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Procès Verbal - LD 2025 06 10
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune d'Aubry-du-Hainaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - LD 2025 06 10)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 10 Juin 2025
-Délibération n°FL-10/06/25-1 : Délibération portant exonération de la redevance d’occupation du
domaine public pour le Coq d’Aubry
-Délibération n°CP-10/06/25-2 : Convention de collaborateur occasionnel
-Délibération n°CP-10/06/25-3 : Engagement dans le renouvellement de la Convention Territoriale
Globale (CTH) de la CAVM
-Délibération n°CP-10/06/25-4 : Convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des ainés et
des plus fragiles en situation de handicap