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Procès Verbal - LD 2025 09 23
Procès Verbal - LD 2025 12 18
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Aubry-du-Hainaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - LD 2025 12 18)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 18 Décembre 2025
-Délibération n°FL-18/12/25-1 : Délibération pour l'instauration d'une participation au financement
des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance
-Délibération n°FL-18/12/25-2 : Délibération relative à une participation financière pour la mise à
disposition de la salle des mazingues par le club de hockey de Valenciennes
-Délibération n°FL-18/12/25-3 : Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons
asiatiques chez les particuliers pour l'année 2026
-Délibération n°FL-18/12/25-4 : Convention de partenariat entre la commune d'Aubry du Hainaut et le
Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Scarpe Escaut - Atlas de la biodiversité communale 2025-2028
-Délibération n°IVP-18/12/25-5 : Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des
communes