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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dreuil-lès-Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 080 218002467 20231010 18 2023 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
12/10/2023
Publié
le
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMM
ID : 080-218002467-20231010-18
2023-DE
Reçu
en
préfecture
SENS
L
6
CANTON
D’AILLY-SUR-SOMME
COMMUNE
DE
DREUIL-LÈS-AMIENS
SEANCE
DU
10
OCTOBRE
2023
Convocation
du
3
octobre
2023
DÉLIBÉRATION
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le dix
octobre
à
19
heures
30,
en
application
des
articles
L.2121-7
et L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
Dreuil-lès-Amiens Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
: Maria
TREFCON,
Philippe
PETIT,
Marie-Christine
MISSIAEN,
Jean-Marie
THIBAUT,
Céline
COLLET,
Michel
MARCHAND,
Gérard
MOERMAN,
Nicole
DUMONT,
Louis
GUERRA,
Sophie
PIOLÉ,
Cédric
CAGNARD,
Anne
CALVARIN,
Bernard
MICHALAK,
Marie-Laure
DELATTRE,
Bruno
DESANDERE,
Bernard
ROBIDA,
Frédéric
DOMON
Etaient
absents:
Yvette
CARTON
(pouvoir
à
Marie-Christine
MISSIAEN),
Michel
THIÉFAINE
(pouvoir
à Bernard
ROBIDA)
Monsieur
Cédric
CAGNARD
est
nommé
secrétaire
de
séance
Avenant
n°1
à
la
convention
de
remboursement
avec
Amiens
Métropole
(n°18-2023)
Madame
le
Maire
précise
aux
membres
de
l’assemblée
qu’Amiens
Métropole
a
dénoncé
l’intérêt
communautaire
de
la
fanfare
de
la
commune
qui
n’est
actuellement
plus
en
activité.
Ceci
implique
que
le
remboursement
des
frais
de
fonctionnement
du
bâtiment
abritant
la fanfare
ne
sera
plus
assuré
par
la Métropole
et qu’il
convient
de
signer
un
avenant
à
la convention
initiale
de
remboursement
des
frais
de
fonctionnement.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
les
membres
du
Conseil
Municipal
autorisent
Madame
le
Maire
à
signer
l’avenant
n°1
à
la
convention
de
remboursement
des
frais
de
fonctionnement
par
Amiens
Métropole.
Le
Maire,
Maria
TREFCON