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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 OJ CM 11 12 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2025 Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 11 décembre 2025
Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal
I - RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
1 Décision modificative n°2 – budget primitif 2025
2 Garantie d’emprunt COOP FONCIERE CDC
3 Garantie d’emprunt COOP FONCIERE Action logements services
4 Avance sur investissement 2026
5 Acompte sur subvention CCAS
6 Acompte sur subvention AGAESCC
7 Rapport d’activité GOSB 2024
8 Cession 26 rue Ampère
9 Cession 27 rue Ampère
10 Déclassement et cession Bd de la Vanne
11 Déclassement et cession Amédée Picard
12 Approbation du CRACL 2024 de la SADEV94 relatif au campus
13 Avis sur l’avenant n°3 au traité de concession d’aménagement du campus proposé par la SADEV94
14 Engagement d’acquisition en dernier recours de 60 places de stationnement auprès du promoteur Ilot sud
15 Nouvelle convention portage foncier EPFIF
16 Avis de la Commune sur DUP réserve foncière Ilot Coopérative (35 av Carnot)
17 Convention de délégation de compétence mobilité
18 Appel d’offres ouvert exploitation nouvelle offre bus locale
19 Approbation mise en œuvre première phase plan de résilience
20 Création de tarifs manège gonflable
21 Repos dominical commerces
22 Subvention association des commerçants
23 Adhésion à un groupement de commandes pour la passation d’un marché de fourniture de carburant
24 Lancement du marché de fourniture de carburant
25 Rapport d’activité SIFUREP
26 Recensement de la population 2026
27 Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention pour l’organisation de la mise sous pli pour les élections municipales
28 Mise à disposition des salles municipales pendant la campagne électorale 2026
29 Appel d’offres ouvert location vêtements
30 Appel d’offres ouvert distribution du Magazine
31 Appel d’offres ouvert assurances
32 Mise à jour des effectifs
33 Recrutement en contrat sur postes existants
34 Remisage à domicile des véhicules 35 Renfort des effectifs
II - AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
36 Désignation suppléant CLLAJ
37 Révisions allocation différentielle garde enfants de moins de 3 ans
38 Subvention sur projet 2025 Association Tremplin 94
39 Subvention en faveur de l’association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne
40 Convention JMMV
41 Convention objectifs et financement crèches
- Volti
- Le Petit Poucet
- Le Chat Botté
42 Approbation convention projet éducatif territorial et plan mercredi entre la Commune, les services départementaux de l’Education Nationale et la CAF du Val de Marne
43 Rapport d’accessibilité 2024
44 Désignation des représentants de la Ville de Cachan à la Fédération Nationale des Centres de Santé au titre du Centre municipal de santé Georges Brun
45 Vœu relatif aux ponctions budgétaires imposées aux collectivités par le projet de loi de finances 2026
46 Vœu relatif à la sortie de la France du marché européen de l'électricité
Point d’information : nouveau contrat de concession SIPPEREC