Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2015.12.21 delib21 info delivrance reprise concess
Déliberation - 2015.12.21 delib23 info adhesions associations
Déliberation - 27 DIA
Déliberation - 2 DIA
Déliberation - 18 DIA
Déliberation - 2 DIA
Déliberation - 19 DIA
Déliberation - 18 DIA
Déliberation - 33 DIA
Déliberation - 30 DIA
Déliberation - 2015.12.21 delib24 info DIA
Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 2015.12.21 delib24 info DIA)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2015
CRORCR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES,
Madame Aracéli ETCHENIQUE, Monsieur André LABARTHE,
Madame Valérie SARTOLOU, Monsieur Michel ADAM, Monsieur Jacques NAYA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, Monsieur David CORBIN,
Mme Ing-On TORCAL, Monsieur Francis MARQUES,
Mme Marie-Lyse GASTON, Monsieur Jean-Etienne GAILLAT,
Mme Aurélie GIRAUDON, Monsieur Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET,
Monsieur Jean-Pierre ARANJO, Monsieur Patrick MAILLET.
Délégations de vote :
Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à M. Pierre SERENA... Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL, F M. Bernard UTHURRY donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILÉAT.
lie Ten ae ae ES EU LE 3 |
| sous-prerecrurz |
24 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE>L'ORGANE:.. DELIBERANT __AU MAIRE : DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
Monsieur le Maire expose que, depuis la dernière séance, aucune suite n'a été
donnée aux DIA ci-après :
Vendeurs Acquéreurs Situation du bien
FOURNIE Francis VEYRAC Chantal 1 Impasse Philippe Vevrin
BERTHIE Françoise BARATS Benjamin Rue Adoue
SCI LES OUSTALOTS BOURCQ André 9 Rue d'arboré et Rue des Barats
LAPIERRE Philippe CASAUBON Carine Rue Honoré Baradat
PUJOL Laurence CROUVEZIER Florence Avenue Loustaunau Lacau
-1- GILLET Marc LAGRAVE Franck Place Mendiondou
BT DEVELOPPEMENT
SARL
M. MALEIG et Melle
CLAVERIE ROSPIDE Lotissement Darmaillacq
OLIVER Jean-Marc LAPEYRE Jacques Rue Auguste Peyré
SUHAS Lucien
PEYRUQUET Matthieu et
MOUSQUES Cecile Route des Crêtes
OUVRARD Christian et
CTS SUPERVIELLE LÉTOUZE Caroline 25 Avenue du XIV Juillet
RAINHO FLORES Rose
CTS PARDOU Marie 18 Avenue de Lasseube
LECHARDOY Rue Carrérot AUGAS Gérard
NOEL Philippe SCI LE TRINQUET 20 Rue d'Arboré
POEY NOGUEZ Pierre MOTTANT Marie Aimée 8 Piace de Jaca et 1 Place Mendes France
SUCCESSION CALVO BERTHIER Jean-Paul 37 Rue Léo Lagrange
CAUHAPE Robert SCI BPI Lot Cauhapé Sègues
CLAUDON Hervé ESPEL Hélène 8 Rue du Félibrige
DEPARTEMENT DES Notre Dame
CAUHAPE Robert PYRENEES ATLANTIQUES
POURAILLY DIT
VIDOTTO Alain LENTRADE Anna (veuve 5 Rue du Félibrige
Darracq)
BT DEVELOPPEMENT ARENT Jean-Pierre Lotissement Darmaillacq SARL (Daniel THOMAS)
ESPEL Hélène Anna M, GUEYE Cheikh 40 Rue Adoue
SCI DU BARETOUS ARAGON Alain 1 rue du Coq Sègues
EYHERACHAR Pierre 36 Rue Camou DUPRAT Serge
MONMOULINEX Richard LACLAU POURRET Brigitte 2 Impasse Claude Debussy
BISCAY Gratianne et Louis
Haure et Jean Paul Haure
LANNERETONNE Bastien 4 bis Rue Camou
SCI LMN MURCUILLAT Fanny 18 Rue Dalmais
SAINT PAUL Jeannine
IMMOBILIÈRE DE VAL
ENCLOS Rue Jeliote
BADIA Marie-José CONDADO Chrystelle 17 Rue Joseph Vigneau
DAUBAGNA Catherine GARCIA André Rue des Édelweis
BT DEVELOPPEMENT M. BRETON et MME Lotissement Darmaillacq
SARL BOURCEAU
SCI BEARN PROMOTION
INVESTISSEMENT
M. DELQUEYROUX Lilian
et Mme REMY Nadège Impasse Damarix Ouf cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- DONNE acte à Monsieur le Maire de ces décisions
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 21 décembre 2015.
Suivent les signatures.
LE MAIRE,
AFFICHE LE 26/ 12/ 201