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Conseil Municipal - CM 22.04.2022
Compte-Rendu - cr 26 octobre
Conseil Municipal - cm octobre 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm octobre 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
Feuillet :
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
13/10/2020
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:
:
Mardi
20
oetobre
2020
À
19h00
à
SPL
du
Pays
Coulangeois
Ordre
du jour
>.
BUDGET
COMMUNAL :
- :
Plan
de
gestion
de
la forêt
communale
- | Affouage -
Inventaire
de
la commune
: Sortir
un
véhicule
- … Changement
de
la chaudière
à la SPL
du
Pays
Coulangeois
-
“Mise
en
place
de
la
régie
pour
le dépôt
de
pain
-.
Décision
Modificative.n°3
: Syndicat
Mixte
d'Enseignement
Artistique
>
:ASSINISSEMENT
:
-
Transfert
de
la compétence
assainissement
non
collectif
à la Communauté
d'Agglomération
d'Auxerre >.
Syndicat
Mixte
d'Enseignement
Artistique
:
-::
Modification
dés
statuts
>
DIVERS
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Madame
Le
Maire
Odile
MALTOFF Oo MATOT
Conseil
Municipal
du
20/10/2020 Feuillet :
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt,
le
20
octobre
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régu-
lièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
SPL
du
Pays
Coulan-
geois,
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Etaient
présents:
M.
DUCHEMIN
Philippe,
Mme
GAUTHIER
Liiane,
M.
GUIBERT
Jean-Paul,
M.
HE-
ROUART
Pierre,
Mme
LiPS
Elisabeth,
M.
MOUSSU
Noël,
M.
MOUY
Christophe,
M.
POISSON
Jean-
Baptiste,
M.
Jacques
CARBONNEAUX,
M.
Cyril
GAUTHIER,
Mme
Odile
MALTOFF
; M.
DUFOUR
Da-
mien
; Mme
LEPROUST
Marie-Ange
Absents
excusés
: Mme
Aurélie
CHAMFORT
; Mme
BERNARD
Magali
Pouvoir
: Mme
Aurélie
CHAMFORT
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Baptiste
POISSON
; Mme
BERNARD
Ma-
gali
donne
pouvoir
à
M.
DUCHEMIN
Philippe
Secrétaire
: Mme
LIPS
Elisabeth
no
peE
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
22/09/2020
est
lu
par
Mme
Odile
Maltoff,
Maire,
et
approuvé
(15
voix
pour).
BUDGET
COMMUNAL
1)
Plan
de
gestion
de
la
forêt
communale
Le
document
de
gestion
de
la forêt
communale
est
arrivé
à échéance
et doit
donc
être
renouvelé.
Une
intervenante
de
l'ONF
présente
une
proposition
de
nouveau
plan
d'aménagement
de
la
forêt
communale
pour
la
période
2021-2040.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal :
-__
Approuve
le
plan
de
gestion
de
l'aménagement
forestier
présenté
par
l'ONF
pour
la
période
2021-
2040,
qui
prévoit
la
gestion
en
futaie
irrégulière
de
la
forêt
communale
-_
Autorise
Mme
Le
Maire
à
signer
tout
document
s'y
référant
Vote
14
pour,
{
abstention
M.
MOUY
Christophe
2)
Affouage
Une
coupe
de
bois
a
été
marquée
par
l'ONF
dans
une
partie
du
Bois
de
la
Conge.
Il y
a
environ
45
stères
à
réaliser
qui
peuvent
être
partagés
en
4
lots.
Il est
proposé
d'ouvrir
un
rêle
d’affouage
et
d'approuver
un
règlement
d’affouage
ainsi
que
de
fixer
le
prix
de
vente
du
bois
7
euros
par
stère.
Un
chèque
de
30
euros
sera
demandé
et
encaissé
lors
de
l'attribution
des
lots. I est
également
proposé
de
clôturer
l'inscription
à
la
date
du
20/11/2020,
et
de
procéder
à
un
tirage
au
sort
pour
l'attribution
des
lots.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-__
Approuve
le
règlement
d'affouage
annexé
à
la
présente
délibération
-
Fixe
la
date
de
clôture
d'inscription
au
30/11/2020
-__
Autorise
l'attribution
des
lots
par
tirage
au
sort
-
Fixe
le
prix
à
7€
par
stère
-
Demande
la
transmission
d'un
chèque
d'un
montant
de
30
€
lors
de
l'attribution
des
lots,
qui
sera
dé-
duit
lors
du
cubage
des
bois
Vote
14
pour,
1
abstention
M.
MOUY
Christophe
Conseil
Municipal
du 20/10/2020 Feuiltet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
PYonne
3)
Gestion
de
l'inventaire
communal
:
Un
véhicule
berlingot
appartenant
à
la
commune
a
été
mis
hors
service
depuis
plus
de
2
ans.
Le
moteur
n’est
pas
réparable.
I
est
donc
proposé
de
l'emmener
à
la
casse
ou
d'en
faire
don
au
SDIS
pour
leurs
entraine-
ments. De
ce
fait,
il faut
le
retirer
de
l'inventaire
communal.
(Transmettre
au
pompier)
Vote
15
pour
4)
Remplacement
de
la
chaudière
à
la
SPL
Mme
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu'une
des
deux
chaudières
de
la
SPL
du
Pays
Coulangeois,
l'une
d'elle
est
en
panne
et
non
réparable.
