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Acte - 15.02.0227 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 16.03.0494 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 15.06.0305 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 18.06.0924 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 15.09.0350 actes de gestion accomplis par madame l
Acte - 15.04.0271 actes de gestion accomplis par madame la maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
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Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Bois et produits du bois,
vaubervelin Nombre
de
membres
Qui ant pris part
à la
délibération
Art.
2121-2
En
Exercice
du
CGCT 43
43
39
15.04.0271
Actes
de
gestion
accomplis
par
Madame
la Maire
nt
means
TT
PRÉFECTURE
du RHÔNE.
rw
—5
MAI
2015
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET
DES
AFFAIRES
DÉCENTRALISÉES
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 28
avril
2015
Compte
rendu
affiché
le 05
mai
2015
Date
de convocation
du
Conseil
municipal
le 22
avril
2015
Président
: Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire
Secrétaire
élu
: Madame
Kaoutar
DAHOUM
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUL,
Philippe
ZITTOUN,
Charazede
GAHROURL
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO. Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mourad
BEN
DRISS
à
Morad
AGGOUN,
Saïd
YAHIAOUI
à
Philippe
ZITTOUN,
Bernard
GENIN
à
Patrick
MANDOLINO,
Christiane
PERRET-FEIBEL
à
Charazede
GAHROURI.
Membres
absents
excusés
:Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHIL,
Nawelle
CHHIB
Membre
démissionnaire
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Par
délibération
du
24
avril
2014,
et
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
m’a
donnée
délégation
pour
traiter
certaines
affaires
relevant
normalement
de
la
compétence
de
l'Assemblée
communale
sous
réserve
d'un
compte
rendu.
J'ai donc
l'honneur
de
vous
informer
des
décisions
que j'ai prises
dans
ce
cadre
pendant
les mois
d’avril 2014
à mars
2015.
Vous
voudrez
bien,
je pense,
m'en
donner
acte.
N°
DATE DE L'ACTE
NATURE
DE
L'OPERATION
ACCUSE RECEPTION
PREFECTURE
25/11/14
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’association
«Football
Club
Vaulx-en-Velin
»
pour
la
mise
à
disposition
du
gymnase
Blondin
pour
le samedi
14
et dimanche
15
mars
2015
26/02/15
09/01/15
Convention
entre
la Ville
de Vaulx-en-Velin
et le Centre
social
Lévy
pour
la mise
à disposition
de
la grande
salle
de
l’Espace
municipal
Marcel
Cachin
les
lundis
de
13h30
à
15h30
pour
les
cours
de
Français
et les vendredis
de
17h30
à 19h00
pour
les cours
de Zumba
26/02/15
19/01/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’Association
« Centre
Social
et Culturel
Georges
Lévy
» pour
la mise
à disposition
du gymnase
Tranquille
pour
les mercredis
de
19h00
à 20h30
17/02/15
27/01/15
Convention
de
prestation
artistique
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et l’entreprise
Nième
Compagnie
26/02/15
29/01/15
Convention
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et l’association
sportive
« BOIGE
ET
VIGNAL
» pour
la mise
à disposition
du
stade
Jomard
le
samedi
20 juin
2015
de
8h00
à 20h00
pour
le « Challenge
Franck
Cengia
»
03/03/15
05/02/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’association
Ebulliscience
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
de
l’espace
municipal
Carmagnole
dits
les
deux
salles
de
réunion
pour
que
l’association
procède
à des
ateliers
du
lundi
9 au
vendredi
13
février
2015
inclus
de
9h00
à 17h00
26/02/15
05/02/15
Convention
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et le
Comité
du
Rhône
de
BASKET-BALL
pour
la mise
à
disposition
du
gymnase
Aubert
pour
le samedi
14 mars
2015
de 8h00
à 12h30
24/02/15
05/02/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
le
Comité
Départemental
USEP
pour
la mise
à disposition
du
Gymnase
Blondin
les
23-24-26
et
27
mars
2015
de
8h00
à
16h15
dans
le
cadre
d’un
tournoi
départemental
de
badminton
et
le
stade
Jomard
le
21
mai
2015
de
8h00
à
17h00
dans
le cadre
des
rencontres
départementales
de handball.
17/03/15
10/02/15
Contrat
d’organisation
d'événement
entre
la Ville
de
Vaulx-en-Velin
et IMAGO
pour
la location
d’espaces
et animations
du
Planétarium
pour
le
31
mars
2015
à
15h45
27/02/15 10
12/02/15
Arrêté
A
15/950/111
-—
Liste
des
dépenses
payables
sans
ordonnancement
préalable
02/03/15
11
13/02/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’association
ASSFAM
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux
de
l’espace
Carmagnole
afin
qu’elle
procède
à son
activité
le 2,
3,
5,
9
et
12
mars
2015
de
9h00
à
12h30
et
de
13h30
à
16h00
04/03/15
12
23/02/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l'agence
Centrale
pour
la
mise
à
disposition
de
locaux
dits
Grande
salle
de
l'Espace
Carmagnole
pour
le
mercredi
25
mars
2015
de
17h30
à
21h00
afin
d’organiser
une
assemblée
générale
de
la
copropriété
Le
Rize’N
située
104
chemin
du
Gabugy
à
Vaulx-en-Velin
04/03/15
13
23/02/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
le
GSL
Gagneux
Services
immobilier
pour
la
mise
à
disposition
de
la
Grande
salle
Espace
municipal
Marcel
Cachin
le
jeudi
19
mars
2015
de
18h00
à
19h45
pour
tenir
une
Assemblée
générale
des
copropriétaires
de
la
résidence
Les
Barges
12/03/15
14
05/03/15
Contrat
d'organisation
d'événement
-—
Location
d'espaces
et
animations
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
IGS
le
2
avril
2015
de
18h00
à 22h00
dans
le
cadre
d’une
réunion
/ conférence
RH
17/03/15
15
10/03/15
Arrêté
de
tarification
du
service
des
retraités
pour
les
activités
de
Mars
et
Avril
2015
:
-
«Pause
Café
» :
1 €
-
Repas
à thème
« Choucroute
»
:10
€
- ANCV
—
«
Séjour
au
Lavandou
»:
184
€
ou
399
€
soit
3
échéances
soit
2
échéances
:184
€
ou
399
€
03/04/15
16
16/03/15
Convention
entre
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
et
l’association
« Centre
Espagnol
Culturel
»
pour
la
mise
à
disposition
du
Stade
Jomard
le
samedi
13
juin
2015
de
8h00
à
19h00
pour
ia
manifestation
dénommée
« Paella
et
Fête
annuelle
»
07/04/15
17
20/03/15
Convention
de
partenariat
entre
la
Mairie
de
Vaulx-en-Velin
et
l'Association
qui
fait
ça
?
Kiffer
ça!
Compagnie
pockemon
crew
pour
l'événement
intitulé
:«
Battle
de
Vaulx
International
» qui
aura
lieu
le
samedi
5 mai
2015
au
5C.
27/03/15
18
25/03/15
Arrêté
À
15/950/112
sur
les
tarifs
2015
du
Planétarium
26/03/15
N°
marché
Date
du
Lot
marché
Objet
Montant
HT
Titulaire
Code postal de la Sté
Marquage
au
sol
- Petite
enfance,
Education
et
Sport
147054
09/04/14 |
LOTI1
Mini
annuel :
5 300,00
€
Maxi
annuel
:
Traces
extérieurs
de
jeux
ludiques
et
sportifs
pour
secteurs
petite
enfance,
SEPARK
MARQUAGE
SIGNALISATION-
SARL |
69200
éducation
et
sport
20
000,00
€
ADEMUS
14T055
09/04/14 |
LOT
2
Mini
annuel
:
Traces
extérieurs
de
jeux
éducatifs
5 300,00
€
pour
secteurs
petite
enfance,
SEPARK
MARQUAGE
SIGNALISATION-
SARL |
69200
éducation
et sport
Maxi
annuel
:
20
000,00
€
ADEMUS
14S056
04/07/14
Assistance
MO
pour
réalisation
consultation
marche
travaux
rénovation
chaufferie
pole
associatif
Du
bourg
de
la vilie
15
435,00
€
TITULAIRE
:TW
INGENERIE
co traitant
: A.T.W
59286 Opération
Sports
A
Loisir
2014
145057
| 08/07/14
|
LOT1
|
Fourniture
de
deux
bassins
pour
24166,67€|
PLANETEEVENTS
|
69600
activités
nautiques
148058
|
08/07/14
|
LOT2
|
Réalisation
d’un
Terrain
de
Plage
15
400,00
€
TARVEL
69747
145059
|
o8/o7n4
|
Lors
| Réalisation
de
2 espaces
sportifs
et
17860,00€|
PLANETEEVENTS
|
69600
ludiques MO
pour
la
réalisation
d’une
14S060
|
10/07/14
consultation
sur
les
marchés
de
15
000,00
€
CTIP
CONSEIL
SASU
94800
nettoyage
des
bâtiments
communaux
147061
|
1007/14
NE
29
905,31€|
VTS
PLOMBERIE
69150
d’aménagement
de
locaux
Travaux
d'aménagement
de
l'équipement
Coccinelle
et
du
2°"°
étage
de
l'école
Gagarine
147062
|
15/07/14
|
LOT1
|Plâtrerie
peinture
faux
plafonds
50
284,17
€
SEPT
69120
7
sn
+
:
ATELIER
DES
14T063
|
15/07/14
|
LOT2
|
Menuiserie
intérieure
31
348,94
€
AGENCEURS
01480
147064
!
15/07/14
|
LOT3
|Carrelages
6
390,82
€
CMM
69883
147065
|
15/07/14
|
LOT
4
|
Plomberie
sanitaire
11
860,61
€
AP2CS
69120
14T066
}
15/0714
|
LOTS
|Electricité
15
000,00
€
INFOGIS
69780
Acquisition
de
matériel
de
stockage
-
14F067
|
24,07/14
en
69
785,00€|
ACCESS
DIFFUSION
|
74940
stockage
et
des
prestations
associées
pour
la
ville
:
.
,
4
Mini
annuel:
50
600
€
14F068
|
04/08;14
Colis
de
fêtes
de
fin
d'année
2014
Maxi
annuel
:70
000
€
PIVSAS
95100
Réalisation
de
deux
terrains
14SG69
|
14/08/14
temporaires
de
pétanque
pour
le
28
160.00
€
TARVEL
69747
"national
de
pétanque
de
la
ville"
Marché
de
prestations
similaires
:GS
Curie
- logement
de
fonction
n°51
147070
|1807/14
|LOT3
|Carrelage
et faïence
1447.00
€
CMM
69883
Service
des
retraites
:ateliers
A
:
:
1
A
à
14S071
|
26,08/14
informatiques
2014
/ 2015
1000.00
€
CSB
INFO
69100
145072
|
26508/14
Diectionrden
aires
unidiquesE
5184,00€|
EXPERTISES
GALTIER
|
69132
diagnostic
patrimoine
Marché
complémentaire
au
marché
13T214
—
Extension
et
divers
147073
|
27/08/14
travaux
dans
l’école
élémentaire
du
4927,64€
|
LOFOTEN
- LHOPITAL
69510
GS
Langevin
—
Lot
5 :
menuiseries
extérieures
bois Marchés
de
fournitures
courantes
14F074
16/07/14
Matériel
de
menuiserie
max,annuel
85
000,00
€ |
BARILLET
ROLANDEZ
|
69120
14F075
10/07/14
Matériel
de
serrurerie
max,annuel
85
000,00
€
MAFER
69100
14F076
17/0714
Matériel
d'électricité
bâtiments
max,annuel
85
000,00
€
SONEPAR
SUD
EST
69007
14F077
10/0714
Matériel
de
peinture
max,annuel
85
000,00
€
C.E.P
DISTRIBUTION
69100
14F078
11/07/14
Matériel
de
plomberie
max,annuel
85
000,00
€
SIDER
33882
Intervention
sur
la
toiture
de
la
ORCETECH
14S079
04/09/14
piscine
jean
Gelet
15
000,00
€
MAINTENANCE
69200
Entretien
des
réseaux
et
ouvrage
troi
14080
|
04/09/14
d'assainissement
des
bâtiments
de
la
DONS
EnS
SERVIMO
69120
-
90
000,00
€
ville Divers
bâtiments
- prestations
de
:
14S081
|
27/08/14
déménagement
maxi
15
000,00
€
DLT
38510
Marché
complémentaire
:GS
MAKARENKO
primaire
b -
US"
250808
Extension
du
restaurant
scolaire
Lot
1037.00
€
EUSIS
69883
2 -plâtrerie,
peinture,
plafonds Prestations
de
surveillance
maxi
70
000,00
€
COCP
SECURITY
69100
2,
|
Gardiennage
et
surveillance
des
:
BYBLOS
EVENTS
14S083
|
08/07/14
|
LOT
N°1
biens
communaux
maxi
18
000,00
€
SECURITY
69380
148084
|
08/07/14
|
LOT
N°2
|
Surveillance
statique
Marché
de
fourniture
de
vêtements
du
travail
Vêtement
de
travail
des
personnels
14F085
|
18/09/14!
