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Convocation - COMPTE RENDU
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bazougers.
Lien du pdf (Convocation - COMPTE RENDU 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
59
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
13/11/2025
Nombre
de
conseillers
:
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents
:
10
Votants
:
10
Séance
du
18
novembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix-huit
novembre,
à vingt
heure
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
1er
adjointe
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème
adjoint
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
LE
GROS
Mickaël,
Mme
DEPRES
Magalie,
M.
MAHIER
Jérôme,
M.
GUILMEAU
Mickaël
Était absent
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: Mme
LEVEILLE
Emilie
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
7
octobre
2025
2.
Requalification,
sécurisation
et
création
d’une
liaison
piétonne
de
la
RD
130
: demande
de
subvention
DSIL/DETR
3.
Installation
de
vidéoprotection
à
l’espace
propreté
et
au
terrain
de
football
: demande
de
subvention
DETR/DSIL
Aménagement
du
cimetière
: proposition
de
devis
Décision
modificative
Protection
sociale
complémentaire
—
volet
santé
Questions
diverses
ns où M
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
7 octobre
2025
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si le compte
rendu
de
la séance
du
7 octobre
2025
peut
être
approuvé.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025 TL 60
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
7 octobre
2025
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2025-043
: Requalification,
sécurisation
et
création
d’une
liaison
piétonne
de
la
RD
130
: demande
de
subvention
DSIL/DETR
Monsieur
le
Maire
expose
le
projet
de
requalification,
de
sécurisation
et
de
création
d’une
liaison
piétonne
de
la
RD
130.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Ÿ_
Adopte
l'opération
qui
s'élève
à 433
600.00
€
HT,
soit
520
320.00
€ TTC,
suivant
les
estimations
;
Ÿ_
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
de
la
DSIL
d’un
montant
de
216
800.00
€
et/ou
D.E.T.R.
d’un
montant
de
60
000.00
€
;
“_
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit
:
Estimation
sommaire
DÉPENSES Ÿ_
Estimation
433
600.00
€ HT
Total
des
dépenses
issus
520
320.00
€ TTC
RECETTES Y
Subvention
au
titre
de
la
DSIL
2026
(433
600.00
€
HT
x 50
%)
216
800.00
€
Y
Subvention
au
titre
de
la
DETR
2026
(200
000
£
HT
x 30
%)
60
000.00
€
Ÿ
Subvention
au
titre
des
amendes
de
police
(80
000
€
HT
x 47
%)
37
600.00
€
Ÿ”
FCTVA
(16,404
%)
71127./74€
Y*
Autofinancement
134
792.26
€
Total
recettes
520
320.00
€
Ÿ_
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à 2026;
Y__
Autorise
le
maire
à
signer
les
documents
relatifs
à
ce
projet.
DCM
2025-044
:
Installation
de
vidéoprotection
à
l’espace
propreté
et
au
terrain
de
football
: demande
de
subvention
DETR/DSIL
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
suivants
;
Vu
le
Code
de
la
sécurité
intérieure
relatif
à
la
vidéoprotection
;
Vu
les
orientations
de
l’État
en
matière
de
soutien
aux
investissements
des
collectivités
territoriales
via
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
;
Vu
le
besoin
d'amélioration
de
la
sécurité
des
biens
et
des
usagers
des
équipements
communaux
;
Considérant : °
les
actes
de
dépôts
sauvages
et dégradations
récurrents
sur
l’espace
propreté ;
°
les
dégradations,
intrusions
et
risques
d’incivilités
constatés
au
terrain
de
football
;
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025 e
la
nécessité
d'installer
un
système
de
vidéoprotection
permettant
de
sécuriser
et
surveiller
ces
lieux
sensibles
;
e
le plan
de
financement
prévisionnel
établi
par
la commune;
+
l’éligibilité
du
projet
aux
dispositifs
DETR;
Le
projet
consiste
en
l'installation
de
caméras
de
vidéoprotection
sur
deux
sites
communaux
:
-__
l’espace
propreté
-
le terrain
de
football
Le
devis
pour
l'installation
de
la
caméra
à
l’espace
propreté
s'élève
à
3
357.32
€
HT,
soit
4 028.78
€
TTC,
celui
pour
le terrain
de
football
s'élève
à
4
390.00
€
HT,
soit
5
268.00
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
Ÿ”_
Adopte
l'opération
qui
s'élève
à 7 747.32
€
HT,
soit
9
296.78
€ TTC,
suivant
les
estimations
;
Ÿ
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
de
la
D.E.T.R.
