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Compte-Rendu - 30 juin
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Pirou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE PIROU
(Manche)
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN 2017 à 13H30
Date de Convocation : 21 juin 2017 Date d'affichage : 30 juin 2017
Le vendredi trente juin deux mille dix-sept à treize heure trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la Présidence de Madame Noëlle LEFORESTIER, Maire.
Etaient Présents les conseillers municipaux suivants :
Mme Noëlle LEFORESTIER, M. Alain GIARD, Mme Laure LEDANOIS, Monsieur José CAMUS FAFA, M. Gabriel LALLEMAND, Mme Josette DIOT, M. Daniel FELIX, M. Gérard GUERIN, M. Jean-Louis LAURENCE, M. François LECOUVEY, M. Patrick LENORMAND, Mme Martine LEPELLEUX, Mme Rose-Marie LEROTY, M. Roger MAUDUIT et Mme Stéphanie SOHIER.
Représentés : Mme Isabelle RAPILLY par Mme Noëlle LEFORESTIER
Mme Nathalie HÉROUET Nathalie par M. Alain GIARD
M. Philippe LAUVRAY par Mme Martine LEPELLEUX
M. Fabrice RENOUF par M. Gabriel LALLEMAND
Secrétaire de séance : Monsieur Gérard GUERIN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Compte tenu du peu de temps entre les réunions de conseil municipal, madame le Maire propose de valider le procès-verbal de la séance précédente lors de la prochaine réunion.
ORDRE DU JOUR
1-_ Elections sénatoriales — Désignation des délégués
Madame le Maire rappelle les modalités de déroulement de l'élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales qui se dérouleront le dimanche 24 septembre 2017. Le conseil municipal doit élire 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.
Le bureau de vote est constitué de Madame le Maire accompagnée des deux conseillers municipaux les plus âgés, messieurs LALLEMAND et FELIX et des deux conseillers municipaux les plus jeunes, madame SOHIER et monsieur LENORMAND.
Les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.
Une liste de candidats se présente. Celle-ci est dénommée : Liste Noëlle LEFORESTIER et est constituée de : Mme Noëlle LEFORESTIER, M. José CAMUS FAFA, Mme Laure LEDANOIS, M. Gabriel LALLEMAND, Mme Rose-Marie LEROTY en tant que candidats titulaires et M. Roger MAUDUIT, Mme Isabelle RAPILLY et M. François LECOUVEY en tant que candidats suppléants
A l'appel de son nom, chaque conseiller municipal a fait constater au président du bureau de vote qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe, qu'il a lui-même déposé dans l'urne.
Conseil municipal du 30 juin 20117 Page 1 sur 2 Après le vote du dernier conseiller, le scrutin a été déclaré clos et il a été procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Les résultats sont les suivants :
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote zéro - Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) ..dix-neuf - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau... ; - Nombre de votes blancs... …un Nombre de suffrages exprimés... …dix-Sept
Il est alors procédé à l'attribution des sièges de délégués et de délégués suppléants soit 5 délégués titulaires pour la liste Noëlle LEFORESTIER et 3 délégués suppléants pour la liste Noëlle LEFORESTIER.
Sont élus :
Délégués titulaires :
Mme Noëlle LEFORESTIER
M. José CAMUS FAFA
Mme Laure LENDANOIS
M. Gabriel LALLEMAND
Mme Rose -Marie LEROTY
-__ Délégués suppléants :
1. M. Roger MAUDUIT
2. Mme Isabelle RAPILLY
3. M. François LECOUVEY
2- Frais de représentation délégués pour les élections sénatoriales
Madame le Maire propose au conseil municipal de prendre en charge les frais de représentations engagés (restauration) par les délégués du conseil municipal lors de l'élection des sénateurs qui devrait avoir lieu le 24 septembre prochain.
Le conseil, à l'unanimité autorise madame le Maire à régler la dépense afférente.
3- Questions diverses
Pas de question diverse.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 14h30
Le Maire, .
Noëlle LEFORES&E
Conseil municipal du 30 juin 20117 Page 2 sur 2