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Procès Verbal - LD 2024 12 05
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Aubry-du-Hainaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - LD 2024 12 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 05 Décembre 2024
-Délibération n°IVP-05/12/24-1 : Délibération relative à la nomination d’un référent déontologue des
élus locaux
-Délibération n°CP-05/12/24-2 : Convention de gestion relative à l’adhésion au contrat groupes
d’assurances statutaires 2025-2028 du Centre de Gestion de la fonction publique du Nord
-Délibération n°CP-05/12/24-3 : Délibération relative à l’instauration d’une participation au
financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque
prévoyance
-Délibération n°FL-05/12/24-4 : Délibération relative à une participation financière pour la mise à
disposition de la salle des Mazingues par le club de Hockey de Valenciennes
-Délibération n°CP-05/12/24-5 : Contractualisation avec ALCOME dans le cadre de la lutte contre les
jets de mégots au sol et de la sensibilisation à la propreté des espaces publics
-Délibération n°FL-05/12/24-6 : Modification des tarifs accueils de loisirs et Plan d’Accueil Individualisé
(PAI)