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Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 21.01.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 21 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
(Article L2121-25 du CGCT)
2
Liste affichée et publiée sur site internet le 22 janvier 2026
Délibération n° Objet Vote
DCM2026 006 Convention de mise à disposition d’un local à titre gratuit par l’OPAC pour le vestiaire solidaire Favorable
DCM2026 007 Renouvellement de la convention fourrière animalière Favorable
DCM2026 008 Débat d’orientation budgétaire – Année 2026 Favorable
DCM2026 009 Créations d’emplois non permanents – Accroissement saisonnier d’activité en période estivale Favorable