Les
deux
devis
des
entreprises
LAJAMBE
et
DRILLON
LEMAIRE
ont
été
présentés
lors
du
dernier
conseil.
Cependant,
des
précisions
avaient
été
demandées
comme
le
coût
pour
un
contrat
de
maintenance,
les
délais
d'installation
et
la
durée
de
garantie.
>
_ SAS
LAJAMBENERGY
: 6930.39
€
HT
soit
8316.47
€
TTC
avec
une
garantie
de
5
ans
pour
le
corps
de
chauffe
/ contrat
entretien
annuel
: 156
€
nouvelle
chaudière
et
210
€
l'ancienne
>
SARL
DRILLON
LEMAIRE
: 7100
€
HT
soit
8520
€
TTC
avec
une
garantie
de
10
ans
pour
le
corps
de
chauffe
/ contrat
entretien
annuel
: 105
€
nouvelle
chaudière
et
125
€
pour
l'ancienne
+
24
€
de
forfait
déplacement.
Au
vu
de
l’ensemble
des
éléments,
il est
proposé
de
retenir
l'offre
de
la
SARL
DRILLON
LEMAIRE.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-
Décide
de
retenir
l'offre
de
la
SARL
DRILLON
pour
un
montant
de
7100
€
HT
soit
8520
€
TTC
avec
une
garantie
de
10
ans
pour
le
corps
de
chauffe
-__
Autorise
Mme
Le
Maire
à
signer
ledit
devis
ainsi
que
tout
document
s'y
afférant.
Vote
9
pour,
4
contre
(M.
Christophe
MOUY,
M.
Cyrille
GAUTHIER,
M.
Jean-Baptiste
POISSON
et
Mme
Magali
BERNARD),
2
abstentions
(Mme
Liliane
GAUTHIER
et
M.
Noël
MOUSSU)
5)
Mise
en
place
de
la
régie
de
dépôt
de
pain
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
régie
pour
le
dépôt
de
pain
sera
effective
au
1°
novembre
2020,
par
décision
du
maire
Conseil
Municipal
du 20/10/2020 Teuillet :
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
PYonne
6)
Décision
Modificative
n°3
: Régularisations
suite
au
versement
des
subventions
pour
le
SMEA
Mme
Le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
subvention
attribuée
en
2017
par
la
communauté
d'agglomération
d'Auxerre
pour
l'école
de
musique
n'avait
pas
été
versée.
Cette
dernière
a
été
transmise
cette
année.
Etant
donné
que
cette
subvention
n'avait
pas
été
budgétée,
une
décision
modificative
doit
être
effectuée.
Article
Débit
Crédit
6574
26
300
60611
6
000
615231
14
000
615232
2
000
611
4
300
Il'est
proposé
de
créditer
et
débiter
les
comptes
concernés
Vote
15
pour
ASSAINISSEMENT 7}
Transfert
de
la
compétence
assainissement
non _ collectif
à
la
Communauté
d'Agglomération
d'Auxerre
Mme
Le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
conseil
communautaire
a
délibéré
pour
reprendre
à
la
charge
de
la
CA
la
compétence
d'assainissement
non
collectif,
qui
était,
jusqu'à
ce jour
détenue
par
la
Fédération
Eaux
Puisaye
Forterre.
Vote
15
pour
SMEA 8)
Modification
des
statuts
Les
statuts
nécessitent
d'être
modifiés
afin
de
prendre
en
compte
les
évolutions
suivantes :
>
Changement
de
nom
du
Syndicat
: Syndicat
Mixte
d'Enseignement
Artistique
>
Article
2
: «
Le
syndicat
mixte
participera
à
l'animation
artistique
de
l'Yonne
et
de
la
Nièvre,
au
sein
du
périmètre
d'intervention
des
communes
et
communautés
de
communes
adhérentes
du
présent
syndi-
cat
mixte.
»
>
Article
7
: suppression
de
la
phrase
qui
empêche
le
versement
d'indemnités
aux
membres
du
bureau
Vote
15
pour
Conseil
Municipal
du 20/10/2020 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
? Yonne
.
S
cr AAUBEE
LL
eemnnre
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
du
20/10/2020
:
DEL
n°2020-045
—
Plan
de
gestion
de
la forêt
communale
DÉL
n°2020-046
- Affouage
DEL
n°2020-047
—
Transfert
de
la
compétence
assainissement
non
collectif
à
la
CA
DM
n°3
—
Régularisation
SMEA
DEL
n°2020-048
—
SMEA
: Modification
des
statuts
Prochain
conseil
municipal
Mardi
17
novembre
2020
A
19h00
à
la
SPL
du
Pays
Coulangeois
Conseil
Municipal
du 20/10/2020 Feuillet
:
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à la séance
du
20/10/2020
Mme
Odile
MALTOFF:
M.
MOUY
Christophe
:
M.
Jean-Baptiste
POISSON
:
Mme
Elisabeth
LIPS
:
M.
Damien
DUFOUR
:
M.
Jacques
CARBONNEAUX
:
M.
Philippe
DUCHEMIN
:
M.
Cyril
GAUTHIER
:
M.
GAUTHIER
Liliane
:
M.
Jean-Paul
GUIBERT
:
M.
Pierre
HEROUART
:
M.
Noël
MOUSSU
:
Mme
Marie-Ange
LEPROUST
: