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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Morancé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 10.12.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Budget,
VILLE DE MORANCÉ Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal du 10 décembre 2024 DCM 2024.12.85 Fixation des durées d'amortissement des subventions d'équipement - approuvée DCM 2024.12.86 Rectification d'amortissement sur exercices clos - approuvée DCM 2024.12.87 Décision budgétaire modificative n°3 — approuvée DCM 2024.12.88 Engagement des dépenses d'investissement par anticipation avant le vote du budget communal 2025 - approuvée DCM 2024.12.89 Cession de matériaux à M. B. CEUILLERON — approuvée DCM 2024.12.90 Réforme redevance assainissement — approuvée DCM 2024.12.91 Engagement des dépenses d'investissement par anticipation avant le vote du budget assainissement 2025 — approuvée DCM 2024.12.92 Convention d'adhésion protection sociale complémentaire — Prévoyance avec le CDG69 — approuvée DCM 2024.12.93 Renouvellement CIGAC — GROUPAMA — approuvée Présentation RPQS SIEVA DCM 2024.12.94 Prestation ANC 2025 — approuvée DCM 2024.12.95 Groupement d'achat SYDER — approuvée DCM 2024.12.96 Convention SPA LYON SUD EST prise en charge avec transport des animaux errants — approuvée Liste affichée en mairie le : 12/12/2024 Liste affichée sur le site internet le : 13/12/202: Affichage certifié par le M Claire PEI