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unknown - Communauté de communes - Entre Deux Mers - Compte rendu CC du Mardi 25 mai 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Deux Mers - Compte rendu CC du Mardi 25 mai 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Famille,
Page 1/9
Conseil Communautaire du Mardi 25 mai 2021
Compte-rendu de la séance
L’an deux mille vingt et un, le 25 mai à dix-huit heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Portes de l’Entre-Deux-Mers, dûment convoqué, s’est réuni à la salle Bellevue à Cambes, sous la présidence de Monsieur Lionel FAYE, Président.
Nombre de conseillers en exercice : 37 Nombre de conseillers présents et représentés : 34 Date de la convocation : 19-05-21 Quorum : 19 Nombre de conseillers présents : 24 Fin de la séance : 19h40
Nom -Prénom Présent Excusé, pouvoir à Absent Nom Prénom Présent Excusé, pouvoir à Absent
M. MODET Pascal X Mme GOEURY Céline X
Jusqu’à
18h78
M. ROUGIER Frédéric X Pouvoir à M. Modet M. JOKIEL Marc X Pouvoir à M. Fleho
Mme PEDREIRA AFONSO
Rose X M. VERSCHAVE Jérôme X
M. LEPAGE Pascal X Mme AGULLANA Marie- Claude X
Mme SCHOMAECKER
Denise X M. DAUPHIN Didier
X
Pouvoir à Mme
Agullana
M. GUILLEMOT Jean-
Philippe X M. BUISSERET Pierre X
Mme MICHEAU-HERAUD
Marie-Line
X
Pouvoir à M. Guillemot
Mme MENUT-
CHRISTMANN Anne-Sylvie
X
Pouvoir à M.
Buisseret
M. MONGET Alain X M. FAYE Lionel X
Mme PERRIN-RAUSCHER
Sylvie X M. CAPDEPUY Bernard X
Pouvoir à M. Faye
M. BONNAYZE Ludovic X Pouvoir à M. Monget Mme K’NEVEZ Marie- Christine X
Mme VEYSSY Catherine X Mme SIMON Patricia X Pouvoir à M. Faye
M. AUBY Jean-François X M. MURARD Sébastien X Pouvoir à Mme Couty
M.MOGAN Julien X Mme COUTY Tania X
M. BORAS Jean-François X M. HERCOUET Brice X
M. BOYANCE Jean-Pierre X M. LAYRIS Georges X
Mme. ZEFEL Nathalie X Mme KONTOWICZ Claire X
Mme JOBARD Dominique X M. CIOTTA Bruno X Pouvoir à Mme Goga
M. FLEHO Ronan
X
Jusqu’ à
18h48
Mme GOGA Hélène X
Mme BARLET Agnès
X
Arrivée à
18h43
X
Le quorum est atteint. Il y a 10 pouvoirs.
Monsieur le Président demande un ou une secrétaire de séance. M. Alain MONGET est désigné secrétaire de
séance. Page 2/9
Ordre du jour :
N°
d’ordre OBJET Vote ou information 1- Validation du compte-rendu de la séance du 27 avril
2021 Adopté à l’unanimité
2021-51 2- Election du 7
ème Vice-Président de la Communauté de
communes
Election de Mme Goga (
34 bulletins – 3 blancs –
Suffrages obtenus 31)
2021-52 3- Modification de la composition des commissions de travail Adopté à l’unanimité
2021-53 4- Modification de la composition du Conseil d’Administration du CIAS – nomination de 2 délégués Adopté à l’unanimité
2021-54 5- Modification de la composition de la CLECT – nomination d’un délégué Adopté à l’unanimité
6- Plan paysage : présentation des Objectifs de Qualité
Paysagère (OQP) Information
7- Questions diverses
1- Validation du compte-rendu de la séance du 27 avril 2021
Le Président demande s’il y a des observations concernant le compte-rendu de la séance précédente.
Monsieur Boras a apporté des modifications à intégrer dans le compte-rendu. Il les a remises à la secrétaire de séance.
