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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 – SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com
Courcelles-Chaussy, le 08 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Urbanisme - Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Urbanisme – Avis sur la composition de la « conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols » Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Ressources humaines – Renouvellement d'adhésion à la Mission Interim et Territoires du CDG 57
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Ressources humaines – Participation à la mise en concurrence du CDG 57 pour l'assurance couvrant les risques statutaires Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Affaires scolaires – Convention transport méridien Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du 07 novembre 2023 : Informations et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI