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Conseil Municipal - cm octobre 2021 min
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm octobre 2021 min)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de PYonne Coulanges-la-Vineuse Le
08/10/2021
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:
.
Jeudi
14
octobre
2021
À
19h00
à
la SPL
du
Pays
Coulangeois
Ordre
du
jour
>
FINANCES
LOCALES
:
- Contrat
assurance
du
personnel :
révision
des
taux
- Musée
: Vote
des
nouveaux
tarifs
- Décision
Modificative
n°4
: Paiement
solde
rue
Abbé
Tingault
>.
RESTAURATION
SCOLAIRE
:
- Autoriser
la
destruction
des
tickets
de
cantine
>
DIVERS
:
- Point
sur
le site
internet
- Point
sur
l’ensemble
des
travaux
- Association
de
sauvegarde
du
Patrimoine
: AG
Constitutive
le
12-11-2021
à
18h30
- Visite
de
DRAC
et
BDY
- La
place
de
la
Mare
: travaux
de
peinture
envisagés
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Madame
Le
Maire
Odile
MALTOFF
Conseil
Municipal
du
14/10/2021 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
14
octobre
2021
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
SPL
du
Pays
Coulangeois,
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire. Etaient
présents
:M.
DUCHEMIN
Philippe,
M.
POISSON
Jean-Baptiste,
Mme
MALTOFF
Odile,
Mme
LIPS
Elisabeth,
M.
MOUY
Christophe,
Mme
BERNARD
Magali,
M.
CARBONNEAUX
Jacques,
M.
GAUTHIER
Cyril
;Mme
GAUTHIER
Liliane,
M.
MOUSSU
Noël
;M.
GUIBERT
Jean-Paul
Absents
excusés
:Mme
CHAMFORT
Aurélie,
M.
Damien
DUFOUR
et
Mme
Marie
Ange
LEPROUST Pouvoirs
:Mme
CHAMFORT
Aurélie
donne
pouvoir
à
M.
POISSON
Jean-Baptiste
Secrétaire
: Mme
BERNARD
Magali
QE
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
09/09/2021
est
lu
par
Mme
Odile
Maltoff,
Maire,
et
approuvé (12
voix
pour).
FINANCES
LOCALES
1)
Contrat
assurance
du
personnel
:révision
des
taux
Le
contrat
groupe
de
l'assurance
statutaire
du
cdg
(CNP-SOFAXIS)
relatif
aux
agents
CNRACL
auquel
vous
avez
souscrit
doit
évoluer
dans
ses
garanties
face
à
une
situation
conjoncturelle
fortement
dégradée.
En
effet,
la
sinistralité
des
collectivités
adhérentes
de
l'Yonne
suit
la
même
tendance
qu'au
niveau
national,
et
se
traduit
par
une
augmentation
des
demandes
de
remboursements
en
maladie
et
accident.
L'effet
de
la
mutualisation
ne
suffit
plus
à
absorber
les
sinistres
qui
devaient
rester
occasionnels,
déséquilibrant
inéluctablement
l'équilibre
financier
et
la
pérennité
du
contrat.
Pour
continuer
à
vous
proposer
un
contrat
d'assurance
statutaire
de
qualité
jusqu'en
décembre
2023
et
éviter
la
résiliation
unilatérale
envisagée
par
l'assureur,
il
a
été
négocié
avec
la
compagnie
CNP
et
SOFAXIS,
une
modification
des
conditions
contractuelles
au
choix
:
°
soit
un
maintien
des
taux
actuels,
mais
une
baisse
de
la
prise
en
charge
des
remboursements
des
Indemnités
Journalières
(1J)
à
80%
Conseil
Municipal
du
14/10/2021 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
°
soit
une
augmentation
des
taux
avec
un
maintien
de
prise
en
charge
des
IJ
à
100%
:
o
franchise
à
10
jours
en
CMO
: 7.51
%
o
franchise
à
15
jours
en
CMO
: 6.93%
o
franchise
à
30
jours
en
CMO
: 6.17%
Il
vous
appartient
de
choisir
la
formule
qui
vous
semble
la
plus
intéressante
entre
ces
deux
possibilités. Un
avenant
au
contrat
sera,
ensuite,
proposé
par
SOFAXIS.
Après
discussion,
n'ayant
pas
le
coût
réel
de
l'augmentation
généré
à
l'année,
le
conseil
décide
de
reporter
le
vote
de
cette
révision
des
taux
d'assurance
au
prochain
conseil
municipal.
2)
Musée
: Nouveaux
tarifs
Actuellement
seul
un
tarif
de
3
€
/ personne
pour
un
groupe
minimum
de
10
personnes
et
pratiqué. Il est
donc
proposé
de
voter
de
nouveaux
tarifs
>
3Æ€/
personne
pour
un
groupe
de
10
personnes
minimum,
seulement
pour
la
visite
du
Musée
>
5€
/
personne
pour
un
groupe
de
10
personnes
minimum,
seulement
pour
la
visite
du
Musée
et
de
la
maison
renaissance
>
_un
tarif
individuel
de
5
€
/ personne
pour
la
visite
du
Musée
>
un
tarif
individuel
de
7
€ /
personne
pour
la
visite
du
Musée
et
de
la
Maison
Renaissance
Vote
12
pour 3)
DM
4
: Paiement
EP
rue
Abbé
Tingault
Afin
de
payer
le
solde
des
travaux
concernant
l'éclairage
public
rue
Abbé
Tingault,
il convient
de
créditer
le
compte
2041582
de
573
€
et
de
débiter
le
compte
2113
du
même
montant.
Vote
12
pour
|
RESTAURATION
SCOLAIRE
|
4)
Autoriser
la
destruction
des
tickets
de
cantine
La
restauration
scolaire
fonctionne
désormais
sans
ticket
de
cantine.
Un
planning
est
transmis
tous
les
mois
par
mail
aux
parents
d'élèves.
De
ce
fait,
la
trésorerie
qui
détient
les
tickets
de
cantine
restant,
demande
l'autorisation
de
les
détruire. Vote
12
pour
Conseil
Municipal
du
14/10/2021 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
DEPOT
DE
PAINS
5)
Création
du
dépôt
de
pains
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
dépôt
de
pains
a
été
créé
par
décision
du
maire.
Il
reste
à
voter
les
différents
tarifs
qui
seront
appliqués,
ci-dessous
:
Baguette
1
Pain
1,20
Baguette
terroir
1,25
Baguette
Céréales
1,30
Baguette
Vincelloise
(levin
+ orge
torréfié)
1,10
Baguette
pays
(seigle
torréfié
+ graines
tournesol)
1,25
Jocot
400g
1,60
Grosse
boule
400g
1,30
Pain
campagne
400g
1,85
Pain
complet
400g
1,85
Pain
cereales
400g
1,90
Pain
bucheron
400g
( 7
céréales)
1,85
Pain
vigneron
4008g
(7
céréales
+
noisettes
+
raisins)
1,95
Croissant
beurre
1,00
Pain
chocolat
1,10
Brioche
4-6
pers
3,30
Pain
aux
raisins
1,40
Chausson
aux
pommes
1,45
Croissant
aux
amandes
1,50
Viennoise
1,75
Levure
0,55
Gougère
1,70
Conseil
Municipal
du
14/10/2021 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
Yonne
|
DIVERS
|
-Point
sur
le
site
internet
:
Le
site
internet
est
désormais
en
ligne.
-Formation
élus
(DIF) :
Des
formations
sont
proposées
aux
élus.
Ceux
qui
sont
intéressés
doivent
s'inscrire
en
mairie. - Association
de
sauvegarde
du
Patrimoine
:
Une
assemblée
générale
constitutive
aura
lieu
le
12-11-2021
à
18h30.
Le
lieu
sera
précisé
ultérieurement. - Visite
de
DRAC
et
BDY
:
Afin
que
le
projet
médiathèque
soit
subventionné,
il faut
que
l’achat
des
livres
se
fasse
directement
par
la
mairie,
que
le
mobilier
soit
spécifique,
et
que
la
disposition
Médiathèque
/
Périscolaire
soit
revue.
Une
réunion
avec
tous
les
services
concernés
sera
programmée
avant
la
fin
d'année
2021.
- La
place
de
la
Mare :
Des
travaux
de
peinture
de
l'abri
bus
ainsi
que
de
l’ancienne
distillerie
vont
être
programmés
que
pour
l’année
2022
afin
d'avoir
le
temps
adéquate
et
surtout
les
déclarations visées.
Conseil
Municipal
du
14/10/2021 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Q°
Se un
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
du
14/10/2021 :
DÉL
n°2021
- 039
— Musée
: nouveaux
tarifs
DÉL
n°2021
- 040
—
Destruction
des
tickets
de
cantine
DÉL
n°2021
- 041
— Dépôt
de
pains
: vote
des
tarifs
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
18
novembre
2021
A
19h00
à
la
SPL
du
Pays
Coulangeois
—
——
—
——
=—
—
Conseil
Municipal
du
14/10/2021 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
14/10/2021
Mme
Odile
MALTOFF
:
MME
BERNARD
Magali
:
M.
Jean-Baptiste
POISSON
:
M.
Noël
MOUSSU
:
M.
Philippe
DUCHEMIN
:
Mme
LIPS
Elisabeth
:
M.
MOUY
Christophe
:
M.
Jean-Paul
GUIBERT
:
M.
Jacques
CARBONNEAUX
:
Mme
Liliane
GAUTHIER
:
M.
Cyril
GAUTHIER
:
Conseil
Municipal
du
14/10/2021