ”_
Adopte
l’opération
qui
s'élève
à 54
600
€
HT,
soit
65
520
€ TTC,
suivant
les
estimations
;
Ÿ”_
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
de
la
D.E.T.R.
ou
DSIL
d’un
montant
de
21
840.00 €
;
Ÿ”_
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit :
Estimation
sommaire
DEPENSES Ÿ”
Estimation
54
600.00
€
HT
Total
des
dépenses
ini
65
520.00
€ TTC
RECETTES Ÿ”
Subvention
au
titre
de
la
DETR
ou
DSIL
2025
(54
600
£
HT
x 40
%)
21
840.00
€
Ÿ”
Subvention
au
titre
de
l’aide
aménagement
cyclable
du
Conseil
Départemental
(54
600
€ HT
x 25
%)
13
650.00
€
Ÿ”_
FCTVA
(16,404
%)
8
956.58
€
Ÿ”_
Autofinancement
21
073.42
€
Total
recettes
65
520.00
€
Ÿ”_
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à
2025
;
“”
Autorise
le
maire
à
signer
les
documents
relatifs
à
ce
projet
DCM
_2025-010
:
Création
d’une
liaison
cyclo-piétonne
sur
la
RD
130
:
demande
de
subvention
aide
aux
aménagements
cyclables
auprès
du
Conseil
Départemental
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
nous
pouvons
prétendre
à
une
aide
pour
les
aménagements
cyclables
dans
le
cadre
des
travaux
de
création
de
liaison
cyclo-piétonne
de
la
RD
130.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 11
-__
Adopte
l'opération
qui
s'élève
à 54
600
€ HT,
soit
65
520
€ TTC
suivants
devis,
-
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
des
aménagements
cyclables,
- _
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit
:
Estimation
sommaire
DEPENSES Ÿ”
Estimation
54
600.00
€ HT
Total
des
dépenses
65
520.00
€ TTC
RECETTES Ÿ”
Subvention
au
titre
de
l’aide
des
aménagements
cyclables
(54
600
€
HT
x
25
%)
LS
iiiéieeieieeseeeeeneeeeeennnes
13
650.00
€
Ÿ”_
Etat
DETR/DSIL
(54
600
€
HT
x
40
%)
21
840.00
€
1
FCTVA
(16,404
%)
ner
8956.58
€
Ÿ”
Autofinancement
21
073.42
€
Total
recettes
65
520.00
€
-
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à 2025,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
relatifs
à
ce
projet.
DCM
2025-011
: Redevance
occupation
du
domaine
public
: année
2025
Vu
l'article
L. 2122
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’article
L. 47
du
code
des
postes
et communications
électroniques,
Vu
le
décret
2005-1676
du
27
décembre
2005
relatif
aux
redevances
d'occupation
du
domaine
public
par
les
opérateurs
de
télécommunications,
Considérant
que
l'occupation
du
domaine
public
routier
par
des
opérateurs
de
télécommunications
donne
lieu
à versement
de
redevances
en
fonction
de
la
durée
de
l'occupation,
de
la valeur
locative
et des
avantages
qu’en
tire
le permissionnaire,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
1-
de
fixer
le
montant
de
la
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
routier,
au
titre
de
l’année
2025,
selon
le
barème
suivant :
#-
pour
les
infrastructures
souterraines,
par
Km
et
par
artère
(fourreau
contenant
où
non
des
câbles
ou
câbles
en
pleine
terre)
: 48.65
€
#
pour
les
infrastructures
aériennes,
par
Km
et
par
artère
(ensemble
de
câbles
tirés
entre
deux
supports)
: 64.87
€
#
pour
les
autres
installations,
par
m?
au
sol
: 32.44
€.
2-
que
ce
montant
soit
revalorisé
automatiquement
au
ler
janvier
de
chaque
année,
par
« application
de
la
moyenne
des
quatre
dernières
valeurs
trimestrielles
de
l'index
général
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 relatif
aux
travaux
publics
»
l'est
proposé
au
Conseil
Municipal,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
charge
de
l'exécution
de
la
présente
décision
Monsieur
le
Maire
et
la
Trésorière,
chacun
en
ce
qui
le
concerne.
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
montants :
w-
Artères
aériennes
: 64.87
€ par
km
x 30,468
km
=
1 976.46
€
#
Artères
en
sous-sol
: 48.65
€
par
km
x
12,017
km
=
584.63
€
5
Emprise
au
sol
: 32.44
€ par
m°
x 1.50
m°
= 48.66
€
Montant
total
2025
= 2
609.75
€ arrondi
à 2 609
€
Dispositif
solidarité
Mayotte
Monsieur
le
Maire
expose :
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L1111-1
du
CGCT,
Vu
l’urgence
de
la situation,
Face
au
passage
du
cyclone
CHIDO,
qui
a
dévasté
l’île
de
Mayotte,
l'AMF,
en
partenariat
avec
La
Protection
civile,
la
Croix
rouge,
France
urbaine,
l’ANEL
et
l’'UNCCAS,
a
appelé
les
communes
et
les
intercommunalités
à
participer
à
la
solidarité
nationale
pour
soutenir
la
population
de
Mayotte,
ses
communes
et
ses
élus.
Le
Gouvernement
et
l’ensemble
des
associations
agréées
de
sécurité
civile
sont
bien
évidemment
mobilisés
pour
accompagner
la
population
frappée
par
cet
évènement
dramatique.
Après
échanges,
les
élus
décident
de
ne
pas
apporter
d’aide
financière.
En
effet,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
apporte
déjà
un
don
au
nom
des
communes
du
territoire.
Commission
vie
locale
et environnement :
Madame
Pelmoine
fait le compte
rendu
:
-
La
commission
travaille
actuellement
sur
l'élaboration
d’un
règlement
sur
les
attributions
des
subventions
versées
aux
associations
communales.
Commission
infrastructures :
Monsieur
Brécin fait le compte
rendu
:
-
Les
experts
passeront
le 12
février
pour
les
sinistres
liés
à l’effraction
de
la salle
des
associations
et à
l'accident
de
voiture
dans
la
boulangerie,
pour
la
partie
bâtie.
-
L'entreprise
Richard
Phillipe
va
intervenir
début
février
pour
la
pose
de
la PAC
au
centre
de
loisirs.
-
Sur
la
rue
de
Bergault,
l’entreprise
Pigeon
va
réaliser
l’enrobé
de
la voie
douce
et
poser
les
bordures
début
février.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
-
Au
restaurant
scolaire,
le
6
février
2025,
un
repas
breton
sera
servi
aux
enfants.
-
Pour
rappel,
le marché
des
producteurs
aura
lieu
le 5 février
2025.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 13
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
11
mars
2025
La
séance
est
levée
à
22
h
00,
le 4 février
2025.
Fait
et délibéré
le 4 février
2025.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
Séance
du
4 février
2025
Délibérations
prises
du
n°
2025-003
à 2025-011
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2025-003
|
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
: Renouvellement
du
groupement
de
commande
enrobés
2025-2028
2025-004
|
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
: Renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
les
assurances
2025-005
|
Territoire
d’'Energie
Mayenne :
révision
des
statuts
2025-006
|
Ouverture
de
crédits
sur
le budget
principal
2025
2025-007
|
Requalification
et sécurisation
de
la
RD
130
: demande
de
subvention
DETR/DSIL
2025-008
|
Requalification
et
sécurisation
de
la
RD
130
: demande
de
subvention
Amende
de
police
2025-009
|
Création
d’une
liaison
cyclo-piétonne
sur
la
RD
130:
demande
de
subvention
DETR/DSIL
2025-010
|
Création
d’une
liaison
cyclo-piétonne
sur
la
RD
130
: demande
de
subvention
aide
aux
aménagements
cyclables
auprès
du
Conseil
Départemental
2025-011
|
Redevance
occupation
du
domaine
public
: année
2025
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025 14
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
Absent
excusé
JEANNIN
Jean-Luc
Absent
excusé
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER
Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Absent
excusé
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 février
2025