d’un
montant
de
3
873.66
€
;
Ÿ”_
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit :
Estimation
sommaire
DEPENSES YŸ
Estimation
7
747.32
€HT
Total
des
dépenses
9
296.78
€ TIC
RECETTES Ÿ”
Subvention
au
titre
de
la DETR
2026
(7
747.32
€
HT
x 50
%)
3 873.66
€
Ÿ”_
FCTVA
(16,404
%)
1270.87
€
YŸ”
Autofinancement
4152.25
€
Total
recettes
9
296.78
€
“Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à 2026;
Ÿ”_
Autorise
le
maire
à signer
les documents
relatifs
à ce
projet.
DCM
2025-045
: Aménagement
du
cimetière
: proposition
de
devis
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'étude
réalisé
par
Atelier
360
pour
les
travaux
d'aménagement
du
cimetière
communal.
Une
réactualisation
de
devis
a
été
demandé
à
l’entreprise
Jourdanière
Nature
pour
l'aménagement
de
l’espace
cinéraire
et
du
jardin
des
anges.
Le
devis
s'élève
à
22
966.20
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- _
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
Jourdanière
Nature,
d’un
montant
de
22
966.20
£ TTC,
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025 JE
62
DCM
2025-046
: Décision
modificative
n°
3
du
budget
principal
Vu
la subvention
régionale
attribuée
d’un
montant
de
3
092
€
pour
l'étude
de
l’église,
Vu
le
prélèvement
au
titre
du
FPIC
de
1 067
€,
Il convient
de
modifier
le
budget
principal
comme
suit :
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Décision
Modificative
n°
3
: Budget
principal
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Articles
Libellé
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
1322/13
|
Région/Subventions
+3
092.00
€
d'investissement
2151/11
|
Réseaux
de
+3
092.00
€
83
voirie/Aménagement du
bourg
7392221
|
Fond
de
péréquation |
+1
378.00
€
/014
de
ressource
communes
et
inter
communes/Atténuatio n de
produits
615232/
|
Réseaux/charges
à
- 1378.00€
011
caractère
général
Total
Budget
avant
DM
3
596
882.26
€
596
882.26€ |
1205
026.00€ |
1 205
026.00
€
Total
DM
3
+
0.00
€
+
0.00
€
+3
092.00
€
+3
092.00
€
Total
Budget
avec
DM
3
596
882.26
€
596
882.26€
|
1208
118.00
€ |
1
208
118.00
€
-__
Accepte
la
décision
modificative
n°
3
comme
proposée
ci-dessus.
DCM
2025-047
: Protection
sociale
complémentaire
—
volet
santé
EXPOSÉ La
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
(PSC)
dans
la
fonction
publique
territoriale,
initiée
par
l'ordonnance
n°2021-175
du
17
février
2021,
place
la
couverture
des
risques
prévoyance
et
santé
des
agents
au
premier
plan
de
la
responsabilité
des
employeurs
publics
territoriaux.
Cette
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025 63
ordonnance
introduit
en
effet
le
caractère
obligatoire
de
cette
participation
à
la
garantie
santé
à
compter
du ler
janvier
2026.
Elle
introduit
notamment
une
obligation
pour
ces
derniers
de
mettre
en
œuvre
une
participation
financière
à
la
couverture
du
risque
Prévoyance
de
leurs
agents
à
compter
du
1er
janvier
2025,
puis
à
celle
des
risques
frais
de
Santé
à
compter
du
1er
janvier
2026,
ainsi
que
des
niveaux
minimums
de
couverture
pour
chacun
des
risques.
Le
décret
n°2022-581
du
20
avril
2022
est
venu
en
préciser
les
modalités.
A
l'issue
d’un
processus
de
négociation
engagé
au
niveau
national,
l'accord
collectif
signé
le
11
juillet
2023
ouvre,
en
parallèle
du
volet
Prévoyance,
des
discussions
sur
les
contours
des
futurs
régimes
de
couverture
du
risque
Santé.
En
effet,
les
parties
audit
accord
s'engagent
à
un
dispositif
de
revoyure
qui
a vocation
à se
substituer
à celui
prévu
au
Il de
l’article
8 du
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022.
A
date,
la
revoyure
n'ayant
pas
eu
lieu,
la
participation
minimale
des
employeurs
territoriaux
en
matière
de
Frais
de
Santé
à
compter
du 1er
janvier
2026
s'établit
à
15€
par
agent
et
par
mois
(soit
50
%
d’un
montant
de
référence
fixé
à
30€).
En
outre,
les
contrats
de
Frais
de
Santé
proposés
aux
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
doivent
être
constitués
d’un
panier
de
soins
de
référence,
déterminé
par
le
décret
n°
2022-
581
du
20
avril
2022
et
précisé
au
II de
l'article
L.
911-7
du
code
de
la
sécurité
sociale.
Pour
rappel,
la
complémentaire
santé
est
destinée
à
couvrir
les
frais
occasionnés
par
une
maternité,
une
maladie
où
un
accident
auxquelles
souscrivent
les
agents
qu'elles
emploient.
Aussi,
à
compter
du
1er
janvier
2026,
la
collectivité
décide
de
participer
financièrement
à
la
cotisation
« frais
de
Santé
»
de
ses
agents
dans
le
cadre
de
la
labellisation.
Ainsi
il est
décidé,
pour
tous
les
agents
adhérents
à
un
contrat
individuel
labellisé
en
matière
de
Santé
de
mettre
en
œuvre
une
participation
à compter
du 1er
janvier
2026
à hauteur
de
15
€
par
agent
et
par
mois.
Le
Maire
précise
que
chaque
agent
souhaitant
bénéficier
de
cette
participation
doit
remettre
une
attestation
de
sa
mutuelle
justifiant
de
la
labellisation
de
son
contrat
chaque
année.
La
labélisation
permet
en
effet
de
s'assurer
que
le
contrat
de
mutuelle
répond
aux
critères
sociaux
et
de
solidarité
définis
par
le décret
n°2011-1474.
Il est
rappelé
que
la
participation
de
la
collectivité
ne
peut
en
aucun
cas
être
supérieure
au
coût
réel
de
la
cotisation.
Il est
à
noter
que,
conformément
au
rôle
d'expertise
confié
en
la
matière
aux
Centres
de
gestion
par
l'ordonnance
n°2021-175
du
17
février
2021,
le Centre
de
gestion
de
la
Mayenne
proposera,
à compter
du
1er
juillet
2027
et
avec
l’appui
de
la
coopération
régionale
des
CDG,
un
contrat
collectifà
adhésion
facultative
auquel
les
collectivités
pourront
souscrire
et
proposer
à
leurs
agents.
Les
enjeux
sont
en
effet
multiples:
meilleure
couverture
des
frais
de
santé
et
optimisation
de
tarification
des
risques
dans
le
cadre
du
marché,
attractivité
du
secteur
public
etc.
DÉLIBÉRÉ Vu
l'article
40
de
la
loi
n°
2019-828
du
6 août
2019
de
transformation
de
la fonction
publique,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025 64
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
ses
articles
L. 827-1
et suivants,
Vu
le
décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents,
Vu
la
Circulaire
N°RDFB
1220789
C
du
25
mai
2012
relative
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et des
établissements
publics
à la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents,
Vu
l’'Ordonnance
2021-175
du
17
février
2021
relative
à la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique,
Vu
le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à
leur
financement,
Vu
l'Accord
collectif
national
du
11
juillet
2023
portant
réforme
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
l’avis
favorable
du
comité
social
territorial
en
date
du
17
octobre
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
Article
1
: La
collectivité
participera
au
financement
des
contrats
individuels
labellisés
de
protection
sociale
complémentaire
en
matière
de
santé
à
hauteur
de
15
euros
par
mois
et
par
agent,
quelle
que
soit
sa
quotité
de
travail,
sous
réserve
qu'il
produise
un
justificatif
de
cette
labellisation
chaque
année.
