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Conseil Municipal - 00 OJ CM 23 05 24
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Compte-Rendu - CR CM 10 10 24
Compte-Rendu - CR CM 12 12 24
Ordre du Jour - 00 OJ CM 12 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 OJ CM 12 12 24)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 10 octobre 2024 Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 10 Octobre 2024
Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal
I - RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE,
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
01 Communication des actions entreprises à la suite des recommandations de la Chambre régionale des comptes d’Ile de France relatif à l’examen de la gestion pour les exercices 2015 et suivants de la ville de Cachan
02 Autorisation donnée à Madame la Maire d'engager, liquider, et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2025
03 Acomptes sur subvention 2025 :
A – CCAS
B – AGAESCC
04 Garantie d’emprunt VALDEVY
05 Garantie d’emprunt 1001 vies Habitat
06 Avis sur le compte rendu annuel à la collectivité locale de l’opération d’aménagement Campus Cachan pour l’exercice 2023
07 Rapport 2023 SIGEIF
08 Rapport 2023 SIPPEREC
09 Rapport 2023 SIFUREP
10 Avis de la Commune sur le retrait de la commune de Carrières sur seine du SIFUREP 11 Rapport annuel 2024 relatif aux recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 12 Approbation de la convention de partenariat 2024-2025 entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la Ville de Cachan portant autorisation de décoration des arbres d’alignement le long des routes départementales
13 Cession d’un appartement et d’une cave sis 28 rue Ampère, lots de copropriété 2 et 12 14 Approbation de la convention de portage foncier entre le SAF 94 et la ville 1 Cousin de Méricourt 15 Déclassement des parcelles B n°68 et 138, sises avenue Léon Eyrolles en vue de leur cession et de la réalisation d’une opération immobilière
16 Autorisation accordée au SAF 94 de signer un protocole de régularisation portant sur les parcelles b 56, 57, 58 avec la SCI Karelise
17 Désaffectation et déclassement des parcelles Y329 et Y338 sises rue Guichard - cession des parcelles cadastrées Y74, Y76, Y78, Y329 et Y338 sises rue Guichard au bénéfice de CDC habitat social 18 Autorisation donnée à CDC Habitat de déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme pour la réalisation d'une opération immobilière rue Guichard
19 Autorisation d'ouverture des dimanches pour l'année 2025
20 Maitrise d'œuvre pour la construction de nouveaux vestiaires et du club house du stade DUMOTEL 21 Recensement de la population 2025 _ rémunération du personnel 22 Mise à jour des effectifs
23 Recrutements sur postes existants
24 Mise en place du régime indemnitaire de la police municipale
25 Adhésion à la convention de participation souscrite par le CIG petite couronne pour le risque prévoyance
II - AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
26 Approbation d’une nouvelle convention avec l’ADIL
27 Approbation de conventions avec la Caisse d’allocations familiales : A – Convention sur les accueils périscolaires
B – Convention sur les accueils extrascolaires C – Convention sur les accueils ados
28 Approbation de la convention d’objectifs et de financement bipartite pour le service relais petite enfance (RPE) n°2171-50846-4 pour les années 2025-2026
29 Approbation de la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire La Plaine, en partenariat avec Valdevy