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Acte - 15.02.0227 actes de gestion accomplis par madame l
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Acte - 15.11.0383 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 15.03.0253 actes de gestion accomplis par madame la maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
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Thèmes du document : Sport, Logement, Loisirs,
vaubevelin Nombre
de
membres
An.
2121-2
Qui
ont
pris
En Exercice
part à la
du
CGCT
délibération
43
43
39
Objet 15.03.0253
Actes
de
gestion
accomplis
par
Madame
la Maire
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2015
Compte
rendu
affiché
le 27
mars
2015
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
13
mars
2015
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Monsieur
David
TOUNKARA
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Kaoutar
DAHOUM,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO. Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Eliane
DA
COSTA
à
Stéphane
GOMEZ,
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO
à Yvette
JANIN.
Membres
absents
excusés
:Marie-Emmanuelle
SYRE,
Saïd
YAHTAOUI,
Sophie
CHARRIER,
Nordine
GASMI.
Membre
démissionnaire
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD
————
PRÈ
FECTURE
de
ROME
|
Reçuis
25
205
QUES SÉES
FE
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
pui
ETDSS RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Par
délibération
du
24
avril
2014,
et
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
m’a
donnée
délégation
pour
traiter
certaines
affaires
relevant
normalement
de
la
compétence
de
l'Assemblée
communale
sous
réserve
d'un
compte
rendu.
J'ai donc
l'honneur
de
vous
informer
des
décisions
que j'ai prises
dans
ce
cadre
pendant
les mois
de
septembre
2014
à février 2015.
Vous
voudrez
bien, je
pense,
m'en
donner
acte.
N°
DATE
DE
L'ACTE
NATURE
DE
L'OPERATION
ACCUSE
RECEPTION PREFECTURE
15/09/14
Convention
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
le
Conseil
Syndical
« Organdi
» pour
la mise
à disposition
de
locaux
dits
Grande
salle
de
l'Espace
Carmagnole
à partir
du
lundi
22
septembre
2014
de
18h00
à 21h00
pour
la réunion
de
copropriété
09/01/15
16/09/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’Association
Oxala
Brasil
pour
la
mise
à
disposition
de
locaux
dits
Grande
salle
de
l'Espace
Municipal
« Les
Mandolines
» tous
Les samedis
de
9h00
à 11h30
09/01/15
30/09/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
le
Comité
Départemental
d’Hygiène
Sociale
pour
la
mise
à
disposition
de
locaux
dits
le
bureau
ville
n°1
de
l'équipement
municipal
Carmagnole
09/01/15
30/09/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Association
Pince
Art
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
dits
la
grande
salle
de
l’Espace
Municipal
« Les
Mandolines
»
tous
les
lundis
de
17h00
à
20h00
hors
vacances
scolaires
09/01/15
30/09/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
ie
Centre
Social
et
Culturel
Jean
et
Joséphine
Peyri
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
de
l'Espace
municipal
«Les
Mandolines
»
tous
les
mardis
de
17h00
à
20h00,
tous
les
vendredis
de
14h00
à
17h00
et
les
événements
exceptionnels
09/01/15
09/10/14
Convention
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et le
Conseil
Syndical
« Magenta
» pour
la mise
à disposition
des
locaux
dits
Grande
salle
de
l'Espace
Carmagnole
à partir
du
lundi
22/09/14
de
18h00
à 21h00
pour
la réunion
de
copropriété
09/01/15 14/10/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
PAssociation
Les
Petits
Frères
des
Pauvres
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
de
l'Espace
Municipal
«Les
Mandolines
» tous
Les
jeudis
de
11h30
à
17h00
09/01/15
21/10/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Association
Ebulliscience
pour
la
mise
à
disposition
d’une
salle
de
réunion
et
la
moitié
de
l’espace
commun
tous
les
jours
de
9h00
à 17h00,
du
lundi
27
octobre
2014
au
vendredi
31
octobre
2014
inclus
afin
que
l’association
|procède
à des ateliers
09/01/15
05/11/14
Convention
entre
Ia
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Association
« Vaulx-en-Velin
Entreprises
