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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 – SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com
Courcelles-Chaussy, le 07 septembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Délivrance de bons d’achat aux séniors et remboursements des commerçants
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Finances – Subvention consistoire israélite Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Finances – Subvention au Syndicat des Initiatives pour l’organisation du « Livre au Vert »
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Marchés publics – Attribution du marché de travaux de réfection et d’aménagements
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Marchés publics –Travaux de rénovation du terrain d’honneur
Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Correspondant Incendie et Secours Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Ressources Humaines – Participation employeur pour le risque santé
Approuvée
DCM 8 du Conseil Municipal du 06 septembre 2022 : Infos et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI