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unknown - Communauté de communes - Portes de l'Entre Deux Mers - Décisions du CC 16 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de l'Entre Deux Mers - Décisions du CC 16 12 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
COMMUNAUTÉ Conseil Communautaire du mardi 16 décembre 2025
Décisions de la séance
DE COMMUNES DES PORTES DE
VENTRE DEUX MERS
L'an deux mille vingt-quatre, le 16 décembre 2025 à dix-huit heures douze, le Conseil communautaire de la Communauté de
communes des Portes de l’Entre-Deux-Mers, dûment convoqué, s'est réuni au siège de la Communauté de communes à Latresne,
sous la présidence de Monsieur Lionel FAYE, Président.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Date de la convocation : 09-12-2025
Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 24
Nombre de conseillers présents et représentés à
l'ouverture de la séance : 27
Quorum : 19
Fin de la séance : 19h44
Nom -Prénom Présent |Excusé, pouvoir à | Absent Nom Prénom Présent |Excusé, pouvoir à | Absent
M. MODET Pascal X Mme GOEURY Céline x Arrivée 18h43
L je x M. JOKIEL Marc Arrivée 18h31 M. ROUGIER Frédéric X X Départ 19h33
Mme PEDREIRA AFONSO x M. SAURIAC Jean- x
Rose Christophe
M. LARONDELLE Maxime x MREAGOLLANA x Marie-Claude
Rte : Pouvoir MC. Mme LEROY Vanessa X Arrivée 18h15 M. BARRABES Xavier AGULLANA X
M SHILEMQsan x M. BUISSERET Pierre x Philippe - —- —
Mme MENUT-
MS MICHEAU-HERAUD x CHRISTMANN Anne- x Marie-Line : Sylvie
M. MONGET Alain X M. FAYE Lionel x
Me PERRIN-RAUSCHER x Arrivée 18h18 M. CAPDEPUY Bernard | X Sylvie
M. BONNAYZE Ludovic x Mme K NEVEZ Marie- x Christine
; Lu Pouvoir B. Mme VEYSSY Catherine X Mme SIMON Patricia CAPDEPUY X
M. AUBY Jean-François X Départ 19h20 M. MURARD Sébastien Pouvoir T. COUTY X
M. CRISTOFOLI Etienne X Mme COUTY Tania X
M. BORAS Jean-François X M. GRANGIER Alain X
M. LAPENNE Serge X M. LAYRIS Georges X
Mme MAUPOME Christine | X Mme KONTOWICZ x Claire
Mme JOBARD Dominique x M VERDIER Mathieu X
M. MALDONADO Victor X Mme GOGA Hélène X
Mme BARLET Agnès x Arrivée 18h23
Le quorum est atteint. Il y a 3 pouvoirs.
Monsieur le Président demande un ou une secrétaire de séance. Monsieur Alain MONGET est désigné
secrétaire de séance.
Page 1/3 COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES DES PORTES DE
LENTRE-DEUMERS
Liste des décisions et/ou informations
Conseil communautaire du 16 décembre 2025
Délibération N° Objet de la délibération Approuvé.e
ou Rejeté.e
ADMINISTRATION
GENERALE
Délégations de pouvoir du conseil communautaire données au
Président en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriale
ADMINISTRATION Groupement de commandes photocopieurs — UNANIMITÉ 2025-84 | brésentation du rapport d'analyse - attribution du GENERALE |
marché
MOBILITES 2025-85 | Déploiement des aires de service vélo UNANIMITÉ
MOBILITES 2025-86 Attribution d’un fonds de concours Schéma Vélo — UNANIMITÉ
Commune de Saint Caprais
ENVIRONNEMENT | INFORMATION | Attribution fonds vert PCAET
ENVIRONNEMENT 2025-87 Validation des lauréats "AMI Cours végétalisées UNANIMITÉ
2025"
RH 2025-88 Mise à jour du RIFSEEP de la Communauté de UNANIMITÉ
communes
Adhésion à la convention de participation pour la
RH 2025-89 | couverture du risque PREVOYANCE et participation UNANIMITE financière pour le risque santé et prévoyance
RH 2025-90 Transfert du personnel du SAMD vers la UNANIMITÉ
communauté de communes
RH 2025-91 Signature d’une convention de mise à disposition de | || ANIMITÉ
services
RH 2025-92 Mise à jour du tableau d'effectif "accroissement UNANIMITÉ
temporaire d'activité" (Agent technique cuisine)
RH-PEE) 2025-93 Annule et remplace délibération 2025-75 Mise en UNANIMITÉ
place d'un contrat de projet -animateur inclusion-
PEE] 2025-94 Modification de la grille d'attribution des places en UNANIMITÉ
crèche
Reversement de l'aide de l'Etat pour le Service Public
PEEJ 2025-95 | de la Petite Enfance : communes de Latresne et St UNANIMITÉ
Caprais
FINANCES 2025-96 Signature d’un avenant à la convention Chantiers UNANIMITÉ
TRAMASSET
FINANCES 2025-97 Attribution de subventions aux ASA au titre de UNANIMITÉ
l'année 2025
FINANCES 2025-98 DM 1 au Budget Annexe TRANSPORTS : ouverture de | LNANIMITÉ
crédits au chapitre 011
Page 2/3 Algin MONGET Lionel FAYE
FINANCES 2025-99 Vote Budget Primitif et Budgets Annexes (Transports UNANIMITÉ
et GEMAPI) pour l’année 2026
FINANCES 2025-100 | Versement cotisation SIETRA 2026 UNANIMITÉ
FINANCES 2025-101 | Adhésion au groupement de commandes UNANIMITÉ
restauration porté par la commune de Baurech
Autorisation de signature des procès-verbaux de
FINANCES 2025-102 | mise à disposition des biens utilisés dans l’exercice UNANIMITÉ des compétences communautaires
INFORMATIONS DIVERSES
Le Président et la secrétaire de séance :
Le Secrétaire de séance Le Président
_{ Qautou.
Page 3/3