» pour
la
mise
à
disposition
de
la
salle
omnisports,
le
mur
d’escalade
et
la
salle
de
combat
du
Palais
des
Sports
Jean
Capièvic
du
8
septembre
2014
et
jusqu’au
29
juin
2015
pour
la
pratique
de
diverses
activités
sportives
09/01/15
10
21/11/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Association
Vaulx
Basket
Club
pour
la
mise
à disposition
du
gymnase
Jean-Jacques
Rousseau,
le
plateau
sportif
Jean-
Jacques
Rousseau
et
la
salle
Omnisports
du
palais
des
sports
« Jean
Capièvic
» pour
l’organisation
d’un
tournoi
de
basket
le
samedi
30
mai
2015
et
le
dimanche
31
mai
2015
de
7h00
à 22h00
09/01/15
11
25/11/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
PAssociation
«
Futsal
Vaulx-en-Velin
»
pour
la
mise
à
disposition
du
stade
Ladoumègue
pour
le
19
avril
2015
09/01/15
12
04/12/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’Association
«
Des
Anciens
Elèves
de
l'Ecole
Technique
de
l’Armée
de
l’Air
» pour
la
mise
à disposition
des
locaux
dits
la
grande
salle
de
l’équipement
municipal
Carmagnole
afin
qu’il
procède
à
son
activité
à partir
du
10
janvier
2015
de
manière
occasionnelle
09/01/15
13
05/12/14
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
Vaulx-en-Velin
Entreprise
(VVE)
dans
le
cadre
des
activités
proposées
par
le
Planétarium
08/01/15
14
12/12/14
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
Magazine
WAPITI
/
Milan
Presse
dans
le
cadre
des
activités
proposées
par
le
Planétarium
09/01/15
15
19/12/14
Contrat
d’organisation
d'événement
—
Location
d’espaces
et
animations
au
Planétarium
pour
le
Comité
d'entreprise
CIRIL
afin
d’organiser
l’Arbre
de
Noël
pour
le
samedi
10
janvier
2014
de
18h00
à 22h00
09/01/15 16
20/12/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Ecole
primaire
Makarenko
B
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
dits
local
Verchères
au
11
rue
des
Verchères
à
Vaulx-en-Velin
afin
qu’elle
procède
à
des
ateliers
musique
avec
2
classes
de
primaires,
tous
les
vendredis
matins
de
8h30
à
11h30,
hors
vacances
scolaires
09/01/15
17
02/01/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
Mr
Gérard
MAILLET,
artiste
peintre
et
sculpteur
pour
la
mise
à
disposition
d'œuvres
artistiques
à
la
Maison
Carmagnole
du
5 janvier
au
2 février
2015
à
titre
gratuit
16/01/15
18
02/01/15
Arrêté
de tarification
du
service
des retraités pour
les
activités
de janvier
et février
2015
:
- « Pause
Café
» : 1 €
- Sortie
: « Journée
au pays
de Jean
Ferrat
» : 37 €
- Spectacle
: «
European,
une
brève
histoire
du
XXème
siècle
» : 8 €
- Repas
à thème
« Moules
frites
» : 10
€
- Sortie
: « A
la découverte
de
la Chartreuse
»
: 37
€
- Cirque
: « Klaxon
» - Compagnie
Akoreacro
: 14 €
22/01/15
19
08/01/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'association
« Casa
Do
Minho
» pour
la mise
à disposition
du
local
à
l’espace
Carmagnole
pour
son
activité
les
dimanches
11
et 25
janvier
2015
—
8
et 28
février
2015
—
8
et
22
mars
2015
—
5
et
19
avril
2015
—
3
et
17
mai
2015
—
14
et
28
juin
2015
et
le
12
et
26
juillet
2015
de
15h00
à
19h00
26/01/15
20
22/01/15
Contrat
d’organisation
d'événement
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
la
Fédération
du
Commerce
Vaudais
—
Location
d’espaces
et
animations
au
Planétarium
pour
la
soirée
festive
des
commerçants
le
13
janvier
2015
de
18h00
à 22h00
22/01/15
21
23/01/15
Contrat
de
production
et
de
présentation
d’une
exposition
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’artiste
Sophie
Pouille,
et
l’artiste
Norbert
Godon
et
l’association
«Formes
élémentaires
»
- L'exposition
sera
installée
sur
le
plateau
d’exposition
temporaire
du
Planétarium
du
1°”
septembre
2015
au
15
janvier
2016
27/01/15
22
27/01/15
Arrêté
À
15/950/103
—
Tarifs
—
Direction
de
l’Education
Activités
périscolaires
du soir — 2 € à l’année par
famille
29/01/15
23
04/02/15
Arrêté
municipal
de
fixation
de tarifs
de
location
des
salles
de
la
Maison
de
Fêtes
et
des
Familles
à
compter
du
1°
janvier
2015
11/02/15 Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité.
>
Donne
acte
de
la
communication
faite
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
pendant
les
mois
de
septembre
2014
à
février
2015.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Députée
- Maire,