Article
2
: Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la collectivité.
Article
3
: Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
- 6,
Allée
de
l'Ile
Gloriette
44041
NANTES
CEDEX
- dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
également
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
Questions
diverses
:
-
Monsieur
le
Maire
présente
le
livret
d'accueil
qui
a été
réalisé
par
une
stagiaire.
Ce
document
sera
transmis
aux
nouveaux
habitants
qui
se
présentent
en
mairie.
-
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’à
compter
de
début
2026,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
va
mettre
en
place
un
nouveau
dispositif
de
lecteur
de
carte
sur
les
conteneurs
d’ordures
ménagères.
Un
courrier
sera
adressé
aux
administrés
pour
les
informer
et
leur
fournir
leur
carte.
Des
permanences
auront
lieu
fin
janvier
—
début
février
à la CCPMG
pour
accompagner
les
utilisateurs.
-
Le
foodtruck
«
L’authentique
Burger
»
viendra
dorénavant
le
37°
mercredi
du
mois,
le
soir,
en
complément
du
1°
mercredi
du
mois,
lors
du
marché.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025
SE JE 65
-
La
cérémonie
du
11
novembre
s’est
déroulée
à Arquenay
en
fin
de
matinée.
Auparavant,
un
dépôt
de
gerbe
s’est
effectué
au
monument
aux
morts
de
Bazougers.
-
Le
samedi
15
novembre
a
eu
lieu
la
bénédiction
des
concessions
dans
le
cimetière
communal
par
le
nouveau
prêtre
de
la
paroisse.
Commission
vie
locale
et
environnement :
Madame
Pelmoine
fait
le compte
rendu
:
-
Le
samedi
6
décembre,
à
11
heures,
aura
lieu
la
plantation
des
arbres
au
lotissement
de
la
Fontaine,
dans
le
cadre
de
l'opération
«
Une
naissance,
un
arbre.
»
-
Madame
Pelmoine
se
rendra
le
samedi
13
décembre,
à
Craon,
pour
la
cérémonie
pour
le
label
«
Ville
Sportive
».
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
-
Le
conseil
d'école
aura
lieu
le
27
novembre
2025.
-
Un
nouveau
producteur
de
saucissons
sera
maintenant
présent
au
marché,
le
1°
mercredi
du
mois,
de
façon
temporaire.
-
Le
marché
de
Noël
organisé
par
la
municipalité
en
collaboration
avec
les
associations
Futsal
et
Baz'fit
aura
lieu
le
samedi
6
décembre
2025.
Au
programme
: 17
h
30
retraite
aux
lampions,
18
h
feu
d'artifice
au
plan
d'eau,
18
h
30
ouverture
du
marché
de
Noël,
avec
restauration
et
buvette
sur
place.
Le
Père
Noël
sera
présent.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin
fait
le
compte
rendu :
-
Les
abris
bus
ont
été
réorganisés,
l’abri
a été
remplacé
sur
la
rue
des
écoles
par
un
modèle
plus
grand,
un
deuxième
abri
a
été
installé
sur
le
chemin
de
Beausoleil.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
16
décembre
2025
La
séance
est
levée
à
22
h
15,
le
18
novembre
2025.
Fait
et
délibéré
le
18
novembre
2025.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025 66
Séance
du
18
novembre
2025
Délibérations
prises
n°
2025-043
à 2025-047
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2025-043
|
Requalification,
sécurisation
et
création
d’une
liaison
piétonne
de
la
RD
130
: demande
de
subvention
DSIL/DETR
2025-044
|
Installation
de
vidéoprotection
à
l’espace
propreté
et
au
terrain
de
football
: demande
de
subvention
DETR/DSIL
2025-045
|
Aménagement
du
cimetière
: proposition
de
devis
2025-046
|
Décision
modificative
n°
3
du
budget
principal
2025-047
|
Protection
sociale
complémentaire
— volet
santé
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
Absent
excusé
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
Absente
excusée
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER
Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Absent
excusé
Commune
de
Bazougers
Séance
du
18
novembre
2025