Déliberation - 2015.12.21 delib21 info delivrance reprise concessions cimetieres

Documents similaires

Déliberation - 6 DELIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES C

Déliberation - 5 DELIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES C

Déliberation - 5 DELIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES C

Déliberation - 6 DELIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES C

Déliberation - 2015.12.21 delib24 info DIA

Déliberation - 2 RETROCESSION CONCESSION CIMETIERE NOTRE DAME

Déliberation - 2015.12.21 delib23 info adhesions associations

Déliberation - 8 RETROCESSION DUNE CONCESSION SITUEE AU CIMETIERE

Déliberation - 5 CONCESSIONS CIMETIERES

Déliberation - 5. CONCESSIONS CIMETIERES

Déliberation - 2015.12.21 delib21 info delivrance reprise concessions cimetieres Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 2015.12.21 delib21 info delivrance reprise concessions cimetieres)Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

RER

SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2015

RAR

Présents :

M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Madame Aracéli ETCHENIQUE, Monsieur André LABARTHE,

Madame Valérie SARTOLOU, Monsieur Michel ADAM, Monsieur Jacques NAYA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, Monsieur David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, Monsieur Francis MARQUES,

Mme Marie-Lyse GASTON, Monsieur Jean-Etienne GAÏLLAT,

Mme Aurélie GIRAUDON, Monsieur Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, Monsieur Jean-Pierre ARANJO, Monsieur Patrick MAILLET.. po Délégations de vote : REÇU Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à M. Pierre SÉRENA; £ nn Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILLAT.

RRR

21 _- INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L'ORGANE

DELIBERANT AU MAIRE : DELIVRANCE ET REPRISE DES

CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES

Monsieur le Maire expose le compte-rendu des attributions de concessions dans les

cimetières de la ville d'OLORON SAINTE-MARIE pour la période du 1er janvier au

07 décembre 2015 :

5 ventes de terre pour un montant de 2 237, 49€

- 4 ventes de terre + caveaux 2 places pour un montant de 6 995, 84€

- 1 vente de terre + caveaux 4 places pour un montant de 2 686, 13€

- 2 ventes de terres + cavurnes (4 places) pour un montant de 1 500,00 €

Ouf cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, PREND acte de cette information.

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 21 décembre 2015.

Suivent les signatures.- Ten,

AFFICHE LE 26{12/ 2015

ART ON D FORON&

$ ES LEMARE > ÉAi Æ

Ë \Æ 2

Hefé-UCBÉREILH o

Fr