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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste DES Deliberations cm du 1er juillet 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste DES Deliberations cm du 1er juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
> Villes et Villages Fleuris
RESRRRELEN ETIENARTNERCRIQURRETÉERRENEE
Courcelles-Chaussy, le 3 juillet 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du Ter juillet 2025 : Affaires générales - Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du Te juillet 2025 : Affaires générales - Convention avec la CCHCPP pour la mise en place d'une solution de sauvegarde informatique extenalisée
Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 1er juillet 2025 : Affaires générales - Cession par la Région à la Commune d’un abribus
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 1er juillet 2025 : Marchés publics - Contrat de mafirise d'œuvre pour la rénovation des vestiaires du club de football
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 1 juillet 2025 : Finances - Versement de subventions d'investissement aux associations
Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 1er juillet 2025 : Finances - Versement d'une subvention à l'école maternelle pour l'animation « La rentrée en musique »
Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du Ter juillet 2025 : Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs au 1e juillet 2025
Approuvée
DCM 8 du Conseil Municipal du 1° juillet 2025 : Ressources Humaines - Réforme de l'indemnisation des agents publics en maladie ordinaire- Modifications du versement du RIFSEEP Approuvée
DCM 9 du Conseil Municipal du 1e juillet 2025 : Communication des décisions prises par le Maire Approuvée
Le Maire, T7
Luc GIAMBERINI
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32— SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com