Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées par le Conseil
Déliberation - Conseil Municipal du 6 juin 2024 liste des delib
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL APPRO
Déliberation - Liste des deliberations approuvees lors du Conseil
Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées par le Conseil
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL APPRO
Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2024
Déliberation - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022 LI
Déliberation - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2024 LISTE D
Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées par le Conseil Municipal du 18 juin 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Morancé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées par le Conseil Municipal du 18 juin 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Banque,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal du 18 juin 2024
DCM 2024.06.52 Décision budgétaire modificative n°1 budget SPANC : approuvée
DCM 2024.06.53 Décision modificative n°1 budget COMMUNAL : approuvée
DCM 2024.06.54 Délibération sur une ligne de trésorerie : approuvée
DCM 2024.06.55 Demande de subvention AURA vidéosurveillance acquisition : approuvée
DCM 2024.06.56 Convention de Mandat CCBPD TRAVAUX BRUYERE VAINES : approuvée
DCM 2024.06.57 Convention de Fonds de concours CCBPD TRAVAUX BRUYERE VAINES : approuvée
DCM 2024.06.58 Convention de Fonds de concours CCBPD TRAVAUX RD30 CHEMIN DE LA COMBE : approuvée
DCM 2024.06.59 TARIFS CANTINE ET PERISCOLAIRE 2024-2025 : approuvée
DCM 2024.06.60 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OCCE : approuvée
DCM 2024.06.61 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE : approuvée
DCM 2024.06.62 CONVENTION UTILISATION EQUIPEMENT SPORTIF : approuvée
DCM 2024.06.63 CONVENTION MARATHON BIODIVERSITE HAIES CCBPD : approuvée
DCM 2024.06.64 RECRUTEMENT CONTRACTUEL SUR EMPLOI PERMANENT : approuvée
Affichage certifié par le Maire, Claire PEIGNÉ
Liste affichée en mairie et mise en ligne le : 20/06/2024
VILLE DE MORANCÉ