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Convocation - Convocation CM 14 04 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 04 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint-Vallier, le 07 avril 2026
Saint-Vallie:
Alain PHILIBERT
Maire
Conseiller Départemental
Vile de Saint-Vallier
Département de Saône-et-Loire
| CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra :
Mardi 14 avril 2026 à 19h30 - Salle du conseil municipal
| ORDRE DU JOUR |
ADMINISTRATION GENERALE
installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Commission d'Appel d'Offres — Désignation des membres
Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
Elections des membres du conseil d'administration du CCAS
Création et composition des commissions municipales
Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
BR
—
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No
un
FINANCES
10. Garantie d'emprunt
11. Pañicipation au Fonds de Solidarité pour le Logement [FSL) - Année 2026 12. Admission en non-valeur - budget Résidence « les Tilleuls » 2026
13. Revalorisation des loyers communaux
RESSOURCES HUMAINES
14. Modification du tableau des effectifs - création d'emplois suite avancement de grade 15. Modification du tableau des effectifs — création d'emplois
4 Téléphone 03 85 67 91 50 - Adresse Courriel: saintvalie7l@mairie-saint valler.fr
Toute correspondance devra être adressée de façon impersonnelle à : Monsieur le Maire -71230 Saint-Valier INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES
16. Question diverse
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Alain PHILIBERT
Maire
Conseiller Départemental
® D
C
dE Téléphone 03 85 67 91 50 - Adresse Courriel: saintvaliefl@mairie-saint vallier.fr Fe Toute correspondance devra être adressée de façon impersonnelle à : Monsieur le Maire -71230 Saint-Vallier