LOTI
|techniques,
d'animation
et
de
maxi
:2500
€
PRODINE
69100
gardiennage
14F086
|
18:09/14!
LOT2
|
Vêtement
de
travail
d'image
maxi
4 500
€
“PRODINE
69100
14F087
|
18/09/14]
LOT3
nn
de
travail:
articles
de
maxi
:4500€
Groupe
AXEL
38070
A
voi
mn.
iaross
|
18/09/14]
LoT4
|
Vêtement
d'hygiène
et d'hygiène
à
maxi
:6
500
€
Groupe
AXEL
38070
usage
court
14F089
|
1809.14]
LOTS
|EPI
protection
des
pieds
hommes
maxi
:15
000
PRODINE
69100
14F090
|
18/09/14]
LOT6
|
EPI
protection
des
pieds
femmes
maxi
:12
500
PRODINE
69100
.
EPI
Protection
du
corps
(hors
L.
14F091
18/09/14
|
LOT
7
électricité)
maxi
:15
000
€
VBL
69780
14F092
|
18/09/14}
LOTS
|
EP]
protection
du
corps
(électricité)
maxi
:3
000
€
CODIMA
69150
14F093
18/09/14
|
LOT9
|EPI
autres
maxi
:16000
€
CODIMA
69150
,
EPI
protection
auditive
:.
14F094
|
18/09/14
|
LOT
10
personnalisée
maxi
:3
000
€
VBL
69780
Tenues
et
équipements
de
la
PM,
de
14F095
|
18/09/14]
LOT
11
|l'ASVP
et
des
agents
de
sécurité
maxi
:10
000
€
ANDOR
STAR
06200
incendie Acquisition
de matériel
audiovisuel
pour
la captation,
l'enregistrement
et
14F096
|
15/09/14
la
retransmission
en
ligne
des
34
506,00
€
YUKAN
69760
séances
du
CM
Accompagnement
juridique
pour
la
14S097
|
15/09/14
co-production
du
film
"Comichon
800,00
€
FCP
69003
supernova"
Mise
en
place
de
bâtiments
modulaires
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
l'école
élémentaire
Grandclément
14T098
|
17/09/14]
Loti
|Préfabriqués
158
234,41
€
ALGECO
69881
14T099
|
17/09/14
Lot2
|VRD
60
097,80
€
SOMACO
69330
147100
|
17/09/14
Lot3
|ELECTRICITE
13
354,24
€
INFOGIS
69780
14101 |
19/09/14
Animation
et gestion
de
la vie
305
000,00
€
MEDIACTIF
69002
sociale
14102
|
17/09/14
Etude
des
modes
de
gestion
par
un
4000,00€|
Cabinet
Mariller
Avocat
|
69003
tiers
patrimoine
municipal
ï
l'éclai
:
14F103
|
19/09/14
NT
de
lampes
d'éclairage
maxi
85
000,00
€
NEODI
69120
Réalisation
d'un
film
dans
le
cadre
14S104
|
19/09:14
du
Plan
territorial
de
lutte
contre
les
10
000,00
€
TIME
CODE
CORP
69200
discriminations Travaux
d'aménagement
de
divers
,
147105
|
25/09/14
locaux
de
stockage
de
la
ville
7326,58
€
RENOV'VBAT
69680
148106
|
0310-14
Vérifications
périodiques
NES
moe
APAVE
SUDEUROPE
|
69634
Vérification
périodiques
=
5920€
_—
Marché
complémentaire
au
marché
137219
-
Extension
et
divers
147107
|
26/09/14
travaux
dans
l’école
élémentaire
du
5 980.00
€
C2e
69124
GS
Langevin
—
Lot
10:
Electricité
courants
forts
et
faibles
.
Location
Longue
Durée
d'un
Loyer
mensuel
:|
Groupement
:CREDIPAR
;
14F108
|
02/10/14
véhicule
hybride
476.09
€
PEUGEOT
92590
,
.
ue
.
MOTOCULTURE
14F109
|
06/10/14
Fourniture
de
matériel
thermique
10
120.00
€
BEAUJOLAISE
69400
14F110
|
06/10/14
Fourniture
de
matériel
électrique
3 035,00
€
FINAS
SARL
69730
MO
pour
réalisation
de
l’agenda
148111
|
0710.14
d'accessibilité
programmée
(Adap)
23
700,00
€
ACCEO
69500
de
la
ville
de
Vaulx-en-Velin
Réalisation
d’affermage
—
Analyse
14112
|
13/10/14
du
montant
indemnitaire
2
800,00
€
SLYREC
69160
Mise
à disposition
ponctuelle
de
Fra
nn
44914
-
14$113
|
13/10/14
personnel
soignant
par
le
biais
maxi
60
000,00
€
U
37000
d'
d'intéri
MEDICAL
"GROUPE
93211
agence
d'intérim
RANDSTAD" Aménagements
transitoires
Pré
de
l'Herpe
- finitions
bâtiment
modulaire
(suite
liquidation
titulaire
co
rebat
14T114
|
15/10/14]
LotS
|Finitions
hors
électricité
4610,00
€
EGBS
69330
14T115
|
15/10/14
Loté
|
Finitions
électriques
1 608,29
€
RODRIGUES
ELEC
69800
Prestation
d’évaluation
et
suivi
des
consommations
148116
|
16/01/14
GS
Henri
Wallon
26820
HT
ROSE
69003
Marché
d'investigations
isur
3 ans
:|
Mandataire
:Dé
À
145124
|
21/11/14
complémentaires
non
destructives
et
un
Del
ARTE
7
réseaux
|
60200
de
georeferencement
des
réseaux
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
: CUBE
on
06
145125
|
11/12/14
reconstruction
du
gymnase
OWENS
73
485,00
€
Fee
COG
| 69004
après
sinistre
etR
AGENCE
Marché
d'assistance
et
de
14$126
|
19/11/14
maintenance
informatique
des
écoles
43
000,00
€
INTERSED
69410
de
la
ville
Prestations
de
formation
et
de
14S127
|
25/11/14
fourniture
de
supports
à
la
formation
87
395,83
€ |
EDITIONS
DE
LA
CIGALE
|
38027
14S128
|
26/11/14
Etude
Prospective
des
0
-
17
ans
22
500,00
€
ORGECO
69200
Location
de
longue
durée
de
deux
,
véhicules
frigorifiques
type
PETIT
FORESTIER
148129
|
26/11/14
fourgonnette
destinés
à la
livraison
90
000,00
€
LOCATION
69960
de
repas
Mission
de
mo
réalisation
d'une
14S130
|
28:11:14
consultation
sur
la
démolition
du
2 025,00
€
TECHNBD
01800
local
sauveteurs
Création
de
vestiaires
adaptés
(hommes/femmes),
d'un
bureau
et
d'un
local
arbitre
- à
la
salle
de
boxe
BATAG
147131
|
30/12/14!
loti
|
Gros
œuvre
- VRD
- désamiantage
68
185.00
€
EGCS
Offre
de
base
:
Le
147132
|
26/12/14]
lot2
|
Menuiseries
intérieures
bois
28
904,55
€
AGENCE
Re
PSE
:5
898,72
€€
Cloisons
- doublages
- plafonds
;
E
\
147133
|
26;12/14
lot
3
suspendus
- peinture
33
696,50
€
MEUNIER
,
Revêtements
de
sols
durs
—
Faïence
-
COMPTOIR
DES
1ATI34 |
24015
|
lot4
LR
Soupes
10
987,00
€
REVETEMENTS
147135
|
26/12/14|
lot5
|
Chauffage
-
ventilation
- plomberie
52
178.81
€
CVTI
147136
|
26/12/14!
