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Convocation - COMPTE RENDU 14 MAI
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Convocation - COMPTE RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Je
63
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
28/09/2023
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants :
11
Séance
du
3
octobre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
trois
octobre,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
1er
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ère adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les conseillers
municipaux
suivants
: M.
HERAULT
Jimmy,
Mme
DAUPHIN
Maryline,
M.
LE
GROS
Mickaël,
M.
MAHIER
Jérôme
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: Mme
LEVEILLE
Emilie
Ordre
du
jour: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
5
septembre
2023
Aménagement
du
chalet
des
boulistes
: acceptation
des
devis
Décision
modificative
du
budget
principal
Questions
diverses
EwRE
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
5
septembre
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le compte
rendu
de
la séance
du
5
septembre
2023
peut
être
approuvé. Le Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE :
d'approuver
le compte
rendu
du
5 septembre
2023
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 octobre
2023 64
DCM
2023-049
: Aménagement
du
chalet
des
boulistes
: acceptation
des
devis
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
devis
pour
l'aménagement
du
chalet
des
boulistes
au
plan
d’eau
:
Entreprises
Détail
Montant
TTC
Bâti
France
Maitrise
d'œuvre
3 840.00
€
Lepage
Geslin
Terrassement,
maçonnerie,
ravalement
22
287.29
€
DG
Rocher
Charpente,
couverture
20
925.04
€
Maine
Menuiseries
Menuiseries,
cloisons
sèches
14
378.32
€
SARL
Richard
Plomberie
1 006.02
€
VF
Elec
Electricité,
chauffage
6417.48
€
Garnier
Coueffé
Chape,
carrelage
3 364.87
€
Socotec
Contrôle
ERP
et
contrôle
électricité
847.20
€
TOTAL
73
066.22
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- _
Accepte
les
devis
ci-dessus
pour
l'aménagement
du
chalet
- _
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
devis
et
les
marchés
avec
chaque
entreprise.
DCM
2023-050
: Décision
modificative
du
budget
principal
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal,
que
suite
à :
-
la
réception
de
la facture
pour
l'achat
d’un
vidéoprojecteur,
d'un
montant
de
450
€,
-
la
régularisation
de
l'encaissement
de
1 965
€ de
prélèvement
exonération
de
taxe
d'habitation,
-
la
réimputation
des
études
Meau
Conseil
(1852
€)
et Atelier
360
(12
900
€),
-__
l'attribution
de
la
DETR
pour
un
montant
de
25
517.32
€,
il convient
de
modifier
le budget
communal. Décision
Modificative
n°
3
: Budget
principal
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Article
Libellé
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
739118/014
Hutre
reversement
et
+
1
965.00
€
restitution/atténuation
de
produits
618/011
Autres/Charges
à
caractère
-
1965.00
€
général
2183/1004
Matériel
+ 450.00
€
informatique/Mairie
2041512/1003
Bâtiments
et
-
ASO.O0€
installations/salle
des
sports
231/041
mmobilisations
en
+1
852.00
€
cours/Opérations patrimoniales
203/041
Frais
d’études
et
de
+1
852.00
€
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 octobre
2023 — 10
65
recherches/Opérations patrimoniales
2131/041
Bâtiments
+
12
900.00
€
publics/Opérations patrimoniales
203/041
Frais
d'études
et
de
+
12
900.00
€
recherches/Opérations patrimoniales
13461/13
DETR/Subventions
+25
517.32
€
d'équipement
2131/203
Bâtiments
+
15
500.00
€
publics/Aménagement
au
plan
d’eau
2188/212
Autres
immobilisations
+ 5017.32
€
corporelles/Ecole
2131/1007
Bâtiments
+
5
000.00
€
publics/Restaurant
scolaire
Total
Budget
avant
DM
3
762
470.00
€
762
470.00
€
1
076
519.00
€
1
076
519.00
€
Total
DM
3
40
269.32
€
A0
269.32
€
0.00
€
0.00
€
Total
Budget
avec
DM
3
802
739.32
€
802
739.32
€
1
076
519.00
€
1
076
519.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
la décision
modificative
n°
3 comme
proposée
ci-dessus.
Questions
diverses
:
-
Chalet
des
boulistes
: les
travaux
vont
démarrer
fin
octobre.
-
Transfert
de
la
bibliothèque :
le service
culturel
est
favorable
au
transfert
de
la
bibliothèque
dans
l’ancien
presbytère.
Le
changement
de
bâtiment
pourra
se
faire
pendant
la
première
semaine
des
vacances
de
la
Toussaint.
Les
jeunes
du
chantier
argent
de
poche
pourront
aider
le
matin
et
les
jeunes
du
foyer
des
jeunes
se
sont
proposés
pour
participer
les
après-midi.
-
Cérémonie
du
11
novembre:
la
cérémonie
aura
lieu
sur
Bazougers.
Un
rendez-vous
est
prévu
avec
Monsieur
Forgin
pour
organiser
l'événement.
-
Certains
élus
font
remarquer
que
le
cheminement
piéton,
rue
des
écoles,
entre
les
logements
Mayenne
Habitat
et
la
RD
20
mériterait
d’être
éclairé.
Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
à Territoire
Energie
Mayenne
d'effectuer
une
étude
d’éclairement.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin fait
le compte
rendu :
-
Un
devis
a
été
demandé
pour
réaliser
un
hangar
à
l'atelier
technique.
Cette
structure
pourrait
permettre
de
stationner
le camion,
la
remorque
et
le matériel
du
tracteur.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
-
La
commission
scolaire
s’est
réunie
pour
faire
le
bilan
du
centre
de
loisirs
des
vacances
d’été
et
échanger
sur
le programme
des
vacances
de
la Toussaint.
-
Le
prochain
marché
des
producteurs
locaux
aura
lieu
le
mercredi
8
novembre,
compte
tenu
du
1°
novembre
férié.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 octobre
2023 Prochain
conseil
fixé
au
mardi
7
novembre
La
séance
est
levée
à
23
h
00,
le
3
octobre
2023
Fait
et
délibéré
le
3
octobre
2023.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
66
Séance
du
3
octobre
2023
Délibérations
prises
du
n°
2023-049
à 2023-050
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2023-049
|
Aménagement
du
chalet
des
boulistes
: acceptation
des
devis
2023-050
|
Décision
modificative
du
budget
principal
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
Absent
excusé
DAUPHIN
Maryline
Absente
excusée
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Absent
excusé
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 octobre
2023