« M. BORAS retient que la baisse du tonnage / baisse des coûts, pour lui c’est un mantra répété encore et encore. Il voit au pied de la mairie de sa commune que les cartons ne sont pas ramassés et par conséquent qui les ramassent, ce sont les employés municipaux. Donc que deviennent les déchets qui ne sont plus acceptés en déchetterie. Ils vont dans la nature. Le souci est là. Il est d’accord sur le fait qu’il faut faire des efforts et réduire le volume des déchets. Il faut que ce syndicat soit à l’écoute des communes, le SEMOCTOM ne vient pas voir les élus sur les communes, des difficultés des services techniques pour contacter le SEMOCTOM. Réduire le tonnage oui mais attention à rester pratico-pratique et rester au service des concitoyens pour régler les problèmes et répondre aux questions qui les concernent. Il y a encore trop de déchets dans la nature, ne l’oublions pas.
Il faut avoir des « ambassadeurs » pour faire intervenir les agents SEMOCTOM dans la proximité en partenariat avec les communes.
Concernant AMORCE, c’est une association « interlocuteur » de l’Etat qui crée les normes, comme il vient de l’apprendre. Il faut être vigilant et ne trouve pas normal que des industriels soient parties prenantes dans une telle appréciation. »
M. Auby ne refuse jamais de rencontrer les maires et les conseillers municipaux. Il l’a fait pour beaucoup
de communes.
Par contre pour avoir des interlocuteurs au quotidien il est nécessaire de réfléchir à des modalités avec
la difficulté qu’il n’y a que 130 agents au Semoctom, ils sont pour l’essentiel à l’exercice technique. Il y a
quelques agents qui font de la prévention et d’autres de la sensibilisation. Le Semoctom est ouvert à
l’amélioration de tout retour qu’il peut y avoir entre le Semoctom, les communes et les Communautés de
communes. »
Le compte-rendu est adopté.
Monsieur Boras demande au Président de pouvoir faire une intervention. Cela concerne les Page 3/9
propos diffamatoires à l’encontre de M Boyancé, que M. Jokiel a tenu après le dernier conseil communautaire où il était absent. Des échanges ont eu lieu par téléphone et M. Jokiel ne souhaite pas retirer ses écrits. Il lit donc un courrier adressé au Président où il demande officiellement à M. Jokiel de retirer son mail d’ici ce soir. Dans le cas contraire, il utilisera la protection fonctionnelle des élus au titre des élus communautaires et une plainte sera déposée au pénal.
Monsieur Fleho constate que Langoiran attaque les élus communautaires en leur absence systématiquement (M. Auby pour le Semoctom) qui est l’origine du conflit. Il est temps de laisser apaiser les choses malheureusement Langoiran a fait son choix et reste sur sa position, c’est dommage. C’est donc lors d’une audience que nous nous reverrons à priori.
M. Boyancé précise qu’il n’a pas attaqué M. Jokiel pendant son absence. Il cherche à apaiser, pas attiser. Il ne comprend pas pourquoi M. Jokiel a tenu des propos totalement déplacés par écrit. Mais il ne peut pas laisser passer l’accusation d'avoir diffamé alors qu’il a énoncé des réalités, reposant sur des éléments concrets vérifiables par tous.
Quelle est sa position ? celle d’un élu mais également d’un citoyen qui n’admet pas qu’une partie des fonctions territoriales soit attribuée à une structure de droit privé. Il suffit de se mettre autour de la table et de s’interroger : il est naturel…, il est possible…, il est légal…ou non que les collectivités puissent adhérer à une association loi 1901 et ajoute qu’il y a des distorsions de réalités ; ce qui est gênant c’est que cette association puisse réunir des élus et des partenaires professionnels dont certains sont concernés par la collecte et le traitement des déchets.
On ne peut pas comparer AMORCE avec AMF, AMG… qu'il sache, ces associations ne comptent pas dans leur rang d’adhérents représentant des entreprises. Ce sont des associations totalement indépendantes et on ne peut pas mélanger les genres.
« La pression monte et on va crescendo pour une affaire qui peut être traitée calmement. »
M. Faye : C’est un débat qui perturbe la vie de notre Communauté de communes. Des questions ont été posées. Il faut peut-être aller au fond du dossier et sur la forme il faut faire ce que vous avez à faire pour régler cette affaire et que l’on puisse enfin retrouver une quiétude au sein de notre Communauté de communes.
2- Election du 7ème Vice-Président de la Communauté de communes
Suite au décès de Monsieur Jean-François Broustaut, il s’agit de désigner son remplaçant en tant que 7ème Vice-président de la Communauté de communes. Le président fait appel à candidature.
Madame Hélène GOGA est candidate.
Les deux assesseurs sont Mesdames KONTOWICZ et AGULLANA.
Les élus sont appelés par ordre alphabétique pour voter.
Les résultats sont les suivants :
- Votants : 34
- Abstentions : 3
- Exprimées : 31 voix.
Mme Goga est élue. Elle aura les mêmes tâches que Monsieur Jean-François Broustaut à la Commission Développement Durable et Cohérence territoriale. Page 4/9
Délibération soumise au vote
3- Modification de la composition des commissions de travail
Suite aux changements intervenus sur les communes de Saint Caprais-de-Bordeaux et Tabanac, il est nécessaire d’adopter des modifications dans la composition des commissions de travail.
Délibération soumise au vote :
2021-51 : Election du 7ème Vice-Président de la Communauté de Communes Vu l’arrêté préfectoral du 10 décembre 2002 créant la Communauté de Communes des Portes de l’Entre Deux Mers ;
Vu les articles L.5211-2, L.5211-6, L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu les résultats du scrutin relatif à l’élection du 7ème Vice-président de la Communauté tels que fixés au procès- verbal annexé à la présente délibération ;
Le Président de la Communauté rappelle que les Vice-présidents et, le cas échéant, les autres membres du bureau sont élus par le conseil communautaire au scrutin secret uninominal à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutins aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection est acquise à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrage, c’est le candidat le plus âgé qui est déclaré élu. Il convient donc de procéder successivement à l’élection de chacun des membres du Bureau, et en l’occurrence, des vice-présidents, au scrutin uninominal à trois tours et donc de procéder à une élection poste par poste. Il est procédé, dans ce cadre-là et selon ces modalités, scrutin uninominal à trois tours, aux opérations de vote, dont les résultats figurent en annexe au procès-verbal d’élection.
A l’issue des opérations électorales, il ressort, eu égard au nombre de vice-présidents librement fixé par le conseil communautaire que :
Madame Hélène GOGA est élue 7ème Vice-Présidente
LE CONSEIL
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise : Pour le poste de 7ème Vice-président :
- suffrages exprimés pour Mme Hélène GOGA : 31
- suffrages blancs : 3
PROCLAME la conseillère communautaire suivante élue :
Madame Hélène GOGA 7ème Vice-Présidente
- INSTALLE ladite conseillère communautaire élue en qualité de vice-présidente dans l’ordre -du tableau tel que susvisé
- AUTORISE Monsieur le Président à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
2021-52: Modification de la composition des commissions de travail
Après avoir entendu les explications du Président,
Le Conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents
DECIDE
- De valider la composition des commissions de travail comme suit dans le tableau ci-après Page 5/9
Finances -
Organisation
des services
communautaires
- Mutualisations
Infrastructures
Petite
Enfance
Enfance
Jeunesse
Sport, Vie
Associative
Gestion des
Risques
Développement
Durable et
Cohérence
territoriale
Attractivité du
territoire
Actions sociales
- Solidarités Mobilités
Animation
culturelle -
communication
- démocratie
participative
Président(e) M. Pierre BUISSERET
M. Jean-
Philippe
GUILLEMOT
Mme
Catherine
VEYSSY
Mme Tania
COUTY
M. Pascal
MODET
Mme Hélène
GOGA M. Ronan FLEHO
Mme Marie-
Claude
AGULLANA
M. Jean-
François
BORAS
Mme Rose
PEDREIRA-
AFONSO
BAURECH
Thierry VIALE Frédéric ROUGIER Charlotte REVAULT Jaqueline MALLET Micheline TREVAUX Charlotte REVAULT Pascal MODET Charlotte REVAULT Frédéric ROUGIER Thierry VIALE
Micheline
TREVAUX Alain SERRA
Micheline
TREVAUX
Sébastien
ROGLIARDO Alain SERRA
Fabienne
MEURQUIN
Micheline
TREVAUX
Micheline
TREVAUX
Chafika
CHETOUANE
Micheline
TREVAUX
Jaqueline
MALLET Bastien MURA
Nathalie
MODET
Bruno
DESCAZEAUX Alain SERRA Nathalie MODET Chafika
CHETOUANE
Stalla
BRANDIER
Jaqueline
MALLET
CAMBES
Vanessa LEROY
Rose
PEDREIRA-
AFONSO
Laurence
SARLANGUE Sofia RICK
Eric
MONTILLAUD
Denise
SCHOEMAECKER Pascal LEPAGE
Laurence
SARLANGUE
Laurence
SARLANGUE
Sandrine
SALIER
Christelle ENON
Sonia
GUILLORIT-
LABUZAN
Quentin
MAGNIER
Laurence
SARLANGUE Justin ARNAULT
Denise
SCHOEMAECKER Sofia RICK
Pascal
LEPAGE
Jérôme
ALVAREZ
Sofia RICK Amandine BOUTANG
Hélène
VERAL-
HENRY
Guillaume
LARROCHE
CAMBLANES-
et-MEYNAC
Marie-Line
MICHEAU-
HERAUD
Philippe
GUAIS
Marie-Line
MICHEAU-
HERAUD
Philippe GUAIS Marie-Ange REY
Marie-Line
MICHEAU-
HERAUD
Alain MONGET Sylvette MOUFFLET
Marie-Line
MICHEAU-
HERAUD
Marie-Ange
REY
Sylvie PERRIN-
RAUSCHER
Dominique
HANNOY
Maude
CARLET Philippe CAÏS
Ludovic
BONNAYZE Thierry CHIEZE Hervé CHIRON
Marie-Line
MICHEAU-
HERAUD
Marie-Ange
REY
Sylvette
MOUFFLET
Jean-Philippe
GUILLEMOT
Alain
MONGET
Natalia
LANDELLE
Eric
BOULARAND
Hubert DARON
Eric
BOULLARAND
Isabelle
MOULY
Alain
MONGET Page 6/9
Finances -
Organisation
des services
communautaires
- Mutualisations
Infrastructures
Petite Enfance
Enfance
Jeunesse
Sport, Vie
Associative
Gestion des
Risques
Développement
Durable et
Cohérence
territoriale
Attractivité du
territoire
Actions
sociales -
Solidarités
Mobilités
Animation
culturelle -
communication -
démocratie
participative
CENAC
Catherine
VEYSSY
Jean-Pierre
BRUGERE
Alexandra
VACHER
Bertrand
DUPONT
Alexandre
PEREZ
Philippe
PATRIER
Philippe
DUVERT
Marie-France
VIDAL
Alexandre
PEREZ
Emma
BALDOVINO
Laëtitia DANEY Jean-François AUBY Pascale BARBIRATO Céline MARTINEZ Philippe PATRIER Jean-François AUBY Guillaume SEIGUE Alexandre PEREZ Philippe PATRIER Guillaume SEIGUE
Monique OLIVE Julien MOGAN Pascale BARBIRATO Catherine VEYSSY Etienne CHRISTOFOLI Alexandre PEREZ Laëtitia DANEY Amélie KOLK Anne HARRIS
LANGOIRAN
Serge LAPENNE Serge LAPENNE Malika MILON Malika MILON Jean-Pierre BOYANCE Nathalie ZEFEL Christine MAUPOME Doriane VICHERY Dominique JOBARD Christine MAUPOME
Jean-Pierre
BOYANCE
Jean-Claude
MORIN
Estelle
GUENON
Estelle
GUENON Marie DAO
Dominique
JOBARD Nathalie ZEFEL Marie DAO
Patrick
VACHER
Dominique
JOBARD
Jean-Claude
MORIN
Patrick
VACHER
Françoise
SOUPIZET
Françoise
SOUPIZET
Dominique
JOBARD
Jean-Claude
MORIN
Jean-Claude
MORIN
LATRESNE
Stéphane
ROUVROY
Jean-François
LAVILLE
Anne
BIRAULT
Prisca
DUCASSE
Charlotte
LAIZET
Florence BRET-
PAULY Céline GOEURY
Agnès
BARLET
Marc
JOKIEL Sandrine PHILIP
Ronan FLEHO Sylvie ESCOFFIER Agnès BARLET Anne BIRAULT Jean-François LAVILLE Marc JOKIEL Jérôme VERSCHAVE Antoine FRITZ Béatrice FANGILLE Céline GOEURY
Sandrine
PHILIP Agnès BARLET
Victor
MALDONADO
Catherine
SAPIN
Stéphanie
ROUS
Nicolas DE
BOGDANOFF
LE TOURNE
Marie-Claude
AGULLANA
Emmanuel
BUVAT
Didier
DAUPHIN
Didier
DAUPHIN
Marion
MARTRET
Emmanuel
BUVAT
Xavier
BARRABES
Michel
VERRIER
Marion
MARTRET Didier DAUPHIN
Xavier
BARRABES
Stéphane
GRAS Sacco Nathalie
Marion
SPARIAT BREAUD Fanny
Julia
BOULENOUAR
Didier
DAUPHIN
Anaïs
BOUTERET
Franck
OLIVAUD
Christophe
HELLIES
Anaïs
BOUTERET Didier DAUPHIN Spariat Marion
Didier
DAUPHIN Didier DAUPHIN Didier DAUPHIN Didier DAUPHIN Marion SPARIAT
LIGNAN DE
BORDEAUX
Benoit
CHAUVINEAU
Jacques
CANTILLAC
Anne-Sylvie
MENUT-
CHRISTMANN
Joël
ALBUCHER
Pierre
BUISSERET
Jacques
CANTILLAC
Benoit
CHAUVINEAU
Anne-Sylvie
MENUT-
CHRISTMANN
Pierre
BUISSERET
Valérie
CHAMPARNAUD
Gilles
BERTOLINI
Gilles
BERTOLINI
QUINSAC
Patrick SIMON Patrick PEREZ Odile LOAEC Philippe CRETOIS Florence GIROULLE Kevin BRAULT Corinne CASTAING Patricia SIMON Corinne CASTAING Bernard CAPDEPUY
Emmanuel
FUENTES
Emmanuel
FUENTES
Muriel
JOUNEAU
Christiane
FRANCESCHIN
Christiane
FRANCESCHIN
Catherine
LARGETEAU
Muriel
JOUNEAU
Muriel
JOUNEAU
Sandrine
DUCHEMIN-
PINCOS
Emmanuel
FUENTES
Christiane
FRANCESCHIN Joel ANTOINE
Catherine
LARGETEAU Patricia SIMON
Marie-Christine
KERNEVEZ
Gérard
PAILLOUX
Catherine
LARGETEAU
Marie-
Christine
KERNEVEZ
Gérard
PAILLOUX Page 7/9
Finances -
Organisation
des services
communautaires
- Mutualisations
Infrastructures
Petite
Enfance
Enfance
Jeunesse
Sport, Vie
Associative
Gestion des
Risques
Développement
Durable et
Cohérence
territoriale
Attractivité du
territoire
Actions
sociales -
Solidarités
Mobilités
Animation
culturelle -
communication
- démocratie
participative
SAINT
CAPRAIS DE
BORDEAUX
Tania COUTY Alain GRANGIER Claire KONTOWICZ Sandrine DULON Maryline
BORDES-
DEMOLIS
Patrice
CHAZALLET
Brice
HERCOUET
Sylvain
BORG
Patrice
CHAZALLET
Sandrine
DULON
Corinne REIGT Benoit MARTIN Chrystelle NUNES Cindy HANY Corinne REIGT Jérôme TARTARE Georges LAYRIS Anne-Claire DEVEVEY Maryline
BORDES-
DEMOLIS
Cindy HANY
Audrey
SCHMIDT
Jérôme
TARTARE
Jean-Luc
RODRIGUEZ
Jean-Luc
RODRIGUEZ
Sébastien
MURARD
Brice
HERCOUET
TABANAC
Hélène GOGA Christian RAPIN Hélène GOGA Christian RAPIN Hélène GOGA André DELPONT André DELPONT Natalia JACQUES André DELPONT Véronique JOUNEAU
Cédric GIL Bruno CIOTTA Natalia JACQUES Michèle JOANNES Christian RAPIN Eric CARLSBERG Mathieu VERDIER Eric CARLSBERG
Mathieu
VERDIER
André
DELPONT
Benoit de
GUIGNÉ
Benoit de
GUIGNÉ
Michelle
JOANNES
Natalia
JACQUES
Bruno
CIOTTA
Florence
JOUNY
Hélène
GOGA /
Véronique
JOUNEAU
Natalia
JACQUES
Mathieu
VERDIER Page 8/9
4- Modification de la composition du Conseil d’Administration du CIAS
Il s’agit de modifier la composition du conseil d’administration du CIAS.
Délibération soumise au vote
5- Modification de la composition de la CLECT – nomination d’un délégué
Il s’agit de modifier la composition de la CLECT
Délibération soumise au vote
6- Plan paysage : présentation des Objectifs de Qualité Paysagère (OQP)
M. Hugo Molinier rappelle les enjeux et les objectifs depuis les premières idées de Plan Paysage qui datent des ateliers de territoire du dernier trimestre de l’année 2016. Il présente ensuite la méthodologie du plan paysage qui souhaite apporter de la cohérence sur le territoire.
Pour la concertation, et malgré un contexte peu favorable en raison de la pandémie, le Plan Paysage a été l’occasion de rencontrer les habitants autour d’enquêtes, d’ateliers, de balades.
2021-53: Modification de la composition du Conseil d’Administration du CIAS
Considérant la composition du Conseil d’Administration du CIAS,
Considérant le décès d’un de ses délégués,
Après avoir entendu les explications du Président
Le Conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents
DECIDE
- De nommer Mme Hélène GOGA déléguée au conseil d’administration du CIAS en remplacement de M. Jean-François BROUSTAUT
2021-54: Modification de la composition de la CLECT
Considérant la composition du Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),
Considérant le décès d’un de ses délégués,
Après avoir entendu les explications du Président
Le Conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents
DECIDE
- De nommer Mme Hélène GOGA déléguée à la CLECT en remplacement de M. Jean-François BROUSTAUT Page 9/9
Madame Sonia Fontaine, paysagiste mandataire du groupement chargé de l’accompagnement à l’élaboration du Plan de Paysage, vient exposer les objectifs de qualité paysagère travaillés avec le groupe de travail.
Les objectifs de qualité paysagère sont divisés en 4 chapitres.
Elle rappelle ensuite l’importance de la continuité et de la diffusion des éléments du Plan Paysage avec une volonté de l’intercommunalité d’accompagner la formation des agents des communes sur ce sujet.
Une présentation sera faite dans l’ensemble des communes de ce document. Les prochaines échéances concernent le choix d’une thématique « phare » regroupant un ou plusieurs objectifs pour en détailler le plan d’actions.
Madame Veyssy fait remarquer qu’il manque les carrières qui sont importantes dans le visuel. Le 5 juin aura lieu la fête de la nature, une partie de la balade se fera sur les carrières.
7- Questions diverses
Il n’y a pas de questions.
La séance est levée à 19 heures 40.