lot6
|
Electricité
:courants
forts
et
faibles
22
500,96
€
DELECSYS
Divers
bâtiments
- travaux
sur
14T137
|
03/12/14
réseaux
eau
chaude
sanitaire
(CS)
21
715,36
€
CVTI
69630
Acquisition
et
installation
d’un
14F138
|
03/12/14
logiciel
de
gestion
et
de
planification
13
100,00
€
SAS
SCMS
EUROPE
01000
des
équipements
sportifs
Prestations
de
déménagement
-
14S143
|
04/12/14
divers
bâtiments
90
000,00
€
69410
14S144
|
17/12/14
Alarmes
anti
intrusion
180
000
€
sur
4
ans
CAP
SECURITE
69520 147145
|
17/12/14
Aménagement
aire
de jeux
Jardin
de
99
179,87€|
APY
MEDITERRANNEE
|
83210
la
paix
et
des
libertés
147146
|
29/12/14
Réfection
toiture
traditionnelle
GS
74317,10€
MATOS
69520
Croizat
:
FETE
ra
147147
|
10/12/14
Résidence
Croizat
- Rénovation
d'un
26332,00€|
THYSSENKRUPP
49001
ascenseur
147148
|
10/12/14
Mission
d'études
et de
conseils
en
15
000,00
€ |
STRATORIAL
FINANCES
|
38509
matière
de
finances
locales
147149
|
15/12/14
Maintenance
préventive
de
lutte
5314,00€|
HYDROPOLE
CONSEIL
|
45000
contre
la
legionelle
Groupement
:Atelier
Marché
MO
- Construction
d'un
w
ATERRE
CL
à
145150
|
17/12/14
groupe
scolaire
Transitoire
sur
le
site
142
240,00
€
=
Meler
du |
60300
du
Pot
C
Modulaire
/ Philippe
u
Pot
Carron
NIEPCE
/
SLTB
/ PMM
EUROCREA
Assurances
de
la
ville
- MAPA
art,
27
III
CMP
14S151
|
29/12;14
loi
4
IAC
2
450,00
€
SMACL
79031
14S152
|
29/12/14
lot
6
Risques
locatifs
3
066,67
€
BRETEUIL
/ MALJ
148153
|
29/12/14]
lot7
| Instruments
de
musique
1650466]
SARRE
ET
MOSELLE
/
HISCOX
148154
|
22/12/14
Maintenance
des
ascenseurs
EPMR
20817,51€|
THYSSENKRUPP
69922
et
monte
charges
de
la
ville
Maintenance
préventive
et
corrective
14$155
|
22:12/14
des
matériels
de
protection
contre
90
000,00
€
DESAUTEL
SA
69330
l'incendie
14156
|
22:12/14
Assistance
à maîtrise
d'ouvrage
19 500,00
€
SARL
EFFORT
92150
école
numérique
147157
|
23/2514
Groupe
scolaire
A.
Courcelles
54
225,60
€
EIFFAGE
TP
69964
aménagement
des
entrées
Marché
complémentaire
- contrôle
14T158
|
24/12/14
technique
pour
l'aménagement
du
680,00
€
QUALJCONSULT
69771
parc
de
la
Rize
LOT
Equipement
Frachon-
remplacement
147159
|
19/12/14
UNIQUE
des
menuiseries
extérieures
d'un
12877.00
€
SPALU
69120
logement
de
gardien
Gymnase
Owens
- mission
de
145160
|
31/12:14
coordination
sécurité
et protection
5 600,00
€
De
El
69771
reconstruction
après
sinistre
Gymnase
Owens
- mission
de
148161
|
31/12/14
contrôle
technique
reconstruction
4 200,00
€
QUALICONSULT
69771
a
SECURITE
après
sinistre
MA
MO
- renouvellement
du
14S162
|
10‘12/14
simulateur
:système
de
projection
35
100,00
€
sas
IDLUX
30250
planétarium
145163
|
31/12/14
Entretien
des
fontaines
du
parc
du
4975,00€|
DEALHYDRAULIQUE
|
69808
château
Assurances
de
la
ville
-
MAPA
art.
27
III
CMP
148164
|
31/12/14
|
LOT8
|
Assurance
tous
risques
exposition
8 000,00
€
ABG
ASSURANCE
69300 Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à l'unanimité.
>
Donne
acte
de
la
communication
faite
des
décisions
prises
en
application
de
Particle
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
pendant
les
mois
d’avril
2014
à
mars
2015. Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
es