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A COMPTER DU 1ER MAI 2017

- Cimetière :

* concession cinquantenaire

* concession trentenaire

- Columbarium :

* concession cinquantenaire

* concession trentenaire

- Taxes cimetière :

* inhumation

* exhumation

317 €

210 €

786 €

526 €

48 €

61 €

- Location de matériel :

* chaise

* table

* couverts

* verres

* caution

- Bris de vaisselle

* verre

* assiette, couvert

* matériel divers (plat, grilles…)

0.55 €

4.00 €

0.45 €

0.35 €

42 €

2.15 €

4.50 €

Recouvré à prix coûtant

A COMPTER DU 1ER MAI 2017

- Bons pour les nouveaux-nés :

- Droits de place :

- pour les livraisons de vente ponctuelle,

- pour les commerçants à l’année

- Brocante de Noël

- Photocopies :

- Vente de sanicollecteurs

24 €

68 €

547 €

2 € la table

0.10 €

Exo. Demandeur d’emploi,

bénéficiaire RSA

2,00 €

- Fêtes des centres aérés d’été :

. Prix du ticket

. Tarifs :

. sandwiches

. part de gâteau

. paquet de chips

. eau

. boissons non alcoolisées

. bière

0.50 €

1.50 €

0.50 €

0.50 €

0.50 €

1.00 €

1.50 €

A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2017

- Repas des Aînés

- Restauration scolaire :

* enfant ou personnel communal

* adulte

- Ecole :

* dotation annuelle par élève

* prix ou spectacle de marionnettes

* un transport par classe et par année scolaire

6.50 €

2.95 €

5.15 €

Prise en charge totale

5.15 €

151.00 €* Subvention classe de neige ou classe de

découverte

- Ecole de musique :

* enfant d’Armbouts-Cappel

* enfant extérieur

* membre de l’Harmonie

* rémunération des professeurs de l’école de

musique

* gratification animateur repas

Musique/majorettes

106.00 €

16.00 €

30.00 €

Gratuit

Sans objet (rémunération

indiciaire – délibération

27.09.13)

213.00 €

+ cotisation

Guichet unique

A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018

Médiathèque :

* Livres ou CD-DVD :

. 1ère personne

. 2ème personne

. 3ème personne

* Internet :

. pour 1 heure

. pour ½ heure

* Copie noir/blanc

* Copie couleur

* Perte carte adhérent

* Perte ou détérioration de DVD

* Perte d’un document autre que DVD

* Stages informatiques :

tarif horaire

. Armbouts-Cappellois

. Extérieurs

Adhésion gratuite (mise en

place du portail numérique

communautaire)

1 €

0.50 €

0.10 €

0.40 €

6.10 €

34.00 €

18.00 €

4.50€

9 €

- Carnaval :

Gratifications musiciens (nombre limité à 25

personnes)

- Stagiaires IMED par semaine

(frais de déplacement)

50 €

pour 25 musiciens

+ déclaration guichet unique

42.00 €

- Taxes de séjour (fixées en 1995):

* Hôtel 3 étoiles

* Hôtel 2 étoiles

* Hôtel sans étoile

- Vente stère de bois

0.75 €

0.50 €

0.25 €

24.00 €A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2017

- Location de la salle des fêtes (réservée aux

Armbouts-Cappellois)

* vin d’honneur

* repas froid

* repas chaud

* vin d’honneur et repas chaud

* vin d’honneur et repas froid

* caution

* location le dimanche (lendemain d’un

mariage)

*heures de l’agent communal lors de

l’utilisation de la cuisine :

. samedi et dimanche de 22 h à 7 h

. samedi de 7 h à 22 h

. dimanche de 7 à 22 h

- Location de la salle de restauration scolaire

- Du lundi au samedi pour une durée de 2 à 6

heures

- Les samedis et dimanches de 10h à minuit

Les tarifs sont majorés de 10 %

du 1er novembre au 30 avril

310 €

395 €

435 €

660 €

560 €

210 €

105 €

23.00 €

18.00 €

21.00 €

62.00 €

142.00 €

A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2017

GARDERIE PERISCOLAIRE (tarif par demi-heure)

MISE EN PLACE DES LEA (LOISIRS EQUITABLES ACCESSIBLES) depuis le 1er Janvier 2013 et modification quotient CAF de 500 à 700 € et non plus à 600 €

QUOTIENT FAMILIAL TARIFS 2017 FAMILLE CAF

0 à 369 € 0.12 € 0.25 € 370 à 499 € 0.22 € 0.15 € 500 à 700 € 0.30 € 0.07 € 701 à 800 € 0.80 € 0 € 801 à 900 € 0.85 € 0 € = et + 901 € 0.90 € 0 €

NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (Tarifs pour 1h)

QUOTIENT FAMILIAL 1er enfant 2ème enfant 3ème enfant Fam. CAF Fam. CAF Fam. CAF

0 à 369 € 0.25 € 0.50 € 0.20 € 0.50 € 0.20 € 0.50 € 370 à 499 € 0.45 € 0.30€ 0.35 € 0.30 € 0.20 € 0.30 € 500 à 700 € 0.60 € 0.15 € 0.40 € 0.15 € 0.20 € 0.15 € =/+ 701 € 0.90 € 0 € 0.65 € 0 € 0.40 € 0 €PETITES VACANCES (tarif journalier pour 3 h)

Mise en place des LEA par délibération du 7 décembre 2012

QUOTIENT FAMILIAL FAMILLE CAF 0 à 369 € 0.75 € 1.50 € 370 à 499 € 1.35 € 0.90 € 500 à 700 € 1.80 € 0.45 € 701 à 800 € 2.70 € 0 € 801 à 900 € 2.80 € 0 € = et + 901 € 2.95 € 0 €

GRANDES VACANCES

(Mise en place des LEA par délibération du 7 décembre 2012)

QUOTIENT FAMILIAL FAMILLE CAF Prix à la journée 0 à 369 € 15.00 € 30.00 € 1.50 € 370 à 499 € 27.00 € 18.00 € 2.70 € 500 à 700 € 36.00 € 9.00 € 3.60 € 701 à 800 € 47.50 € 0 € 4.75€ 801 à 900 € 50.00 € 0 € 5.00 € = et + 901 € 52.50 € 0 € 5.25 € Péricentre : selon le quotient familial : entre 0.12 € et 0.90 € la ½ heure Une nuit sous la tente 2 €

Surveillance du midi 1.50€

Prix du repas 3.75 €

A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2017

MEDAILLES DU TRAVAIL PERSONNEL COMMUNAL (Délibération du conseil municipal du 26.3.2012)

ECHELON VOTE 2017

Argent 120 €

Vermeil 160 €

Or 200 €

Grand Or 240 €

DEPART A LA RETRAITE DU PERSONNEL COMMUNAL (Délibération du conseil municipal du 18.09.2015)

NOMBRE D’ANNEES VOTE 2017

Jusqu’à 10 ans 500 €

Du début de la 11ème année à 15 ans 800 €

Du début de la 16ème année à 20 ans 1 100 €

Du début de la 21ème année à 25 ans 1400 €

Du début de la 26ème année à 30 ans 1 700 €

A partir du début de la 31ème année 2 000 €

NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL

AGE VOTE 2017

De 0 à 9 ans inclus Jouet 15 € + bon 30 €

De 10 à 14 ans inclus Bon de 45 €

Enfant du personnel communautaire Bon de 20 €

A noter que les bons sont des chèques cadeaux émis par La Poste, chèques cadeaux valables pour des magasins très divers (Virgin, Carrefour, Cora, Jenyfer, Célio, le Furet du Nord, Bayard, …),

chèques d’une valeur de 10, 15, 17, 20, 30 ou 50 €.CONCOURS DES MAISONS FLEURIES – VOTE 2017

PRIX de 1 à 10 participants à partir de 11 participants

1ER prix 50 € + lot* 1er 50 € + lot* 2ème prix 35 € + lot* 2ème 35 € + lot* 3ème prix 25 € + lot* 3ème 25 € + lot*

Tous les suivants

4ème et 5ème

10 € + lot*

4ème à 8ème

10 € + lot*

6ème à 10ème Lot* à partir du 9ème Lot*

+ cadeau à chaque participant et

membre du jury :

- Jardins fleuris

-Décorations Noël

1 lot* à chaque

membre du jury

1 lot* à chaque

membre du jury

* LOT = 10 €

CONCOURS DECORATIONS DE NOEL – VOTE 2017

PRIX de 1 à 10 participants à partir de 11 participants

1ER prix 30 € + lot* 30 € + lot* 2ème prix 20 € + lot* 20 € + lot*

Tous les suivants

3ème à 5ème

10 € + lot*

3ème à 8ème

10 € + lot*

6ème à 10ème

Lot*

à partir du 9ème

Lot*

1 lot* à chaque

membre du jury * LOT = 10 €

PARTICIPATIONS AUX MANIFESTATIONS DES AINES

(personne non Armbouts-Cappelloise constituant le couple)

Goûter ou après-midi récréatif 14.00 €

Banquet 30.00 €

PARTICIPATIONS AU REPAS MUSIQUE et MAJORETTES (personne supplémentaire en plus d’une personne par musicien ou majorette)

Enfant jusqu’à 12 ans 7.50 €

Adulte 13.00 €